Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2162877 |
---|---|
(54) Titre français: | COMPOSITION A BASE DE DEXTROSE OU DE GLUCOSE MONOHYDRATE |
(54) Titre anglais: | MONOHYDRATE DEXTROSE OR GLUCOSE COMPOSITION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-04-13 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1994-05-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1994-12-08 |
Requête d'examen: | 1998-04-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NZ1994/000042 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | NZ1994000042 |
(85) Entrée nationale: | 1995-11-14 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Composition pour le traitement de la "gueule de bois" consistant en une majeure partie de dextrose monohydratée ou de glucose combinée aux constituants suivants: 0,5% à 2% en poids d'acide ascorbique; un sel non toxique de potassium à dilution 6C dans la classification homéopathique, ou jusqu'à 0,4% en poids; un sel non toxique de magnésium à dilution 6C dans la classification homéopathique, ou jusqu'à 0,4% en poids; de 0,0001% à 2,5% en poids de vitamine B6; de l'oxyde de zinc à dilution 6C dans la classification homéopathique, ou jusqu'à 0,07% en poids.
A composition for the treatment of a hangover in a human being, consisting of
a composition including: a major proportion of
monohydrate dextrose or glucose in combination with the following compounds:
0.5% - 2% by weight ascorbic acid; a non-toxic potassium
salt in a homeopathic titration to the 6 C potency or up to 0.4% by weight; a
non-toxic magnesium salt in a homeopathic titration to the
6 C potency or up to 0.4% by weight; 0.0001% - 25% by weight vitamin B6; zinc
oxide in a homeopathic titration to the 6 C potency or
up to 0.07% by weight.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2162877 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2016-03-12 |
Inactive : CIB du SCB | 2016-01-09 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-05-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-05-10 |
Accordé par délivrance | 2004-04-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-04-12 |
Préoctroi | 2004-01-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-01-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-09-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-09-05 |
Lettre envoyée | 2003-09-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-08-20 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-05-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-11-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-07-30 |
Lettre envoyée | 2000-06-20 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2000-06-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-05-10 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-07-17 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1998-07-17 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-07-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-04-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-04-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-12-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2000-05-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-05-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Requête d'examen - petite | 1998-04-27 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 1998-05-11 | 1998-04-27 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 1999-05-10 | 1999-05-10 |
Rétablissement | 2000-06-13 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2000-05-10 | 2000-06-13 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2001-05-10 | 2001-05-08 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2002-05-10 | 2002-05-08 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2003-05-12 | 2003-05-01 |
Taxe finale - générale | 2004-01-30 | ||
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2004-05-10 | 2004-04-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
DONALD SINCLAIR HAMILTON |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |