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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2081060 |
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(54) Titre français: | FLACON PRESSABLE A COUVERTURE PAR INVERSION DU FLACON |
(54) Titre anglais: | SQUEEZE PACKAGE WHICH CAN BE INVERTED TO DISPENSE LIQUIDS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-12-19 |
(22) Date de dépôt: | 1992-10-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-04-22 |
Requête d'examen: | 1999-09-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A squeeze package such as a toilet bowl cleaner bottle comprising a plastic
container having an open neck defining a first opening, a second laterally
extended
opening on the neck defining a second opening and a closure mounted on the
neck
and movable from a first position and includes a portion extending into said
first
opening and providing a seal isolating the second opening from the contents of
the
container to a second position wherein the seal moves out of position so that
the
contents can be dispensed through the second opening by inverting the
container and
squeezing the container. In one form, the closure comprises a child resistant
closure
that is associated with a portion of the neck so that the closure must be
oriented
circumferentially to permit the closure to be moved axially outwardly to
expose the
second opening.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-10-21 |
Lettre envoyée | 2001-10-22 |
Accordé par délivrance | 2000-12-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-07-28 |
Préoctroi | 2000-07-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-02-28 |
Lettre envoyée | 2000-02-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-02-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-02-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-12-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-11-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-11-12 |
Lettre envoyée | 1999-10-05 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-10-05 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-10-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-10-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-09-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-09-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-04-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1997-10-21 | 1997-09-19 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1998-10-21 | 1998-09-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1999-10-21 | 1999-09-17 |
Requête d'examen - générale | 1999-09-20 | ||
Taxe finale - générale | 2000-07-28 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2000-10-23 | 2000-09-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OWENS-ILLINOIS PLASTIC PRODUCTS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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THOMAS J. KRALL |