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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2083591 |
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(54) Titre français: | SPARK IGNITION ENGINE WITH ROTARY PISTON |
(54) Titre anglais: | MOTEUR A EXPLOSION AVEC PISTON ROTATIF |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-11-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-06-12 |
Requête d'examen: | 1992-11-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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MOTEUR ? EXPLOSION AVEC PISTON ROTATIF
PRÉCIS:
L'invention se réfère à un moteur à explosion avec piston rotatif. Le piston rotatif a la forme d'un
prismatoïde. Il tourne dans un stator (bloc moteur) en forme te prisme quadrilatère droit. Grâce à la
simplicité géométrique de tous les éléments composantes, le piston tourne à l'intérieur du stator (bloc
moteur) en combinant le mouvement de glissage avec le mouvement de roulement. Le moteur nécessite une
technologie simple de fabrication, il a un petit gabarit en comparaison avec d'autres moteurs de même
capacité, un petit nombre de pièces qui se trouvent en mouvement et un très bon rendement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-11-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-11-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-11-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-06-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1992-11-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1992-11-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-11-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALEXANDRU C. RUSSIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |