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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2143551 |
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(54) Titre français: | ALLOY 7000 WITH A HIGH MECANICAL RESISTANCE; PROCESS FOR PRODUCING THE SAME |
(54) Titre anglais: | ALLIAGE 7000 A HAUTE RESISTANCE MECANIQUE ET PROCEDE D'OBTENTION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-11-30 |
(22) Date de dépôt: | 1995-02-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-09-03 |
Requête d'examen: | 2001-11-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRÉCIS 13E LA DIVULGATIOA1 L'invention concerne les alliages 7000 à haute rêsistance mêcanique obtenus par métallurgie conventionnelle et un procédé d'obtention de ceux- ci. Les alliages selon l'invention contiennent (en poids % ) de 7 à 13 , 5 ~ Zn, de 1 à 3 , 8 Mg, de 0 , ~ à 2,7 Cu, de 0 à 0,5 Mn, de 0 à 0,4 Cr et de 0 à 0,2 Zr, autres jusqu'à 0,05 chacun et 0,15 au total, reste A1, obtenu par métallurgie conventionnelle et sont caractérisés en ce qu'à l'état traité, l'énergie spécifique associée au signal AED de fusion est inférieure à 3J/g (et de préfêrence 2J/g) en valeur absolue. Leur limite élastique dépasse 750 MPa et même 780 MPa. Le procêdê d°obtention consiste soit en la coulée d'une pièce moulée, sa mise en solution, trempe et revenus) soit en ia coulée d'une ébauche, son homogénéisation, sa transformation à chaud et éventuellement à froid, une mise en solution, une trempe, une déformation à froid contrôlêe éventuelle et revenu final. L'homogénêisation est pratiquêe à une température aussi êlevée que possible mais en évitant la fusion commençante de l'alliage et pour une durée telle que l'énergie spécifique associêe au signal AED de fusion est inférieure à 3J/g (et de préférence 2J/g) en valeur absolue.
ABSTRACT 13E OF DISCLOSURE A1. The invention concerns alloy 7000s with high strength obtained through conventional metallurgy and a process for producing same. According to the invention, the alloys contain (in % weight) between 7 and 13.5 ~ Zn, between 1 and 3.8 Mg of O, ~ at 2.7 Cu, between 0 and 0.5 Mn, between 0 and 0.4 Cr and between 0 and 0.2 Zr, others up to 0.05 each and 0.15 total, remainder A1, obtained through conventional metallurgy and are characterised in that in their treated state, the specific energy associated to the DSC fusion signal is less than 3J/g (and ideally 2J/g) in absolute value. Their elastic limit exceeds 750 MPa and even 780 MPa. The d°obtention process consists either in casting a moulded part, placing it in a hardening tempering solution, or in casting a blank, its homogenisation, then hot- and optionally cold- transformation, placing it in a tempering solution, an optional controlled cold-deformation and final hardening. Homogenisation is carried out at a temperature as high as possible, while avoiding that the alloy begins fusion and for a duration such that the specific energy associated to the DSC fusion signal is less than 3J/g (and ideally 2J/g) in absolute value.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-02-28 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-03-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-03-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-03-23 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-03-23 |
Lettre envoyée | 2012-03-09 |
Lettre envoyée | 2012-03-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-03-07 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2012-03-07 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2012-02-27 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 2004-11-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-11-29 |
Préoctroi | 2004-09-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-09-13 |
Lettre envoyée | 2004-07-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-02-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-09-08 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-02-25 |
Lettre envoyée | 2002-02-25 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-02-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-11-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-11-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-09-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-01-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONSTELLIUM FRANCE |
PECHINEY RECHERCHE |
Titulaires antérieures au dossier |
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PHILIPPE GOMIERO |
PIERRE SAINFORT |