Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2186081 |
---|---|
(54) Titre français: | CLE A USAGES MULTIPLES |
(54) Titre anglais: | COMBINATION WRENCH |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-02-11 |
(22) Date de dépôt: | 1996-09-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-03-21 |
Requête d'examen: | 2000-11-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Outil à usages multiples du type à clé comprenant une clé à molette à un bout du manche, et un mécanisme à cliquet à l'autre bout du manche. L'outil comprend des douilles externes et un étui, pour porter l'outil à usages multiples et lesdites douilles externes. Le mécanisme à cliquet est un cliquet à sens unique situé dans le corps du manche, et au ras de ce dernier, en permettant un emploi confortable de la clé à molette sans risquer les fortes obstructions causées par le mécanisme à cliquet.
A combination tool of the wrench type which includes a crescent wrench at one end of the handle member and a ratchet mechanism at the other end of the handle member. The tool apparatus includes external sockets and a holster to carry the combination tool and said external sockets. The ratchet mechanism is a one- way ratchet drive and is housed in the body of the handle member making it flush with the handle member, thus allowing the comfortable use of the crescent wrench without any serious obstruction caused by the ratchet mechanism.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-09-20 |
Lettre envoyée | 2011-08-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2011-07-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-03-20 |
Inactive : Correction - Doc. d'antériorité | 2003-03-20 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2003-02-20 |
Accordé par délivrance | 2003-02-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-02-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-11-28 |
Préoctroi | 2002-11-28 |
Modification après acceptation reçue | 2002-11-28 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-09-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-09-16 |
Lettre envoyée | 2002-09-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-09-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-07-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-10 |
Lettre envoyée | 2002-01-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-01-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-11-30 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-11-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-07-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-03-23 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-11-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-11-23 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-11-23 |
Lettre envoyée | 2000-11-15 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2000-11-15 |
Requête d'examen reçue | 2000-11-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-11-02 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2000-11-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-11-02 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2000-11-02 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2000-11-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-03-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1996-09-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-09-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
PROXENE TOOLS CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
RONALD YERYK |