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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2159924 |
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(54) Titre français: | TABLE PLIANTE |
(54) Titre anglais: | FOLDING TABLE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-02-09 |
(22) Date de dépôt: | 1993-12-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-04-16 |
Requête d'examen: | 1997-12-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne une table pliante dont le plateau comporte du côté arrière de sa face inférieure au moins une fixation de piètement et de l'autre côté au moins une pièce d'appui d'étrésillon. Le piètement se compose d'un raccord allongé entre une paire de pieds qui se prolongent par une partie horizontale s'éloignant dudit raccord. Un étrésillon mobile autour d'axe horizontal prévu dans au moins un des pieds, qui sont situés du côté arrière de la table, se cale de façon amovible dans la pièce d'appui d'étrésillon prévue sur la moitié avant de la face inférieure du plateau. L'étrésillon pivote entre une position de travail où il est calé de façon amovible dans la pièce d'appui d'étrésillon pour maintenir le plateau à l'horizontale et une position escamotée entre les pieds de la table, une fois libéré de ladite pièce d'appui d'étrésillon. Le raccord susmentionné est monté dans la ou les fixations de piètement solidaire(s) du plateau de façon à constituer un axe autour duquel le plateau peut pivoter entre une position horizontale et une position escamotée où il est sensiblement parallèle aux pieds de la table.
A folding table has a table top with an upper working surface and an
underside, the underside having at least one rearwardly located leg retainer and at
least one forwardly located strut retainer. A leg assembly has an elongated
connecting member and a pair of legs extending from opposite ends of the
connecting member, each leg having a foot member extending from a lower end
thereof remote from the connecting member. An angularly movable strut is
pivotally secured at the rear to at least one of the legs and is releasably engageable
at the front with the strut retainer. The strut is angularly movable between a
working position in releasable engagement with the strut retainer to maintain the
tabletop in a working position and a retracted position between the legs when
released from the strut retainer. The or each leg retainer retains the connecting
member in engagement therewith while permitting angular movement of the
table top between a working position and a folded position in which the table
top is substantially parallel to the legs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2013-12-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-11-12 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-10-02 |
Accordé par délivrance | 1999-02-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-10-20 |
Préoctroi | 1998-10-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-10-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-10-09 |
Lettre envoyée | 1998-10-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-10-01 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1998-03-18 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-03-18 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-03-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-12-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-12-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-04-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-10-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
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Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INO-PRODUCTS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DOUGLAS SOPER |