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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2162551 |
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(54) Titre français: | AMORTISSEUR DE PANIER DE COULEE |
(54) Titre anglais: | TUNDISH IMPACT PAD |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-08-01 |
(22) Date de dépôt: | 1995-11-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-05-10 |
Requête d'examen: | 1996-06-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Une plaque d'amortissement de panier de coulée (20) pour réduire la turbulence dans le panier de coulée comprend un corps de matériau réfractaire capable de supporter un contact avec de l'acier en fusion dans un panier de coulée (10), le corps comprenant une base (22) qui comporte une surface d'impact (24), une paroi latérale extérieure (26, 40) qui s'étend vers le haut à partir de la surface d'impact (24), une surface supérieure (32) qui est raccordée à la paroi latérale (26, 40) et dans laquelle est définie une ouverture (30), la surface supérieure (32) comportant une partie annulaire intérieure (42) sensiblement parallèle à la surface d'impact (24), et la paroi latérale (26, 40) comporte une face intérieure (28) qui est sensiblement perpendiculaire à la surface d'impact (24), un coin sensiblement à angle droit (28A) étant prévu entre la face de paroi latérale intérieure (28) et la surface d'impact (24) et un coin sensiblement à angle droit étant prévu entre la face de paroi latérale intérieure (28) et la partie annulaire intérieure de surface supérieure (42).
A tundish impact pad (20) to reduce turbulence in the tundish comprises a body of refractory material capable of withstanding contact with molten steel in a tundish (10), the body comprising a base (22) having an impact surface (24), an outer sidewall (26, 40) extending upwardly from the impact surface (24), a top surface (32) connected to the sidewall (26, 40) and defining an opening (30) therein, in which the top surface (32) has an inner annular portion (42) substantially parallel to the impact surface (24), and the sidewall (26, 40) has an interior face (28) which is substantially perpendicular to the impact surface (24) and wherein a substantially right angle corner (28A) is provided between the interior sidewall face (28) and the impact surface (24) and a substantially right angle corner is provided between the interior sidewall face (28) and the top surface inner annular portion (42).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-11-09 |
Lettre envoyée | 2010-07-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-06-03 |
Accordé par délivrance | 2000-08-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-07-31 |
Préoctroi | 2000-05-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-05-03 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2000-05-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-12-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-12-13 |
Lettre envoyée | 1999-12-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-11-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-10-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-04-26 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-05-26 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-05-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-06-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-06-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-05-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-10-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FOSECO INTERNATIONAL LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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DONALD RICHARD ZACHARIAS |