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Sommaire du brevet 2133486 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2133486
(54) Titre français: GABARIT UNIVERSEL
(54) Titre anglais: UNIVERSAL JIG
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français





Voici le précis d'un outil dont le dispositif comprend plusieurs pièces
indépendantes l'une de l'autre qu'on peut relier en un certain nombre, ou toutesensemble, par des fixations, en les superposant. Il y a des types de pièces de
longueur differente creusées de trous ou de rainures servant à faire les ajustements
requis.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



- 6 -

Revendications

1. Le dispositif comprend plusieurs pièces indépendantes l'une de l'autre
qu'on peut relier en un certain nombre, ou toutes ensemble, par des
fixations, en les superposant. Il y a des types de pièces de longueur
différente creusées de trous de rainures servant à faire les ajustements
requis.

2. Dispositif tel qu'il est défini dans la revendication "1", dont les pièces
à bouts arrondis peuvent être reliées par des fixations comme des boulons,
des rondelles ou des écrous.

3. Dispositif dont les pièces courtes sont de deux (2) types: un trou à
chaque extrémité ou une rainure et un trou à une extrémité.

4. Dispositif dont les pièces longues sont de deux (2) types: six trous
répartis à égale distance ou une rainure et un trou à une extrémité.

5. Dispositif dont on peut utiliser une pièce à la fois, ou plusieurs, ou
toutes ensemble.

6. Dispositif fabriqué de bois, ou de plastique, ou de métal, ou
d'aluminium.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2133~6




Je ~e ~résente, François ~runet, citoyen c~nadien, ré~idant
l'A~o~tion, ce~t~ de l'A~so~tion, da~s 1~ ~rovince de Ou~bec.


J' ai inventé un outil ajust~ble dan~ tous les sens, dont les s~é_
cifications sont les suivantes:


Un outil qui sert ~ dessiner toutes dimensions ou toutes for1~es,
ou 3 re~roduire toutes di~ensions ou to~tes fornes déter~inées ou
i~ os~es d'a~ance.


Un outil ouv~nt ~er~ir ~ tGUs le~ cor~ de ~étier de la con~-
truction. EX.: ~enuisorie, ferblanterie, vitrerie, soudure, etc...


~ ne in~ention qui offre de nonbreuses ~ossibilités de co~binai-
SOB~ de ~ièces.




Mon in~ention con~iste en une nou~elle ~roche de co~binaison~
et de`con6tructio~s de i~ces, dont 1~ descri~tio~ sui~ra, ~insi qu'un
des~in ex~licatir, et ce , 3 l'~ide des fig. 1 et fig. 2.



A ~on aVifi~ sur le ~arch~, rien n'existe d'aussi co~let ~ré-
sente~ent. ( Réf.: Dossiers ~117~79 U.S.A., ~216968 U.S.A., et,
#164606 CA~ADA.~


L~ ~rinci~ale difficulté des outils exist~nts réside d~n6 la
s~cificité de leur utilis~tion trè~ it~e.


EX.: On ~eut de~iner une n~rche d'escalier, nais on ne ~eut ~as
f~ire des ~rches d'a~les.


213~48~




EX.: On ~eut dcssiner seule~ent deux c~tés d'une ~ièce (cadre,
~iroir, t~ble, con~toir), alors qu'on ~ourr~it dessiner
tous les côtés.




SeLon l'~s-ect ~rinci~l de l'invention, cet instru~ent sc ~cut
~ c~r~ct~re d'ex~ctitude et de ~récisio~, ce qui de~rait ~ccélérer
le tr~v~il de tous les ~rofessionnels et n~e du sin~7e bricoleur,
neu i~orte les conditio~s, c~r il ~eut ~tre ex~osé ~ toutes les
te~ér~tures.



- 4 -

~13348~

-- 5 --


Fig. 1 Vue d'en6emble sur u~e dis~osition de6 pi~ceæ de l'i~-
trunent.

Fig. 1.1 Vue d'une ~i~ce coulisæante ~ec r~inure.

Fig. 1.2 Vue de deux (2) ~i~ces couliss~ntes 6u~er~0see~ l'une
æur l'~utre.

F1g. 1.3 Vue d'une ~i~ce no~ couliæ6ante.

Fig. 1.4 Vue d'une fixation ser~nt ~ barrer deux (~ piaces
ensemble.


Fig. 2 Vue cou~ee de deux (?~ ~ièces su~er~oæées et d'une
fixation.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
Requête d'examen 1994-10-03
(22) Dépôt 1994-12-02
(41) Mise à la disponibilité du public 1996-06-03
Demande morte 2000-12-04

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
1999-12-02 Taxe périodique sur la demande impayée
2000-03-29 R30(2) - Absence de réponse

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Requête d'examen 200,00 $ 1994-10-03
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1994-12-02
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1996-12-02 50,00 $ 1996-11-28
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 1997-12-02 50,00 $ 1997-12-02
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 1998-12-02 50,00 $ 1998-10-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BRUNET, FRANCOIS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1996-07-26 1 8
Revendications 1999-06-04 1 28
Abrégé 1999-06-04 1 11
Description 1999-06-04 6 121
Dessins 1999-06-04 1 25
Dessins représentatifs 1998-02-18 1 18
Revendications 1996-07-26 1 21
Page couverture 1996-07-26 1 14
Page couverture 1996-07-24 1 14
Dessins 1996-07-26 1 24
Poursuite-Amendment 1999-09-29 6 17
Cession 1994-10-03 10 325
Poursuite-Amendment 1998-11-12 3 115
Poursuite-Amendment 1999-04-06 5 126
Correspondance 1994-11-02 2 56
Taxes 1997-12-02 1 124
Taxes 1998-10-30 1 54
Taxes 1996-11-28 1 73
Taxes 1997-12-05 1 77
Taxes 1996-11-28 2 37