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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2112896 |
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(54) Titre français: | LUNETTES A PIECES DE RETENUE LATERALES FIXEES PAR CHARNIERES A LA MONTURE DES VERRES |
(54) Titre anglais: | SPECTACLES WITH HOLDING SIDE PIECES HINGEDLY LINKED TO THE FRAME FOR THE LENSES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1993-05-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1993-11-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1993/001092 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1993022704 |
(85) Entrée nationale: | 1994-01-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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2112896 9322704 PCTABS00027
A pair of spectacles or a spectacle frame has holding side pieces
hingedly linked to the frame for the spectacle lenses. The
holding side pieces can swivel from an initial or rest position, in
which they lie on the frame for the spectacles lenses, into a
deployed work position. Each holding side piece is designed at its end
which is linked to the frame for the spectacle lenses as an
element of a hinge joint which can be directly coupled to a
corresponding reception element of the frame. These parts may be coupled
to each other without using aids or tools.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-05-05 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-05-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-05-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-11-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-05-05 |
Le dernier paiement a été reçu le
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1995-05-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TESCH AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNHARD TESCH |