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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2183829 |
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(54) Titre français: | OBJET MOULE COMPORTANT UN ELEMENT DE RENFORT |
(54) Titre anglais: | MOLDED OBJECT HAVING REINFORCING MEMBER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BULL, HOUSSER & TUPPER LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-08-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-02-22 |
Requête d'examen: | 1996-08-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A molded object includes an inner reinforcing
member and a cover layer pressed and secured to the
reinforcing member. The cover layer is made of powder
material which is mixed with adhesive material for
securing to the reinforcing member. The reinforcing
member includes a base and a neck portion for forming a
base and a neck portion for the molded object. The
reinforcing member includes a spherical shape for
forming a spherical shape for the molded object.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-20 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-08-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-08-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-02-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-08-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-08-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-08-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-08-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-08-21 | 1998-08-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHAO WANG TSENG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |