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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2131109 |
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(54) Titre français: | LANCE A MOUSSE |
(54) Titre anglais: | FOAM NOZZLE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-11-12 |
(22) Date de dépôt: | 1994-08-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-03-01 |
Requête d'examen: | 1999-08-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Lance à mousse à air comprimé (MAC) comprenant un baril stationnaire et un ensemble distributeur avec typiquement trois sorties qui sont coudées et les unes contre les autres. L'ensemble distributeur est raccordé avec faculté de rotation au baril et tourne lorsqu'un courant de fluide passe à travers la lance. La lance active la fourniture d'un courant de MAC selon un angle de fourniture relativement large sans affaisser significativement la structure en bulles de la mousse.
A compressed-air foam (CAF) nozzle has a stationary barrel and a distributor assembly with typically three outlets which are angled and skewed against each other. The distributor assembly is rotatably connected to the barrel and rotates when a stream of fluid is passed through the nozzle. The nozzle enables the delivery of a CAF stream at a relatively wide delivery angle without significantly collapsing the bubble structure of the foam.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-08-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-06-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-11-26 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2012-11-20 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2009-01-20 |
Inactive : TME en retard traitée | 2008-10-22 |
Lettre envoyée | 2008-09-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : TME en retard traitée | 2005-10-28 |
Lettre envoyée | 2005-08-30 |
Accordé par délivrance | 2002-11-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-11-11 |
Préoctroi | 2002-07-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-07-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-02-11 |
Lettre envoyée | 2002-02-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-02-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-01-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-01-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-11-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-09-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-09-19 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-09-19 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-07-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-07-23 |
Lettre envoyée | 2000-10-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2000-09-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-08-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-12-10 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 1999-09-21 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-08-31 |
Lettre envoyée | 1999-08-31 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-08-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-08-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-08-11 |
Lettre envoyée | 1998-10-02 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1998-09-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-08-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-03-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-08-30 | ||
1998-08-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-07-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NATIONAL RESEARCH COUNCIL OF CANADA |
Titulaires antérieures au dossier |
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GEORGE P. CRAMPTON |