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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2176158 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE DETECTION DE GAZ DELETERES |
(54) Titre anglais: | GAS SENSING SYSTEM |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SANDER R. GELSINGGELSING, SANDER R. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-10-11 |
(22) Date de dépôt: | 1996-05-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-11-10 |
Requête d'examen: | 2003-02-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un appareil servant à détecter les vapeurs ou gaz nocifs et qui comprend une longueur de conduite, une première partie de la conduite étant pourvue d'un certain nombre d'orifices espacés, ladite première partie de la conduite étant située adjacente à une source de gaz, par exemple du H2S, ou bien étant associée à cette source. La conduite est raccordée à une pompe qui est associée à l'appareil de détection de gaz.
The invention relates to apparatus used for the detection of hazardous vapours or gases and includes a length of tubing, a first portion of the tubing provided with a number of spaced apart orifices, that first part of the tubing being located adjacent to or associated with a source of, for example, H2S gas. The tubing is connected to a pump which is associated with gas detection apparatus.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-05-09 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-04-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-04-24 |
Accordé par délivrance | 2005-10-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-10-10 |
Préoctroi | 2005-08-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-08-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-07-08 |
Lettre envoyée | 2005-07-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-07-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-06-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-05-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-05-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-05-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-05-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-05-10 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-05-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-05-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-03-01 |
Lettre envoyée | 2004-12-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-11-10 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2004-11-10 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-11-10 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-11-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-11-10 |
Requête en rétablissement reçue | 2004-11-05 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2004-11-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-11-05 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2004-11-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2004-11-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2003-11-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-05-05 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2003-03-24 |
Lettre envoyée | 2003-03-24 |
Lettre envoyée | 2003-03-24 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2003-03-24 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2003-03-24 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2003-02-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-02-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-02-28 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-06-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-05-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1998-04-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-11-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-11-05 | ||
1999-05-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-05-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WILLIAM LEE CULLEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |