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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2105504 |
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(54) Titre français: | CADRE DEMONTABLE |
(54) Titre anglais: | CONNECTABLE PICTURE FRAMES |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-09-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-03-04 |
Requête d'examen: | 1993-09-13 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
CONNECTABLE PICTURE FRAMES comprising a backplate, a
faceplate (frame), and connecting pieces. The backplate will have certain
geometric shapes cut or molded out of its perimeter; these spaces will
readily accept the connecting pieces which have been cut or molded to
match the geometric shapes removed from the backplate. The connecting
pieces will be so shaped as to join two backplates by fitting said
connecting pieces into the corresponding spaces on either backplate. The
frame will be held in place by magnetic attraction.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 1993-09-03 |
Requête d'examen | 1993-09-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1995-03-04 |
Demande morte | 1996-03-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1993-09-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PRICE, ANTHONY V. M. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |