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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2142234 |
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(54) Titre français: | RACCORD POUR PROFILES |
(54) Titre anglais: | CENTER INTERSECT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-08-30 |
(22) Date de dépôt: | 1995-02-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-08-13 |
Requête d'examen: | 2002-01-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un raccord permettant de relier des profilés creux, muni d'un corps en plastique moulé, et comprenant une base et une pluralité de langues s'étendant depuis celle-ci, chaque langue ayant au moins une nervure verticale s'étendant de manière longitudinale et une barre transversale à proximité de ladite base. Le raccord possède également un capuchon pouvant être fixé audit corps en plastique moulé sur ladite base. Le capuchon comporte une paroi frontale et une pluralité des parois de soutien, chacune des parois de soutien étant dotée d'au moins un cran.
An intersect for joining hollow profiles having a molded plastic body which comprises a base and a plurality of tongues extending therefrom, each tongue having at least one upstanding longitudinal extending rib and a transverse bar extending therefrom in the vicinity of said base. The intersect also has a cap which is adapted to be secured to said molded plastic body over said base. The cap shall comprise a front wall and a plurality of abutment walls pending therefrom, with each abutment wall having at least one notch therein.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-02-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 2005-08-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-08-29 |
Préoctroi | 2005-06-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-06-13 |
Lettre envoyée | 2005-04-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-04-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-04-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-03-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-03-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-03-25 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-03-22 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-03-22 |
Lettre envoyée | 2002-02-08 |
Requête d'examen reçue | 2002-01-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-01-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-01-11 |
Lettre envoyée | 1999-04-07 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-03-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-02-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-08-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-02-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DENNIS J. RASKE |
ROBERT SEEGER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |