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Sommaire du brevet 2098450 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2098450
(54) Titre français: ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT LIQUIDE OU PATEUX, COMPORTANT UN SYSTEME DE FERMETURE SANS REPRISE D'AIR ET PROCEDE DE CONSERVATION UTILISANT LEDIT ENSEMBLE
(54) Titre anglais: DISTRIBUTION SYSTEM OF ONE OR MANY LIQUID OR PASTY PRODUCTS, INCLUDING A CLOSURE WITHOUT AIR RETURN, AND PRESERVATION PROCESS USING SUCH SYSTEM
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 35/44 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL (France)
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-08-17
(22) Date de dépôt: 1993-06-15
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-01-22
Requête d'examen: 1996-02-13
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92 08976 France 1992-07-21

Abrégés

Abrégé français





Ensemble de distribution, notamment de produits
cosmétiques (2) ou pharmaceutiques comportant un récipient et une tête
de distribution (3) solidaire du récipient (2). La tête de distribution (3)
comporte un canal de distribution (13) reliant le récipient (2) à un
orifice externe de distribution fermé par un système de fermeture F
comportant deux éléments : un obturateur (11a) et un siège (12a) ; les
deux éléments (11a, 12a) sont en contact lorsqu'il n'y a pas distribution
et s'écartent sous la pression du produit distribué par déformation d'au
moins un des deux éléments. Une partie, 10 par exemple, de la tête de
distribution délimitant le canal (13) est construite en matériau plastique
synthétique polymère susceptible de libérer au moins un agent
antiseptique et/ou antioxydant.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





11


1. Ensemble de distribution d'au moins un produit
liquide ou pâteux, comportant un récipient contenant le produit
et une tête de distribution comportant un canal de distribution
reliant le récipient à un orifice de distribution extérieur, le
canal qui est muni au niveau de l'orifice de distribution d'un
système de fermeture sans reprise d'air comportant deux
éléments: un obturateur et un siège, un au moins des éléments
étant en matériau élastique, la tête de distribution comportant
des surfaces, au moins une partie des surfaces de la tête de
distribution délimitant le canal de distribution et étant
fabriquée en un matériau synthétique polymère susceptible de
libérer un agent antiseptique, un agent antioxydant ou des
agents antiseptique et antioxidant.
2. Ensemble selon la revendication 1, dans lequel
la tête de distribution comporte d'une part une partie fixe
solidaire du récipient, la partie fixe comprenant une valve
susceptible de fermer la communication entre le récipient et le
canal de distribution, et, d'autre part, une partie mobile
comportant un système de pompage actionnable par un
utilisateur.
3. Ensemble selon la revendication 2, dans lequel
la partie mobile de la tête de distribution est amovible.
4. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, dans lequel la partie des surfaces délimitant le
canal de distribution est située dans une partie terminale du
canal de distribution, au voisinage de l'orifice de
distribution.
5. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans lequel la partie des surfaces




12

délimitant le canal de distribution est constituée par au moins
une inclusion mise en place dans une pièce délimitant le canal.

6. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, dans lequel l'agent antiseptique est un sel
hydrosoluble de zinc, de cuivre ou d'argent.
7. Ensemble selon la revendication 6, dans lequel
le sel de cuivre, de zinc ou d'argent est un sulfate.
8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 7, dans lequel l'agent antioxydant est choisi dans
le groupe formé par les acides gentisique, homogentisique,
pidolique, ascorbique et citrique.
9. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 7, dans lequel l'agent antiseptique représente de
0,01 à 50% en poids par rapport au poids du matériau
synthétique polymère, qui le contient.
10. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 ou 8, dans lequel l'agent antioxydant représente de
0,01 â 50% en poids par rapport au poids du matériau
synthétique polymère, qui le contient.
11. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, dans lequel l'agent antiseptique, l'agent
antioxydant ou les agents antiseptique et antioxydant est ou
sont incorporé(s) directement dans le matériau synthétique
polymère.
12. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, dans lequel l'agent antiseptique, l'agent
antioxydant ou les agents antiseptique et antioxydant est ou
sont incorporé(s) sous forme de support imprégné par le ou les
agent(s).




13

13. Ensemble selon la revendication 12, dans lequel
le support est choisi dans le groupe constitué par la sciure ou
la poudre de bois, l'amidon, 1a cellulose, la silice, les
zéolites et les argiles.
14. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
12 ou 13, dans lequel le support imprégné représente 2
â 70% en poids du matériau plastique synthétique.
15. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 14, dans lequel l'agent antiseptique, l'agent
antioxydant ou les agents antiseptique et antioxydant est ou
sont incorporé(s) dans un polymère thermodurcissable.
16. Ensemble selon la revendication 15, dans lequel
le polymère thermodurcissable est une résine aminoplaste.
17. Ensemble selon la revendication 16, dans lequel
la résine aminoplaste est une résine urée-formol.
18. Ensemble selon la revendication 15, dans lequel
le polymère thermodurcissable est une résine phénoplaste.
19. Procédé de conservation d'un produit liquide ou
pâteux devant étre protégé d'une dégradation par oxydation ou
par une action de microorganismes lors d'une phase de
distribution dudit produit, caractérisé par le fait que l'on
conditionne ledit produit dans un ensemble de distribution tel
que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 18.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





~~~'~-'~;~1
i
ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT
LIQUIDE OU PATEUX, COMPORTANT UN SYSTEME DE
FERMETURE SANS REPRISE D'AIR ET PROCEDE DE
CONSERVATION UTILISANT LEDIT ENSEMBLE.
s La présente invention concerne un ensemble de distribution
d'au moins un produit liquide ou pâteux plus ou moins épais qui permet
notamment de distribuer des produits cosmétiques ou pharmaceutiques.
De façon connue, les ensembles de distribution sont
constitués par un récipient contenant le produit à distribuer et par une
io tête de distribution solidaire du récipient comportant un canal de
distribution reliant le récipient à un orifice externe de distribution.
Il est connu, par EP-A 0 410 857, FR-A 2 660 877,
FR-A 2 666 308 et par la demande de brevet français 91 06 097, de
fermer cet orifice externe de distribution par un système de fermeture
is comportant deux éléments : un obturateur et un siège, un au moins des
deux éléments étant élastique, les deux éléments étant en contact
lorsqu'il n'y a pas distribution et s'écartant par déformation élastique
d'au moins l'un des deux éléments sous la pression du produit
distribué. L'obturateur peut être constitué soit par une lèvre s'écartant
2o du siège par flexion perpendiculairement à la direction de poussée du
produit, soit par un élément élastique, dont une partie est disposée au
vis-à-vis de l'ouverture de sortie du canal de distribution et qui s'écarte
du siège par flexion parallèlement à la direction de poussée du produit,
soit par une membrane à fente mise sous contrainte, sait par un picot
2s monté sur un d8me souple. De préférence, l'obturateur est en matériau
élastique et il est soumis à l'action d'un organe de contrainte ayant
tendance à le maintenir appliqué sur le siège avec lequel il coopère. Le
siège peut être également en matériau élastique ; néanmoins, il est
génëralement en matériau rigide.
3o Le système de fermeture obturateur-siège peut faire partie
d'une tête de distribution entièrement fixe, tête qui est fixée sur un
récipient déformable actionné par l'utilisateur, le canal de distribution
étant alors constitué par un conduit rectiligne ou comportant différents
segments faisant un angle entre eux. La tête de distribution peut
3s comprendre, un système de pompage actionnable par l'utilisateur et une
seconde valve. Selon une variante, la tête de distribution à système de




l . 7
2
pompage peut comporter d'une part une partie fixe de distribution
solidaire du récipient, qui comprend une seconde valve susceptible de
fermer la communication entre le récipient et le canal de distribution et,
d'autre part une partie mobile formant un système de pompage actionné
s par l'utilisateur : le canal de distribution est alors compris entre deux
valves, l'une de ces valves étant solidaire du récipient et l'autre valve
étant solidaire de la partie mobile de la tête de distribution. Dans cette
variante, le canal de distribution comporte une chambre de pompage
susceptible d'être fermée par la seconde valve et un conduit, qui relie la
io chambre de pompage à l'extérieur. Dans cette variante de la tête de
distribution la partie mobile peut être amovible par rapport à la partie
fixe. Selon une autre variante, la tête de distribution comporte une
partie déformable située au vis-à-vis d'une chambre sur laquelle
l'utilisateur appuie pour pomper le produit; dans ce cas, le canal de
ts distribution inclut la chambre de pompage et il est également compris
entre deux valves. Différents types connus d'ensemble de distribution,
auxquels la présente invention peut s'appliquer, sont illustrés sur les
figures 1 à 8 annexées.
Le système de fermeture obturateur-siège ne permet
2o pratiquement pas de reprise d'air par lui-même. Par conséquent, le
produit, qui reste dans le canal de distribution, n'est pratiquement pas
en contact avec l'air après distribution. On évite ainsi une grande partie
des risques de dégradation du produit distribué par l'air, soit par
oxydation, soit par des microorganismes. On a cependant constaté que
2s le produit distribué pouvait encore être légèrement dégradé par
oxydation ou par des microorganismes et que le produit distribué
pouvait) par conséquent, perdre une partie de ses qualités.
La présente invention concerne un ensemble de distribution
dans lequel ces derniers risques de dégradation sont éliminés, en
3U fabriquant au moins une partie des surfaces de la tête de distribution,
avec lesquelles le produit distribué est en contact dans le canal de
distribution, en un matériau synthétique polymère susceptible de libérer
un agent antiseptique et/ou un agent antioxydant. Ledit matériau sera
désigné par la suite par les termes "matériau aseptisant".
3s La présente invention a donc pour objet un ensemble de
distribution d'au moins un produit liquide ou pâteaux, qui comporte un




~(:g°~~~~
3
récipient contenant le produit et une tête de distribution comportant un
canal de distribution reliant le récipient à un orifice de distribution
extérieur, canal qui est muni au niveau de l'orifice de distribution d'un
système de fermeture sans reprise d'air comportant deux élëments : un
s obturateur et un siège, l'un au moins des éléments étant en matériau
élastique, caractérisé par le fait qu'au moins une partie des surfaces de
la tête de distribution délimitant le canal de distribution est fabriquée en
matériau synthétique polymère susceptible de libérer au moins un agent
antiseptique et/ou au moins un agent antioxydant.
io Selon la présente invention, le produit restant dans le canal
de distribution entre deux distributions est en contact avec le matériau
synthétique polymère susceptible de libérer l'(les) agents)
antiseptiques) et/ou antioxydants) ; le produit est alors soumis à
l'action de ces agents ; on empêche ainsi toute dégradation du produit
ts distribué par l' oxygène de l' air ou les impuretés de l' air qui auraient
pu
être introduits dans le canal au moment de la distribution.
Dans l'ensemble de distribution selon l'invention, la tête de
distribution comporte, de préférence, une partie fixe solidaire du
récipient, partie fixe comprenant une valve susceptible de fermer la
Zo communication entre le récipient et le canal de distribution et une partie
mobile comportant un système de pompage actionnable par l'utilisateur.
Dans cet ensemble de distribution comportant deux valves, à savoir le
système de fermeture et la valve de la partie fixe, la partie du canal de
distribution située entre les deux valves ne contient pas de produit avant
2s la première distribution et le produit à distribuer peut donc ne pas être
en contact avec l'(les) agents) antiseptiques) et/ou antioxydant(s),
pendant le stockage, avant la première distribution. On évite ainsi,
avant la première distribution, toute action du (des) antiseptiques)
et/ou antioxydants) au cours d'un stockage prolongé de l'ensemble .
30 La partie mobile de la tête de distribution est, de
préférence, amovible par rapport à la partie fixe. On peut ainsi
commercialiser des recharges constituées par le récipient et la partie
fixe de la tête de distribution, recharges sur lesquelles l'utilisateur peut
monter la partie mobile de la tête de distribution.
3s Selon la présente invention, il suffit qu'une partie des
surfaces de la tête de distribution délimitant le canal de distribution soit




3ïi
4
réalisée en matériau aseptisant, ladite partie étant, de préférence, située
dans la partie terminale du canal de distribution, au voisinage de
l'orifice de distribution. Dans le cas où la tête de distribution comporte
une partie mobile et une partie fixe, les surfaces en matériau aseptisant
s sont, de préférence, situées dans la partie du canal de distribution située
dans la partie mobile, qui constitue la partie terminale du canal de
distribution. Dans ce but, la totalité d'au moins une des pièces
délimitant le canal peut-être en matériau aseptisant. Il peut être
avantageux que la (les) surfaces) en matériau aseptisant fassent) partie
io d'au moins une inclusion dans une des pièces délimitant le canal.
Par agent antiseptique, on entend, selon l'invention, tout
agent susceptible de détruire ou d'empêcher le développement des
microorganismes, tels que bactéries, microbes, moisissures, ou fongi.
L'agent antiseptique est, de préférence, un sel hydrosoluble de cuivre,
is de zinc ou d'argent, plus particulièrement un sulfate de cuivre, de zinc
ou d'argent. Les agents antiseptiques utilisés dans le matériau
aseptisant représentent des quantités comprises entre 0,01 et 50 % en
poids du matériau synthétique polymère. En effet, lors de l'utilisation
du produit, on se sert de l'oligodynamie des ions métalliques utilisés de
ao sorte que la quantité d'ions solubilisés dans la composition distribuée
présente une dose très faible, de l'ordre de grandeur généralement
utilisée en homéopathie.
L'agent antioxydant est, de préférence, choisi dans le
groupe formé par les acides gentisique, homogentisique, pidolique)
2s ascorbique et citrique. L'agent antioxydant est, de préférence, utilisé en
quantités comprises entre 0,01 et 50 % en poids par rapport au poids
du matérïau synthétique polymère.
L'(les) agents) antiseptiques) et/ou l'(les) agents)
antioxydants) peut(peuvent) être incorporés) directement dans le
3o matériau de fabrication d'une pièce, dont au moins une surface délimite
le canal de distribution ; il(s) est (sont), de préférence, introduits) dans
le matériau aseptisant sous forme d'un support imprégné par le(s)dit(s)
agent(s). Le support peut être choisi parmi les produits poreux dans le
groupe constitué par les charges minérales telles que la silice, Ie
3s calcaire, les zéolites, les argiles ou dans le groupe constitué par les
charges organiques telles que la sciure ou poudre de bois, l'amidon ou




~C~'~3~~~~
s
la cellulose. Le support peut-être sous forme pulvérulente ou sous
forme de fibres. L'imprégnation se fait généralément en trempant le
support dans une solution aqueuse d' agents) antiseptiques) et/ou
antioxydant(s), le support étant séché après imprégnation. Le support
s imprégné représente, de préférence, 2 à 70 % en poids du matériau
aseptisant.
Les agents antiseptiques) et antioxydants) placés ou non
sur un support peuvent être incorporés soit dans un matériau élastique,
en particulier celui constituant la pièce de la tête de distribution dont
io fait partie l'obturateur élastique du système de fermeture, soit, de
préférence, dans un matériau rigide, en particulier celui constituant la
pièce dont fait partie le siège du systéme de fermeture, quand celui-ci
est rigide. Le matériau rigide susmentionné est de préférence, un
polymère thermodurcissable, en particulier une résine phénoplaste ou
is aminoplaste, plus particulièrement une résine urée-formol pour les
parties rigides. Le matériau élastique est avantageusement un
élastomère.
La présente invention a également pour objet un procédé
de conservation d'un produit liquide ou pâteux devant être protégé
2o d'une dégradation par oxydation ou par l'action de microorganismes
lors de la phase de distribution dudit produit, caractérisé par le fait que
ledit produit est conditionné dans un ensemble de distribution tel que
déîini ci-dessus.
Pour mieux faire comprendre l'objet de l'invention, on va ,
2s en donner ci-après, à titre d'exemples purement illustratifs et non
limitatifs, plusieurs modes de réalisation représentés sur le dessin
annexé.
Sur ce dessin
- les figures 1 à 3 représentent, en coupe longitudinale,
3o trois ensembles de distribution à pompe, dans lesquels le système de
fermeture est un système à lèvre ; la figure 1 a_ est une variante de
l'ensemble représenté sur la figure 1.
- la figure 4 représente un ensemble de distribution à
récipient souple actionné en appuyant sur le récipient souple ;
ss - les figures S et 6 représentent des ensembles de
distribution dans lesquels l'obturateur est constitué par une pièce




~(.:'~'~~'r
- f t..i ~.l
6
élastique, dont une partie disposée au vis-â-vis de l'ouverture de sortie
du canal, s'écarte du siège rigide parallèlement à la direction
d'écoulement du produit ;
- les figures 7 et 8 représentent un ensemble de distribution
s dans lequel l'obturateur est constitué par un picot sur dôme souple ;
Les figures 1 à 6 représentent des ensembles de
distribution â fermeture sans reprise d'air décrits dans EP-A 410 857.
Les figures 1 et 1 a représentent un ensemble de
distribution 1 comportant un récipient 2 contenant le produit à
~o distribuer et une tête de distribution 3 .Ladite tête 3 est constituée par
une partie fixe 3.~ et une partie mobile 3_b. La partie fixe 3a est
constihaée par un organe 15 de fixation de la tête 3 sur le récipient 2 et
par un corps de pompe 4 fixé sur le récipient 2 à l'aide de l'organe 15.
Le corps de pompe 5 contient un ressort comprimé 6 et il communique
is avec le récipient 2 par l'intermédiaire d'un clapet dont la bille 7 est
soumise à l'action du ressort 6. Le piston 8 de la pompe 4 est un piston
creux. Sur le piston 8 est fixé un bouton-poussoir 9, qui permet de faire
coulisser le piston 8 dans le corps de pompe 5 par pression manuelle
sur le bouton-poussoir 9. Le piston 8 creux de pompe 4 et le bouton-
zo poussoir 9 constituent la partie mobile 3b de la tête de distribution. Le
bouton-poussoir 9 est constitué) dans l'ordre, d'un support 10 en
matériau rigide, d'une lame 11 en matériau élastique et d'un couvercle
12 en matériau rigide ; une rainure 14 est creusée dans le couvercle 12.
Le canal de distribution 13 est délimité par le corps 5 de pompe 4, le
Zs piston creux 8, la lame élastique 11 et le couvercle 12. Selon le mode
de réalisation représenté, le piston 8 s' étend jusqu' au couvercle 12 et
une échancrure 16 ménagée sur le bord supérieur du piston 8 permet,
par rotation du bouton-poussoir, d'isoler ou de faire communiquer
l'alésage du piston 8 et la rainure 14. Le système de fermeture F est
3o constitué par une lèvre 11~ formée par le bord aminci de la lame
élastique et par un siège 12~ formé par une surface plane du bord du
couvercle 12. Selon la présente invention, le corps 5 de pompe , le
piston 8 et le couvercle 12 sont réalisés en une résine urée-formol
vendue par la société PERSTROP, contenant 70 % de cellulose comme
3s charge, charge dans laquelle on a introduit par imprégnation un
mélange (33:33:33) de sulfate de cuivre et de zinc comme agent




~:~°~ '~3~a.ïi
antiseptique et d'acide citrique comme agant antioxydant, en utilisant
une solution aqueuse saturée de ces trois constituants. Cette
imprégnation est suivie d'une phase de séchage. On peut aussi
également prévoir que seul le couvercle 12 soit construit en un
s matériau plastique rigide contenant et relargant un antiseptique et/ou un
antioxydant ou que seule une inclusion 12b_ du couvercle 12 soit en
résine urée-formol aseptisante (voir figure la_) Le produit, qui reste
dans la rainure 14 après distribution, est donc en contact avec le
matériau aseptisant; on évite ainsi tout risque de dégradation dudit
io produit.
La figure 2 illustre un ensemble, dans lequel le système de
fermeture F est constitué par la lèvre 111_a d'une lame en matériau
élastique 111 reposant sur le siége 110 d'un support 110 de la lame
111. Le récipient 102 est un tube en matière souple protégé par une
is enceinte 102 rigide. Sur le goulot du tube 102, la tête de distribution
1Q3 est fixée par l'intermédiaire d'un élément de fixation 115 sur le
goulot du tube 102 et sur le bord de l'enceinte rigide 102. Le bouton-
poussoir 109 coulisse sur une cheminée axiale 115 fermée par une
valve ~ clapet 107. Le bouton-poussoir 109 est constitué du support 110
2o portant le siège 110 et de la lame en matériau élastique 111 portant
l'obturateur constitué par la lèvre 111. Une rainure 114 est ménagée
dans le support 110. Le support 110 porte deux jupes cylindriques
concentriques : 110ç et 110. La jupe 110ç, de plus faible diamètre,
peut coulisser de façon étanche sur la cheminée 115,i en délimitant un
~s corps de pompe 105. Un ressort de rappel 106 est disposé entre les
deux jupes 110ç et 110 entre le bouton-poussoir 109 et le bord
supérieur d'une jupe 115ç de l'élément de fixation. Le canal de
distribution 113 est délimité par la cheminée 115a_, le corps de pompe
105, la rainure 114 et la lame 111 au vis-à-vis de ladite rainure. Selon
so l'invention, le support 1l0 est fabriqué avec la même résine urée-
formol que celle décrite pour l'ensemble (5, 8) 12) de la figure 1. On
évite ainsi toute dégradation du produit qui reste après distribution dans
la rainure 114 et dans le corps de pompe 105.
La figure 3 représente un ensemble de distribution
3s comportant une enceinte souple 202 contenue dans une enceinte rigide
202. La tête de distribution 203 est fixée sur l'enveloppe souple 202 et




s
sur le récipient 202a_ par un support 2l0. Ce support 2l0 porte le siège
210 du dispositif de fermeture F. Une ouverture 210$ est ménagée en
son centre, ouverture sur laquelle est fixée une valve antiretour à
cloche 207. Sur le support 2l0 est posée une lame 2l1 en matière
s élastique portant l'obturateur 211. En son centre, la lame 21l
comporte une zone 211 amincie en forme de dôme. Une rainure 214
est ménagée dans la lame 2l1. Sur la lame 2l1 est disposé un couvercle
212 qui sert d'organe de contrainte de la lame 21l et qui est muni
d'une ouverture 212 pour le passage du dôme 21 l~ de la lame 211. Il
io y a donc, sous le dôme 211$, un espace formant chambre de pompe
205 lorsque l'utilisateur appuie sur le dôme 211. Le canal de
distribution 213 est constitué par la chambre de pompe 205 et la rainure
2l4. Selon l'invention, le support 210 est en une résine telle que définie
ci-dessus pour le support l10 de la réalisation de la figure 2.
~s La figure 4 concerne un ensemble de distribution de deux
produits différents. Il comporte un récipient 302 en matériau élastique
divisé en deux compartiments A et B par une cloison médiane 302.
Une tête de distribution 303 comporte un support 310 fixé sur le
récipient 302 et la cloison 302 ; la base du support 310 qui s'assemble
2o sur le récipient 302 comporte deux ouvertures 310d_ et 310. Le support
310 porte une cloison 310ç disposée dans le prolongement de la cloison
302a et portant deux sièges 310_a et 310 disposés symétriquement. Sur
la cloison 310ç est enfilée, comme un doigt de gant, une pièce en
matériau élastique 311 dans laquelle sont ménagées deux rainures
2s symétriques 314 et 314. La pièce 3l1 comporte au vis-à-vis des
sièges 310 et 310 une partie amincie formant obturateur 311 et 311b_
de façon à constituer les systèmes de fermeture FA et FB. La pièce 311
est entourée d'un couvercle 312 formant organe de contrainte de la
pi8ce élastique 311. Les deux canaux de distribution 313 et 313 sont
3o constitués par les deux ouvertures 310d_, 310g et les rainures 314 et
314. Selon l'invention, le support 310 est réalisée en une résine telle
que celle définie ci-dessus pour le support 110 de la réalisation de la
figure 2.
La figure 5 représente un ensemble de distribution dans
3s lequel l'obturateur est constitué par une pièce élastique, dont une partie
est disposée au vis-à-vis de l'ouverture de sortie du canal de




~t>~°~3~'~;~~
9
distribution. La tête de distribution représentée sur la figure 5 est
constituée par une pièce ovoïde 410. Dans la pièce ovoïde est ménagé
un canal 413 comportant deux parties à angle droit. Dans la pièce
ovoïde 410 est disposée une rainure périphérique 410_a dans laquelle est
s insérée une pièce élastique 4l1 torique. Au niveau de la sortie du canal
413, la pièce 4l1 comporte une échancrure de façon à ménager une
Ivre 411 s'appuyant sur un siége 410 constitué par une zone de la
rainure 410. La fermeture F est donc constituée par la lèvre 411a et le
siège 410. Selon l'invention, la pièce ovoïde 410 est moulée en une
io résine identique à celle utilisée pour le support 1l0 de la réalisation de
la figure 2.
La figure 6 représente un ensemble comportant un tube
souple 502 contenu dans une enceinte rigide 502. Sur le bord de
l'enceinte rigide 502a_ est fixée une tête de distribution 503, le tube
~s souple S02 étant fixé sur une jupe de la tête de distribution 503. La tête
de distribution comporte un support 510 et un couvercle 512. Le
couvercle 512 maintient une pièce en matériau élastique 511, dont une
partie 511 a la forme d'un dôme et une autre partie 511 coopère avec
une cloison 510 du support 510 pour former un premier clapet. Le
2o canal 513 comporte donc un premier segment 513 au voisinage dudit
premier clapet, une chambre de pompe 513 disposée sous le dôme
élastique 511 x et une partie 513ç ménagée dans le support 510. Cette
partie s'ouvre dans une rainure 515 ménagée à la fois dans le support
510 et le couvercle 512. Dans la rainure 515 est inséré un obturateur
2s 5l1 torique, la fermeture F étant constituée par une zone 511ç de
l'obturateur et le bord 512 de la rainure 515 dans le couvercle 512.
Selon l'invention, le support 510 est moulé en une résine identique à
celle utilisée pour le support l10 de la réalisation de la figure 2.
Les figures 7 et 8 représentent un ensemble de distribution
jo tel que décrit dans FR-A 2 660 877 dans lequel le dispositif de
fermeture F est constitué par un picot monté sur un dôme en matériau
souple, picot coopérant avec un bord rigide. L' ensemble de distribution
est constitué par une enceinte 602 sur laquelle est fixée en rotation une
tête de distribution 603. Cette tête de distribution 603 est constituée par
ss un support 610 et un couvercle 612, une pièce en matériau élastique
611 étant maintenue entre le support 610 et le couvercle b12. La pièce




~G~°~~'~a~
élastique 61l comporte une zone en forme de dôme 611 portant un
picot 611k le picot 611 étant inséré dans une ouverture 612a du
couvercle. Le canal de distribution 613 est constitué par une cheminée
610a du support munie d'une lumière et une zone située entre le
s couvercle et la pièce élastique 61l. Le syst~me de fermeture F est
formé par le picot 611 qui coopère avec le bord de l'ouverture 612_a
du couvercle. Selon l'invention, le couvercle est moulé en une résine
telle que celle définie pour le support 110 de la réalisation de la
figure 2.
io

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1999-08-17
(22) Dépôt 1993-06-15
(41) Mise à la disponibilité du public 1994-01-22
Requête d'examen 1996-02-13
(45) Délivré 1999-08-17
Expiré 2013-06-15

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1993-06-15
Enregistrement de documents 0,00 $ 1993-12-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1995-06-15 100,00 $ 1995-03-17
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 1996-06-17 100,00 $ 1996-03-19
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 1997-06-16 100,00 $ 1997-05-21
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 1998-06-15 150,00 $ 1998-03-26
Taxe finale 300,00 $ 1999-04-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 1999-06-15 150,00 $ 1999-05-21
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 7 2000-06-15 150,00 $ 2000-05-18
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2001-06-15 150,00 $ 2001-05-16
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2002-06-17 150,00 $ 2002-05-16
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2003-06-16 200,00 $ 2003-05-20
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2004-06-15 250,00 $ 2004-05-17
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2005-06-15 250,00 $ 2005-05-09
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2006-06-15 250,00 $ 2006-05-05
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2007-06-15 250,00 $ 2007-05-07
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 15 2008-06-16 450,00 $ 2008-05-12
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 16 2009-06-15 450,00 $ 2009-05-14
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 17 2010-06-15 450,00 $ 2010-05-11
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 18 2011-06-15 450,00 $ 2011-05-11
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 19 2012-06-15 450,00 $ 2012-05-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
GUERET, JEAN-LOUIS H.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 1999-08-10 1 12
Page couverture 1994-03-19 1 19
Abrégé 1994-03-19 1 28
Revendications 1994-03-19 3 115
Dessins 1994-03-19 3 114
Description 1994-03-19 10 523
Revendications 1998-11-18 3 122
Page couverture 1999-08-10 1 46
Dessins représentatifs 1998-08-21 1 14
Dessins représentatifs 2007-02-02 1 14
Correspondance 1999-04-27 1 29
Correspondance de la poursuite 1996-02-13 1 34
Lettre du bureau 1996-03-11 1 46
Correspondance de la poursuite 1998-05-08 2 46
Demande d'examen 1998-02-17 1 34
Correspondance 2010-08-10 1 46
Taxes 1996-03-19 1 65
Taxes 1995-03-17 1 73
Taxes 1997-05-21 1 66