Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2115347 |
---|---|
(54) Titre français: | BOUCHON A PAS DE VIS POUR BOUTEILLES OU AUTRES RECIPIENTS |
(54) Titre anglais: | SCREW CAP FOR SEALING A BOTTLE OR THE LIKE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | DENNISON ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1992-06-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1993-02-18 |
Requête d'examen: | 1999-04-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1992/001430 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1993002935 |
(85) Entrée nationale: | 1994-02-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
A screw cap for sealing a bottleneck or the like with a substantially
cylindrical securing section (1) with a female thread (2) which can be
screwed on a male thread (7) of a bottleneck (8). The base of the screw cap
forms a sealing section (3). In addition, there is a stop to define the posi-
tion at which an edge of the bottleneck bears on the securing section. This
stop is on the inner wall of the cylindrical securing section and preferably
forms a bearing surface (6) in a plane perpendicular to the screw axis. As
the bearing surface is on the outside of the bottleneck, the face of the bot-
tleneck is free for the abutment of the sealing section or a seal. The stop se-
curely establishes a given screw-on distance even when the cap is detached
and refitted several times with differing torques and thus ensures that the
force with which the sealing section or seal bears on the face of the bottleneck is precisely defined. This also precisely defines the
pressure which, when exceeded, results in an increased internal pressure escaping from the bottle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-06-25 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-06-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-06-25 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-08-01 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-07-24 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-07-09 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1999-05-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-04-12 |
Inactive : Rétablissement - Transfert | 1999-04-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-04-12 |
Requête d'examen reçue | 1999-04-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-02-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2002-06-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-05-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1998-06-25 | 1998-06-11 |
Requête d'examen - petite | 1999-04-12 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1999-06-25 | 1999-06-09 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2000-06-26 | 2000-06-08 |
TM (demande, 9e anniv.) - petite | 09 | 2001-06-25 | 2001-05-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MICHAEL HERTRAMPF |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |