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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2157325 |
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(54) Titre français: | BALUSTRADE DE BALCON |
(54) Titre anglais: | BALCONY RAILING |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-04-29 |
(22) Date de dépôt: | 1995-08-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-03-01 |
Requête d'examen: | 2002-08-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La balustrade comprend des rails supérieurs et inférieurs, des poteaux d'extrémités et des poteaux intermédiaires. Les poteaux sont pourvus d'une paire de parois latérales en forme de J et d'une paroi d'interconnexion. Les parois latérales définissent une paroi avant partiellement ouverte et s'étendent vers l'extérieur au-delà de la paroi avant de telle sorte que des nervures présentes sur les faces intérieures des parois latérales étendues coopèrent avec les nervures d'accouplement sur une bande de recouvrement. Chacun des rails est fixé au poteau par un support reçu dans l'extrémité du rail et est fixé à une rondelle reçue dans le poteau et fixée au support par un boulon s'étendant au travers la paroi avant partiellement ouverte.
The railing includes top and bottom rails, end posts, and line posts. The posts have a pair of J-shaped side walls and an interconnecting wall. The side walls define a partially open front wall and extend outwardly beyond the front wall so that ribs provided on inner faces of the extended side walls cooperate with mating ribs on a cover strip. Each of the rails is secured to the post by a bracket received in the end of the rail and secured to a washer received in the post and secured to the bracket by a bolt extending through the partially open front wall.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-08-31 |
Accordé par délivrance | 2008-04-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-04-28 |
Préoctroi | 2008-02-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-02-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-12 |
Lettre envoyée | 2007-10-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-09-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-05-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-01-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-01-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-07-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-07-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-09-18 |
Lettre envoyée | 2002-09-18 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-09-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-08-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-08-26 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-10-13 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-10-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-08-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-03-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1995-08-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-08-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-08-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HARVEY E. PARISIEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |