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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2115779 |
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(54) Titre français: | PLINTHE EN RESINE |
(54) Titre anglais: | RESIN BASEBOARDS |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DENNISON ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-08-19 |
(22) Date de dépôt: | 1994-02-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-08-17 |
Requête d'examen: | 2000-04-18 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A baseboard made from a resin material comprises an
upright body formed with a backwall which abuts with a room
wall, a front cover on the upright body and an internal
hollow between the backwall and the front cover. The front
cover is releasably secured to the upright body for gaining
access to and then covering the internal hollow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2003-08-19 |
(22) Dépôt | 1994-02-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1995-08-17 |
Requête d'examen | 2000-04-18 |
(45) Délivré | 2003-08-19 |
Réputé périmé | 2005-02-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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1999-02-16 | Taxe périodique sur la demande impayée | 1999-02-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROYAL GROUP TECHNOLOGIES INC./GROUPE ROYAL TECHNOLOGIES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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IMPERIAL PLASTICS EXTRUSIONS LIMITED |
MIKE, DI GIANNI |