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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2185589 |
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(54) Titre français: | POSE-COUPE DE TROU DE GOLF |
(54) Titre anglais: | GOLF CUPSETTER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-09-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-03-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Simple outil, de mêmes dimensions qu'un trou de golf réglementaire, permettant d'installer un auget dans le trou. L'outil, muni d'une partie cylindrique à diamètre élargi qui pousse également sur le rebord de l'auget, permet une installation de niveau. La tige allongée, insérée dans la base de l'auget, centre l'outil en utilisant le support du drapeau comme guide et point de pression. La combinaison de la partie cylindrique et de la tige allongée fournit une pression égale, permettant ainsi à l'auget d'entrer de niveau dans le trou. On retire ensuite l'outil.
A simple tool which sets a golf cup into a golf hole. The golf cup setter is the same
size as a regulation golf hole. The golf cup setter, having an enlarged diametercylindrical section which pushes equally on the golf cup rim, promotes a levelled
placing of the golf cup in the golf hole. The elongated shaft that fits into the base of
the cup centers the cupsetter by using the flag holder as a guide and pressure point.
The combination of the enlarged diameter cylindrical section and the elongated shaft
provides equal pressure thereby pushing the cup into a levelled position in the golf
hole. The cupsetter is then removed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2015-03-14 |
Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-30 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-09-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-09-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1999-07-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-09-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-03-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-09-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KIM MCRAE FERGUSON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |