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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2129814 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'AERATION A L'EPREUVE DE LA PLUIE |
(54) Titre anglais: | ROOF VENT RAIN DEFLECTOR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1997-03-04 |
(22) Date de dépôt: | 1994-08-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-02-10 |
Requête d'examen: | 1994-08-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un déflecteur de pluie pour un évent de toit de véhicule se compose d'une paire de panneaux identiques dont un est fixé sur le capuchon de l'évent de toit et se déplace avec celui-ci, et est articulé au deuxième panneau dont l'extrémité éloignée de la charnière est connectée de manière à glisser le long de rails sur le toit du véhicule. Chaque panneau est nettement plus grand que le bouchon d'évent, de manière à s'étendre au-delà des bords de l'évent et à empêcher la pluie de pénétrer dans l'évent tout en permettant la ventilation par l'évent.
A rain deflector for a vehicle roof vent consists of a pair of like panels one of which is fastened to the cap of the roof vent and moves therewith, and is hinged to the second panel which has the end remote from the hinge connected to slide along tracks on the vehicle roof. Each panel is substantially larger than the vent cap, to extend beyond the edges of the vent and prevents rain from entering the vent while permitting ventilationof air through the vent.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-08-09 |
Lettre envoyée | 2010-05-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2010-04-23 |
Lettre envoyée | 2008-08-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-08-05 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2003-12-09 |
Accordé par délivrance | 1997-03-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1996-03-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-02-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-08-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-08-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MILDRED GRACE PINDER |
ELIZABETH CHERYL ZVANIGA |
BRYAN NORMAN PINDER |
Titulaires antérieures au dossier |
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ROBERT CLAYTON PINDER |