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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2172673 |
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(54) Titre français: | HEATING SHOE WITH LONG-LASTING AUTONOMOUS OPERATION |
(54) Titre anglais: | CHAUSSURE CHAUFFANTE A LONGUE DUREE D'AUTONOMIE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-02-02 |
(22) Date de dépôt: | 1996-03-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-09-29 |
Requête d'examen: | 1996-03-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La chaussure chauffante comprend un talon, une
semelle munie d'un dispositif de chauffage et présentant
une face externe destinée à être au contact du sol, et des
batteries d'alimentation en énergie disposées dans le talon
et connectées au dispositif de chauffage. Le dispositif de
chauffage comprend un tissu ou film chauffant s'étendant
dans au moins une partie de la semelle parallèlement à la
face externe. La semelle comporte en outre une structure à
alvéoles fermés s'étendant entre le tissu ou film chauffant
et la face externe de la semelle.
The heated shoe includes a heel, a sole fitted with a heating device and an outer surface designed to be in contact with the ground, and energy supply batteries in the heel connected to the heating device. The heating device comprises a heat-generating fabric or film extending over at least part of the sole parallel to the outer surface. The sole also includes a closed-cell structure extending between the heat-generating fabric or film and the outer surface of the sole.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-03-26 |
Lettre envoyée | 2001-03-26 |
Accordé par délivrance | 1999-02-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-10-27 |
Préoctroi | 1998-10-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-09-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-09-18 |
Lettre envoyée | 1998-09-18 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-09-14 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-09-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-07-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-09-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-03-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-03-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-02-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-03-26 | 1998-02-26 |
Taxe finale - petite | 1998-10-27 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 1999-03-26 | 1999-02-05 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2000-03-27 | 2000-02-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMILIEN VIGNERON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |