Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2138597 |
---|---|
(54) Titre français: | BOITIER BLINDE CONTRE LE RAYONNEMENT HF POUR MATERIEL ELECTRIQUE |
(54) Titre anglais: | HF SHIELDED ELECTRICAL ENCLOSURES |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-10-25 |
(22) Date de dépôt: | 1994-12-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-08-22 |
Requête d'examen: | 2001-12-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un blindage HF amélioré pour les boîtiers électriques ayant une base de type caisson et un couvercle d'étanchéité, une languette faisant saillie d'un seul tenant de la périphérie supérieure de la base pour s'insérer dans une rainure faisant partie intégrante de la périphérie inférieure du couvercle. La languette possède une surface de compression distante de la périphérie de la base, une première paroi extérieure s'étend de cette surface de compression de la languette jusqu'à une partie extérieure de la périphérie de la base et une première paroi intérieure s'étend de la surface de compression de la languette jusqu'à une partie intérieure de la périphérie de la base. La rainure possède une seconde surface de compression distante de la surface de compression de la languette, une seconde paroi extérieure s'étend de cette surface de compression de la rainure jusqu'à une section extérieure de la périphérie du couvercle et une seconde paroi intérieure s'étend de la surface de compression de la rainure jusqu'à une section intérieure de la périphérie du couvercle. Un joint est comprimé entre les surfaces de compression de la languette et de la rainure, la paroi intérieure de la rainure est en contact avec la partie intérieure de la périphérie de la base et la paroi extérieure de la rainure n'est en contact avec aucune des parties extérieures de la périphérie de la base.
An improved HF shielding feature is provided for electrical enclosures having a box-like base and a sealing cover wherein a tongue projects integrally from the upper periphery of the base into a groove formed integrally in under periphery of the cover. The tongue has a compression surface spaced apart from the base periphery, a first outside wall depends from such tongue compression surface to an outside portion of the base periphery and a first inside wall depends from the tongue compression surface to an inside portion of the base periphery. The groove has a second compression surface spaced apart from the tongue compression surface, a second outside wall depends from the groove compression surface to an outside section of the cover periphery and a second inside wall depends from the groove compression surface to an inside section of the cover periphery. A gasket is compressed between the tongue and groove compression surfaces, the inside wall of the groove is in contact with the inside portion of the base periphery and the groove outside wall is out of contact with any of the outside portion of the base periphery.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-12-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-03-22 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2007-01-31 |
Accordé par délivrance | 2005-10-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-08-08 |
Préoctroi | 2005-08-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-04-18 |
Lettre envoyée | 2005-04-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-04-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-04-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-04-08 |
Inactive : CIB enlevée | 2005-04-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-03-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-01-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-07-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-07-30 |
Lettre envoyée | 2002-04-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-03-04 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-02-18 |
Lettre envoyée | 2002-02-18 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-02-18 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2001-12-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-12-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-12-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-08-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-09-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ROLEC GEHAUSE-SYSTEME GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
FRIEDHELM ROSE |