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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2129791 |
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(54) Titre français: | ROULEMENT A ROULEAUX POUR JOUE MOBILE |
(54) Titre anglais: | ROLLER BEARING FOR A MOVABLE FLANGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-08-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-02-10 |
Requête d'examen: | 2001-07-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The roller bearing for use in a movable flange in a
variable-speed belt drive, the movable flange being movable
along a shaft coaxial therewith. The bearing comprises at
least three outer roller-tracks symmetrically disposed
around the shaft and longitudinal extending thereon; a
sleeve positioned around the shaft and coaxial therewith,
the sleeve being rigidly connected to the movable flange and
having inner roller-tracks respectively facing the outer
roller-tracks; at least two spaced-apart rollers rotatable
and snugly engaged between each outer roller-track and the
corresponding inner roller-track for supporting the sleeve
in a spaced-relationship around the shaft while allowing
axial movement of the sleeve along the shaft; and a bearing
cage mounted between the shaft and the sleeve for guiding
the rollers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-08-09 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-08-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-08-11 |
Lettre envoyée | 2001-08-16 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-08-16 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-08-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-07-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-07-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-02-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-08-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-07-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1997-08-11 | 1997-07-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-08-10 | 1998-07-09 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1999-08-09 | 1999-07-16 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2000-08-09 | 2000-07-10 |
Requête d'examen - générale | 2001-07-09 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2001-08-09 | 2001-07-26 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2002-08-09 | 2002-07-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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POWERBLOC IBC CANADA INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN ROBERT |