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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2123168 |
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(54) Titre français: | PLAN DU MECANISME INTERNE DE DEPLACEMENT DE RETROVISEUR |
(54) Titre anglais: | LAYOUT OF THE INSIDE REAR-VIEW MIRROR DISPLACEMENT MECHANISM |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-02-17 |
(22) Date de dépôt: | 1994-05-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-11-08 |
Requête d'examen: | 1999-02-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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« PLAN DU MÉCANISME INTERNE DE DÉPLACEMENT DE RÉTROVISEUR » consistant en une plaque de miroir 1 montée sur un cadre 2, articulée sur l'extrémité inférieure par un bras de soutien 3, l'extrémité supérieure duquel étant assemblée sur le toit interne du véhicule ; ledit cadre 2 contenant également un mécanisme de déplacement 4 qui est entraîné par un levier 5 placé en dessous et incluant une plaque trapézoïdale 6, la base la plus petite duquel étant tournée vers le bas et accouplée à une extrémité intérieure 7 d'un axe 8 de levier 5 ; la région intermédiaire de ladite plaque 6 est montée sur un vilebrequin transversal 9, les extrémités duquel portent sur les soutiens du cadre 2 ; la région centrale de ladite plaque 6 possède un siège 11 où la sphère 12 est installée et qui est inclus sur l'extrémité inférieure du bras de soutien 3 et la base la plus grande supérieure de ladite plaque 6 est articulée dans le cadre 2.
An "INSIDE REAR-VIEW MIRROR DISPLACING MECHANISM LAYOUT" consists of a mirror plate 1 mounted on a frame 2, articulated on the lower end by a supporting arm 3, the upper end of which is assembled on the vehicle's inside ceiling; said frame 2 contains also a displacement mechanism 4 which is driven through lever 5 placed below and includes a trapezoidal plate 6, the smaller base of which is turned downwards and coupled to an inside end 7 of an axis 8 of lever 5; the intermediate region of said plate 6 is mounted on a transversal crankshaft 9, the ends of which bear on supports of frame 2; the central region of said plate 6 has a seat 11 where the sphere 12 is set and which is included on the inferior end of the supporting arm 3 and the upper bigger base of said plate 6 is articulated in frame 2.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-05-09 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 2004-02-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-02-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-12-03 |
Préoctroi | 2003-12-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-09-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-09-29 |
Lettre envoyée | 2003-09-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-09-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-01-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-09-18 |
Lettre envoyée | 1999-02-15 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-02-15 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-02-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-02-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-02-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-11-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-05-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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METAGAL INDUSTRIA E COMERCIO LTDA. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTONIO FERREIRA DO ESPIRITO SANTO |