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Sommaire du brevet 2124899 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2124899
(54) Titre français: TETE POUR DISTRIBUTEUR DE PRODUIT, EN PARTICULIER DE PRODUIT PATEUX, ET DISTRIBUTEUR EQUIPE DE CETTE TETE
(54) Titre anglais: PRODUCT DISTRIBUTION HEAD, NAMELY OF A PASTY PRODUCT, AND DISTRIBUTOR EQUIPPED WITH SAID HEAD
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 47/34 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
  • B65B 3/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL (France)
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2003-10-28
(22) Date de dépôt: 1994-06-01
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-12-08
Requête d'examen: 1999-10-04
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93/06764 France 1993-06-07

Abrégés

Abrégé français





TETE POUR DISTRIBUTEUR DE PRODUIT, EN PARTICULIER DE
PRODUIT PATEUX, ET DISTRIBUTEUR EQUIPE DE CETTE TETE


La tête (1) pour distributeur de produit, comprend un embout (2)
destiné à être placé sur un récipient (5) contenant le produit à
distribuer, cet embout (2) comportant un fond (4) muni d'un manchon
(6) dans lequel est fixé par claquage une pièce (11) à laquelle est liée
une pompe (14); des moyens d'étanchéité (8) sont prévus entre
l'embout (2) et la pièce (11) pour coopérer lorsque cette pièce (11) a
été claquée sur le manchon (6) de l'embout. L'embout comporte de
moyens de retenue (R) propres à maintenir la susdite pièce dans une
position de pré-claquage où les moyens d'étanchéité (8) entre pièce et
embout ne coopèrent pas encore et des moyens de passage (16) sont
prévus entre la surface extérieure de la pièce (11) et la surface interne
du manchon (6)dans lequel la pièce est engagée en position de pré-
claquage pour maintenir une communication entre l'intérieur du
récipient (5) et l'extérieur, dans cette position de pré-claquage.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





7

REVENDICATIONS

1. Tête pour distributeur de produit, comprenant un embout
destiné à être placé sur un récipient (5, 105, 205) contenant le produit ~
distribuer, cet embout comportant un fond (4, 104, 204) muni d'un
manchon (6, 106, 206) dans lequel est fixé par claquage une pièce à
laquelle est liée une pompe (14, 114, 214), des moyens d'étanchéité
étant prévus entre l'embout (2, 102, 202) et la puce (11, 111, 211)
pour coopérer lorsque cette pièce a été claquée sur le manchon de
l'embout, caractérisée par le fait que l'embout (2, 102, 202) comporte
des moyens de retenue (R) propres d maintenir la susdite pièce (11,
111, 211) dans une position de pré-claquage où les moyens d'étanchéité
(8, 108, 208) entre pièce et embout ne coopèrent pas encore et que des
moyens de passage (16, 116, 216) sont prévus entre la surface
extérieure de la pièce (11, 111, 211) et la surface interne du manchon
(6, 106, 206) dans lequel la pièce est engagée en position de pré-
claquage pour maintenir une communication entre l'intérieur du
récipient (5, 105, 205) et l' extérieur dans cette position de pré-
claquage.

2. Tête selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
moyens d'étanchéité comprennent une lèvre d'étanchéité (8, 108, 208)
formant jupe cylindrique coaxiale à l'embout, prévue au centre du fond
(4, 104, 204) de l'embout (2, 102, 202) autour d'une ouverture de
passage (7, 107, 207), cette lèvre (8, 108, 208) étant propre
s' appliquer de manière étanche contre la surface cylindrique interne de
la pièce (11, 111, 211) lorsque celle-ci est claquée sur l'embout, les
moyen de retenue (R) étant propres à maintenir la pièce dans une
.position de pré-claquage telle que le bord inférieur de la pièce se trouve
au-dessus de la lèvre d'étanchéité (8, 108, 208).

3. Tête selon la revendication 2, caractérisée par le fait que les
moyens de retenue (R) comprennent un bourrelet périphérique (17,
117, 217) prévu sur la paroi interne du manchon (6, 106, 206) de
l'embout propre à retenir le bord inférieur de la pièce (11, 111, 211) en
position de pré-claquage, le franchissement de ce bourrelet étant
possible en exerçant un effort suffisant.

4. Tête selon l'une des revendications précédentes dans laquelle
la pièce (11, 111, 211) a une forme cylindrique propre à épouser la


8

surface interne du manchon, caractérise par le fait que les moyens de
passage (16, 116, 216) sont agencés pour déterminer des canaux
longitudinaux entre lesdites surfaces, assurant la communication entre
l'intérieur du récipient (5, 105, 205) et l'extérieur lorsque la pièce (11,
111, 211) est en position de pré-claquage.

5. Tête selon la revendication 4, caractérisée par le fait que les
moyens de passage comprennent des rainures longitudinales (16, 116,
216) prévues sur la surface extérieure de la pièce (11, 111, 211),
parallèles aux génératrices de cette pièce, la longueur de ces rainures
(16, 116, 216) étant suffisante pour que leur extrémité supérieure se
trouve au-dessus du bord supérieur du manchon (6, 106, 206) de
l'embout lorsque la pièce (11, 111, 211) est en position de pré-
claquage.

6. Tête selon l'une des revendications précédentes, caractérisée
par le fait que la susdite pièce (11) est indépendante du corps de
pompe, laquelle est fixée sur ladite pièce, en particulier par sertissage.

7. Tête selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée par le
fait que la susdite pièce (111, 211) fait partie intégrante du corps de
pompe et est constituée par une jupe cylindrique venant se claquer
directement dans le manchon (106, 206) de l'embout.

8. Distributeur de produit, en particulier de produit pâteux,
caractérisé par le fait qu'il est équipé d'une tête (1) selon l'une des
revendications précédentes.


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



TETE P~UR DISTRIBUTEUR DE PRODLTIi, E1V PARTICULIER DE
PRODUIT PATEUX, ET DISTRIBUTEUR EQUIPE DE CETTE TETE
L,°invention est relative à une tête pour distributeur de produit,
du
genre de celles qui comprennent un embout destiné à être placé sur un
récipient contenant le produit â distribuer, cet embout comportant un
fond muni d'un manchon dans lequel est f xé par claquage une pièce â
laquelle est liée une pompe, des moyens d'étanchéité étant prévus entre
l' embout et la pièce pour coopérer lorsque cette pièce a été claquée sur
le manchon de l' embout.
1o iTne fêta de ce genre est connue d'après FR-A-2 669 244 qui
prévoit, notamment, une puce transfert propre ~ être claquée dans le
manchon de l'embout, tandis que la pompe est sertie sur la piëce
transfert. ~,e récïpient contenant le produit ~ distribuer est constitué par
une poche souple sur laquelle est placé l'embout. Dette tête permet,
~5 avec des liquides, de remplir la poche puis de claquer la puce transfert
sans introduire pratiquement d°air dans la poche.
ïr"expérience a montré que l'utilisation d'une telle tête pour des
produits visqueux, notamment pâteux, n'est pas aussi satisfaisante que
dans le cas de produits liquides. En effet, les produits visqueux
~o contiennent généralement de l'air mais, en plus, le remplissage du
récipient, notamment de la poche, avec le produit visqueux
s'accompagne pratîquement inévitablement d'un emprisonnement de
poches d'air ou "prisonniers d'air" néfastes pour l'utilisation ultérieure.
L'invention a pour but, surtout, de fournir une tête pour
25 dîstrîbuteur de produit, du genre défini précédemment, qui permette
d'effectuer le remplissage du récipient, notamment avec un produit
visqueux ou pâteux, en réduisant au minimum ou de préférence en
supprimant les "prisonniers d'air°'.
Selon l'invention, une tête pour distributeur de produit, du génre
~o défin'a précédemment, est caractérisée par le fait que l'embout comporte
des moyens de retenue propres à maintenir la susdite puce dans une
position de pré-claquage où les moyens d' étanchéité entre pièce et
embout ne coopèrent pas encore et que des moyens de passage sont
prévus entre la surface extérieure de la puce et ia surface interne du
s5 manchon dans lequel la pièce est engagée en position de pré-claquage


pour maintenir une communication entre I' intérieur du récipient et
l'extérieur dans cette position de pré-claquage.
Dans ces conditions, pour le remplissage, il est possible de
maintenir sous vide le produit du récipient alors que la pièce est en
s position de pré-claquage, grâcé aux moyens de passage prévus â cet
effet. Le claquage de la pièce pourra se faire sans retard,
immédiatement après avoir fait le vide.
Les moyens d'étanchéité peuvent comprendra une lèvre
d'étanchéité formant jupe cylindrique coaxiale à l'embout, prévue au
1o centre du fond de l'embout autour d'une ouverture de passage, cette
lévre étant propre à s'appliquer de maniëre étanche contre la surface
cylindrique interne de la pièce lorsqu'elle est claquée sur l'embout ;
avantageusement, les moyens de retenue sont propres à maintenir la
pièce dans une position de pré-claquage telle que le bord inférieur de la
a.s pièce se trouve au-dessus du bord supérieur de la Ivre d'étanchéité.
Les moyens de retenue peuvent comprendre un bourrelet
périphérique prévu sur la paroi interne du manchon de l'embout propre
~ retenir le bord inférieur de Ia puce en position de pré-claquage, Ie
franchissement de ce bourrelet étant possible en exerçant un effort
20 Suffisant.
Cqénéralement, la susdite pièce a une forme cylindrique propre à
épouser la surface interne du manchon lui-même cylindrique et les
moyens de passage sont agencés pour déterminer des canaux
longitudinaux entre lesdites surfaces, assurant la communieation entre
25 l'intérieur du récipient et l'extérieur lorsque la piëce est en position de
pré-claquage.
Les susdits moyens de passage peuvent comprendre des rainures
longitudinales prévues sur la surface extérieure de Ia puce et parallèles
aux génêratrices de cette pièce, la longueur étant suffisante pour que
30 leur extrémité supérieure se trouve au-dessus du bord supérieur du
manchon de l'embout lorsque la pièce est en position de pré-claquage.
La susdite pièce peut âtre une piéce transfert indépendante du
corps de pompe, lequel est axé sur ladite pièce, en particulier par
sertissage.

~~2~~~
3
En variante, la puce peut faire partie intégrante du corps de
pompe et être constituée par une jupe cylindrique venant se claquer
directement dans le manchon de l'embout.
L' inventïon est également relative ~ un distributeur de produit, en
particulier de produit pâteux, équipé d'une tête telle que définie
précédemment.
L'invention consiste, mises ~ part les dispositions exposées ci-
dessus, en un certain nombre d'autres dispositions dont il sera plus
explicitement question ci-aprês à propos d'exemples de réalisation
Zo décrïts avec référence aux dessins ci-annexés, mais qui ne sont
nullement limitatifs.
La figure 1 de ces dessins, est une vue en coupe axiale partielle,
avec parties en extérieur, d'une tête de distributeur selon l'invention,
alors que la pièce sur laquelle est fixée la pompe est en position de pré
~s claquage.
La figure 2 montre, semblablement â la figure 1, ia tête pour
distributeur après claquage de la pièce portant la pompe.
La figure 3 montre, semblablement à la figure ~, une variante de
réalisation dans laquelle la pièce destinée ~ être claquée sur l'embout
2 o fait partie intégrante du corps d'une pompe à piston.
La figure 4, enfin, montre, semblablement à la figure 2, une tête
pour distributeur dans laquelle la pièce claquée dans le manchon de
l'embout fait partie intégrante du corps d'une pompe ~ membrane.
En se reportant aux figures 1 et 2 des dessins, on peut voir une
2~ tête 1 pour un distributeur D de produit pâteux F, par exemple une
crème.
La tête 1 comprend un embout 2 en forme de cuvette comprenant
une paroi cylindrique 3 et un fond transversal 4. L°embout est placé
sur
un récipient 5 constitué par une poche souple. La majeure partie de la
3 o paroi 3 est enfilée dans ia poche S et f xée de manière étanche, par
exemple par soudage.
Le fond 4 est muni d'un a~aanchon cylindrique 6 en saillie dans la
cuvette. bans la partie centrale du fond 4, entourée par le manchon, est
prévue une ouverture 7.
a5 dette ouverture 7 est entourée par une lévre d'étanchéité ~
formant jupe cylindrique, coaxiale au manchon S et en saillie dans la


cuvette. i)u côté opposé â la lèvre 8, le fond 4 comporte des languettes
9 en saillie vers le bas, répartïes sur la pérïphérie de l' ouverture 7,
jouant un rôle d'ami-prisonnier, c'est-à-dire empêchant le collage des
faces de la poche 5 l'une contre l'autre lorsque le produit est prélevé.
Le manchon 6 comporte sur sa surface interne, au voisinage de
son extrémité supérieure, une gorge 10 destinée à une fixation par
claquage d'une piêce 11 comportant un jonc de claquage 12 propre â
coopérer avec la gorge 10. La pièce 11 a une forme cylindrique de
révolution dont le diamètre extérieur est égal au diamètre intérieur du
~.o manchon 6. Lorsque la pièce 11 est claquée dans le manchon 6, comme
illustré sur la figure 2, la lèvre 8 s ° applique de manière étanche
contre
la paroi interne de la piéce 11. Cette pièce 11, dans l'exemple des
figures 1 et 2, est une piêce transfert sur laquelle est sertie, suivant une
bordure 13, une pompe 14 munie d'une tige tubulaire 1j
~5 d'actionnement. La piêce 11 comporte, sur sa surface extérieure, des
rainures ou stries 16 parallèles aux génératrices, réparties sur toute ta
périphérie et s'étendant depuis le bord inférieur de la piëce 11 jusqu'à
une ligne L située au-dessous du jonc de claquage 12.
Le manchon 6 comporte, sur sa paroi intem.e, un moyen de
~ o retenue 1t constitué par un bourrelet périphérique 17 sïtué au-dessous
de la gorge 10. Ce bourrelet 17 est propre à coopérer avec le bord
inférieur de la pièce 11, comme illustré sur la fïgure 1, pour retenir
cette pièce dans une posïtïon de pré-claquage. La longueur axiale des
rainures 16 est choisie de manière telle que la ligne L, des extrémités
2s supérieures des rainures 16, soit située au-dessus du bord supérieur du
manchon 6 de sorte qu°une communïcation subsiste entre l'intérieur de
la poche 5 et l'extérieur, dans cette position de pré-claquage, par
l'intermédiaire desdites rainures 16.
En variante, les moyens de passage, entre l'intérieur de la poche
30 5 et l'extérieur, pour cette position de pré-claquage, peuvent
comprendre des rainures sur la surface interne du manchon 6, ou des
nervures sur la surface externe de la pièce 11 etlou la surface interne
du manchon 6.
Le bourrelet 17 a une dimension radiale réduite de sorte qu'il
s 5 puisse âtre franchi par le bord inférieur de la piëce 11 en vue du
claquage, si l' on exerce un effort de poussée suffisant.

5
L' extrémité supérieure de l' embout 2 comporte un rebord 2_a
propre à s'encliqueter sur l'extrémité d°une enveloppe rigide
cylindrique E servant à protéger la poche souple 5.
Le remplissage de la poche 5 s'effectue comme suit.
Après avoir équipé la poche 5 de l' embout 2, dépourvu de la
piéce 11, on remplit la poche 5 en produit P à travers l'ouverture 7.
Ce remplissage peut s'effectuer sous vide ou à l'air libre. En fin
de remplissage, on revient à pression atmosphérique (si l' on a opéré
sous vide) et on installe la piéce 11 en position de pré-claquage, comme
1o illustré sur la figure 1, le bord inférieur de la pièce 11 étant en butée
contre le bourrelet 17. On place l' ensemble sous vide de sorte que l' air
qui a pu rester prisonnier du produit P est évacué en passant par les
rainures ou stries 16. Lorsqu'un vide suffisant a été établi, on effectue
le claquage de la pièce 11 en l'enfonçant dans le manchon 6 jusqu"à ce
1s que le jonc 12 entre dans la rainure 10 et on remet à la pression
atmosphérique.
L'invention permet de remplir la poche 5 avec un produit pâteux,
de façon correcte vis-à-vis des tests de fonctionnement et de
compatibilité.
2 o En se reportant à la figure 3; on peut voir une variante de
réalisation selon laquelle la pièce 111 destinée à être claquée dans le
manchon lOC fait partie intégrante du corps de la pompe 114 qui est du
type à piston q.
Les autres éléments de cette figure 3 identiques ou jouant des
2s rôles analogues à des éléments déjà décrits à propos de la figure 1 sont
dêsignés par des références numériques égales à la somme du nombre
100 et de la référence utilisée sur les figures 1 et 2.
La figure 4 montre une autre variante de réalisation dans laquelle
la pièce 211 représentée en position claquée dans le manchon 206, fait
3 ~ partie intégrante du corps d'une pompe 214, à membrane M, équipée
d'un clapet 18 en matiére élastom8re.
Les différents élëments du distributeur de la îigure 4 jouant des
rôles analogues à des éléments déjà décrits à propos des figures 1 et 2
sont désignés par des références numériques égales à la somme du
s 5 nombre 200 et des références utilisées sur les figures 1 et 2, sans que
leur description soit reprise.


~.~~~~399
Quel que soit le mode de réalisatian, 1 ° invention permet
d'effectuer des remplissages de la poche souple 5, 105, 2~D5 sous vide
sans créer de "prisonniers d'air" et de claquer la pièce 11, 111, X11 a
partir de sa position de pré-claquage, juste aprzs avoir fait le vide.
bien entendu, dans le cas des figures 3 et ~, on pourrait prévoir
une pièce transfert indépendante du corps de pompe lequel serait fixé,
notamment par sertissage, sur cette pièce transfert.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2003-10-28
(22) Dépôt 1994-06-01
(41) Mise à la disponibilité du public 1994-12-08
Requête d'examen 1999-10-04
(45) Délivré 2003-10-28
Réputé périmé 2009-06-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1994-06-01
Enregistrement de documents 0,00 $ 1994-11-25
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1996-06-03 100,00 $ 1996-03-19
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 1997-06-02 100,00 $ 1997-05-21
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 1998-06-01 100,00 $ 1998-03-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 1999-06-01 150,00 $ 1999-05-21
Requête d'examen 400,00 $ 1999-10-04
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2000-06-01 150,00 $ 2000-06-01
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2001-06-01 150,00 $ 2001-05-31
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 8 2002-06-03 150,00 $ 2002-05-30
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 9 2003-06-02 150,00 $ 2003-05-21
Taxe finale 300,00 $ 2003-08-08
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2004-06-01 250,00 $ 2004-05-17
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2005-06-01 250,00 $ 2005-05-09
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2006-06-01 250,00 $ 2006-05-05
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2007-06-01 250,00 $ 2007-05-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
GUERET, JEAN-LOUIS H.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1995-06-03 1 71
Dessins représentatifs 1998-08-24 1 17
Dessins représentatifs 2003-03-24 1 13
Dessins 1995-06-03 2 83
Revendications 1995-06-03 2 108
Abrégé 1995-06-03 1 32
Description 1995-06-03 6 342
Page couverture 2003-09-24 1 46
Cession 1994-06-01 5 181
Poursuite-Amendment 1999-10-04 1 35
Correspondance 2003-08-08 1 30
Taxes 1996-05-21 1 75
Taxes 1996-03-19 1 68