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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2131322 |
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(54) Titre français: | POCHETTE POUR CHAPEAU |
(54) Titre anglais: | HAT POUCH |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1994-08-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-03-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A hat pouch inconspicuously positioned in the interior top
portion of a hat is disclosed. The hat pouch comprises: a bag
having an opening; bag closure means which is preferably a
velcro TM strip, and; bag anchor means to attach the bag to the
interior top portion of the hat. Access to the pouch may be
either through a cut in the top portion of the hat or
alternatively, from the interior of the hat. In a preferred
aspect of the invention the bag anchor means is a velcro TM
strip. In another aspect of the invention, in which a hat is
provided having a pouch therein, the bag anchor means is
stitching to the hat. The hat pouch may be utilized to store a
folded rain shield for the hat, or other small objects which the
wearer has no convenient place to carry.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB attribuée | 2023-02-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2023-02-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2023-02-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-09-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-09-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-09-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-03-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-09-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BARRIE BAKSTAD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |