Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2173386 |
---|---|
(54) Titre français: | PANNEAUX EN BETON ARME POUR L'OBTENTION DE RESERVOIRS CYLINDRIQUES HORS SOL ETC.; LE PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT |
(54) Titre anglais: | PANELS FOR THE MANUFACTURE OF CIRCULAR ABOVE-GROUND TANKS, MOULD, AND ASSOCIATED MANUFACTURING METHOD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-04-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-10-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Panneau en béton armé pour la fabrication de réservoirs circulaires hors sol, de type comprenant une paroi (1) munie d'un certain nombre de raidisseurs horizontaux (3) dans lesquels ont été ménagés des trous pour le passage de câbles de précontrainte, ladite paroi étant plate et lesdits trous étant en forme d'arc. Est également l'objet de l'invention une méthode de fabrication desdits panneaux comprenant les étapes ci-après : insertion d'un élément tubulaire flexible (11) de la même longueur qu'un arc de rayon égal au rayon du réservoir, et de corde égale à la largeur du panneau, dans un moule avec parois mobiles (8, 9), sur une paire de piquets (10) fixés sur les côtés des nervures horizontales du panneau; approche des parois mobiles jusqu'à ce que le moule soit fermé, de sorte que ledit élément tubulaire flexible prenne la forme arquée requise; installation de l'armature et coulage du béton, arasage du béton, cure et enlèvement du produit fini
Reinforced concrete panel for the manufacture of
aboveground circular tanks, of the type comprising a
wall (1) fitted with a number of horizontal stiffening
ribs (3) which contain holes for the passage of
pre-stressing cables, wherein the said wall is flat and the
said holes are arc-shaped, and a method of manufacture
of said panels comprising the following stages:
- insertion of a flexible tubular element (11), of the
same length as an arc which presents a radius equal to
the radius of the tank and a chord equal to the width
of the panel, into a mould with mobile sides (8, 9), on
a pair of pegs (10) fitted to the sides at the
horizontal ribs of the panel; approach of the mobile
sides until the mould closes, so that the said flexible
tubular element takes on the arc shape required;
installation of reinforcement and laying of concrete;
concrete shaving; curing and removal of finished
product.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2020-02-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-06-04 |
Inactive : CIB expirée | 2019-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-04-05 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-04-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-04-03 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-04-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-10-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2003-04-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-02-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-04-03 | 1998-02-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1999-04-06 | 1999-03-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2000-04-03 | 2000-03-15 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2001-04-03 | 2001-03-12 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-04-03 | 2002-02-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
GIUSEPPE PARENTI |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |