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Sommaire du brevet 2189365 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2189365
(54) Titre français: CAP FOR WATER BOTTLE USED IN DRINKING WATER DISPENSING MACHINE
(54) Titre anglais: BOUCHON POUR BONBONNE D'EAU DE FONTAINE DISTRIBUTRICE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Ce bouchon pour bonbonne d'eau comprend un dessus pourvu
d'une ouverture centrale destinée à laisser passer le tube de sortie d'eau d'une
fontaine distributrice. Il comprend également une jupe périphérique qui recouvre
le bouchon lorsque celui-ci est installé sur la bonbonne. Il comprend enfin un
manchon tubulaire intégral au-dessus du bouchon. Ce manchon est coaxial à
l'ouverture centrale et s'étend dans la même direction que la jupe en vue de
recevoir et de guider le tube de sortie d'eau lorsque la bonbonne est installée
sur la fontaine. La hauteur de ce manchon est sensiblement égale à celle de la
jupe. Ceci vient augmenter le volume mort entre la paroi interne de la jupe et
le manchon et ainsi améliorer l'étanchéité du bouchon en augmentant la
capacité de celui-ci à recueillir l'eau de la bonbonne lorsque celle-ci est retirée
de la fontaine. De préférence, le fond du manchon a la forme d'un cône dont
la pointe s'étend vers l'ouverture du dessus. Ce cône est pourvu de lignes de
cassure de façon à lui permettre de se déchirer sous la pression du tube de
sortie d'eau lorsque la bonbonne est installée sur la fontaine. De préférence
également, plusieurs languettes flexibles peuvent être disposées dans
l'ouverture du manchon, en vue d'améliorer l'étanchéité. Ce bouchon a pour
principaux avantages d'être totalement versatile universel, et d'être de très
bonne étanchéité à comparer aux bouchons de type connu.


Abrégé anglais

This stopper for a water carboy comprises a top with a central opening to accommodate the outlet tube of a water cooler. It also comprises an outer skirt which covers the stopper when it is installed on the carboy. It also comprises an integral tubular sleeve above the stopper. this sleeve is coaxial to the central opening and extends in the same direction as the skirt in order to receive and guide the water outlet tube when the carboy is mounted on the water cooler. The height of the sleeve is more or less equal to the height of the skirt. This increases the void volume between the inner wall of the skirt and the sleeve, thereby enhancing the leak tightness of the stopper by increasing its capacity to collect the water from the carboy when it is removed from the water cooler. The bottom of the sleeve is preferably cone-shaped, with the point of the cone extending towards the opening at the top. This cone has breaking lines that will allow it to give way under pressure from the water outlet tube when the carboy is mounted on the water cooler. Also preferably, several flexible strips can be installed in the opening of the sleeve, so as to improve water tightness. The principal advantages of this stopper are its universal versatility and extremely high degree of water tightness in comparison with conventional types of stoppers.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Un bouchon pour une bonbonne d'eau du type conçu pour
s'installer en position renversée sur une fontaine distributrice, ladite bonbonne
ayant un goulot sur lequel le bouchon est scellé et dans lequel vient s'insérer
un tube de sortie d'eau lorsque la bonbonne se trouve installée sur la fontaine,
ce bouchon comprenant:
- un dessus pourvu d'une ouverture centrale destinée à laisser
passer le tube de sortie d'eau de la fontaine, le dessus ayant une surface
sensiblement identique à celle de l'extrémité supérieure du goulot;
- une jupe périphérique intégrale au dessus du bouchon, cette
jupe recouvrant la goulot lorsque le bouchon est installé sur la bonbonne et
ayant une paroi interne pourvue de moyens de retenue pour fixer le bouchon
au goulot une fois que ledit bouchon est installé; et
- un manchon tubulaire intégral au dessus du bouchon, ce
manchon étant coaxial à l'ouverture centrale du dessus du bouchon et
s'étendant dans la même direction que la jupe, ce manchon étant dimensionné
pour recevoir et guider le tube de sortie d'eau lorsque la bonbonne est installée
sur la fontaine et présentant une première extrémité adjacente à l'ouverture du
dessus et d'une seconde extrémité opposée en travers de laquelle s'étend un
fond venant fermer hermétiquement le manchon et ainsi le bouchon tant que
la bonbonne n'est pas installée sur la fontaine,
caractérisé en ce que:
- le manchon a une hauteur sensiblement égale à celle de la jupe
de façon à augmenter le volume "mort" entre le manchon et la paroi interne de
la jupe et ainsi améliorer l'étanchéité du bouchon en augmentant la capacité de
celui-ci à recueillir l'eau non encore vidée de la bonbonne lorsque celle-ci est
retirée de la fontaine.
2. Bouchon selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
fond du manchon a la forme d'un cône dont la pointe s'étend vers l'ouverture
du dessus, ce cône étant pourvu de lignes de cassure s'étendant dans des

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plans méridiens de façon à permettre au cône de se déchirer en plusieurs
segments en forme de pétales sous la pression du tube de sortie d'eau lorsque
la bonbonne est installée sur la fontaine, chacun desdits segments étant
pourvu d'une nervure centrale disposée à l'extérieur du volume du cône de
façon à venir en contact avec le tube de sortie d'eau et augmenter l'ouverture
radiale des pétales hors du manchon une fois la bonbonne installée sur la
fontaine.
3. Bouchon selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce
qu'il comprend en outre plusieurs languettes flexibles intégrales au manchon,
ces languettes étant disposées à proximité de la première extrémité du
manchon et étant orientées et dimensionnées pour s'étendre radialement de
façon opposée et à se superposer en partie pour venir totalement boucher la
première extrémité du manchon et ainsi améliorer l'étanchéité du bouchon
lorsque le tube de sortie d'eau ne s'étend pas ou ne s'étend plus dans le
manchon.
4. Bouchon selon la revendication 3, caractérisé en ce que le
manchon a un diamètre interne à sa première extrémité qui est légèrement
supérieure à celui à la seconde extrémité, pour ainsi laisser un espace libre
permettant de recevoir les languettes lorsque le tube de sortie d'eau est insérédans le manchon et force lesdites languettes dans ce dernier.
5. Bouchon selon la revendication 4, caractérisé en ce que les
languettes sont régulièrement réparties et au nombre de quatre, et ont chacune
un angle au sommet de l'ordre de 100° pour obtenir la superposition désirée.
6. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce qu'il comprend en outre une tirette intégrale à la jupe, cettetirette se trouvant à proximité d'une ligne de déchirure s'étendant à angle en
travers de la jupe dans le but de faciliter l'enlèvement du bouchon du goulot
de la bonbonne lorsque cela est voulu.

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7. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce qu'il est moulé en une seule pièce de matière plastique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 2189365
BOUCHON POUR BONBONNE D'EAU
DE FONTAINE DISTRIBUTRICE
DOMAINE TECHNIQUE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet un bouchon destiné à être
monté sur une bonbonne d'eau du type conçu pour s'installer en position
renversée sur une fontaine distributrice.
Plus précisément, I'invention a pour objet un bouchon du type
ci-dessus, qui, de par sa structure, peut être utilisé avec n'importe quel type
de fontaine et qui permet de réduire au minimum les risques de renversement
d'eau sur le sol lorsque la bonbonne est retirée de la fontaine.
BREVE DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR
L'utilisation de fontaines pour la distribution d'eau potable dans
des bureaux, appartements ou autres endroits est relativement courante. Ces
appareils comprennent habituellement un bâti incluant un réservoir d'eau
interne réfrigéré ou non auquel est relié un robinet de distribution d'eau. Une
plate-forme de support pourvue d'une ouverture centrale est disposé au dessus
du réservoir d'eau. Cette plate-forme est concue pour recevoir et supporter une
bonbonne d'eau dans une position telle que son goulot s'étende vers le bas
dans un retrait en communication avec le réservoir sous-jacent de façon à
permettre à l'eau de couler par gravité depuis la bonbonne dans le réservoir en
vue de remplir celui-ci à chaque fois que le robinet est ouvert et que de l'eau
est tirée de la fontaine.
De façon à éviter de renverser de l'eau durant l'installation de la
bonbonne qui peut avoir un volume aussi grand que vingt litres, il est de
pratique habituelle de fermer le bouchon de la bonbonne avec un bouchon
ayant une cavité centrale pourvue d'un fond plat destiné à être percé par une
tige pointure et creuse s'étendant centralement et verticalement dans le retraitsous la plate-forme de support. Grâce à cette tige pointue et creuse dans
laquelle l'eau peut couler de la bonbonne vers le réservoir, il n'est pas
nécessaire de retirer le bouchon avant d'installer la bouteille. Ceci facilite
grandement l'installation de la bonbonne et rend la fontaine beaucoup plus

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.
propre. Des exemples de bouchon du type ci-dessus sont décrits dans les
brevets suivants.
US-A-4.699.188 (Baker et coll.)
US-A-4.846.236 (Deruntz)
US-A-5.124.555 (Luch et coll.)
Cette technologie a récemment évolué. Ainsi, la plupart des
fontaines actuellement fabriquées n'utilisent plus une tige pointue et perforante
mais plutôt un tube de sortie d'eau ayant une extrémité arrondie dimensionnée
pour pouvoir s'engager dans la cavité centrale du bouchon et amener le fond
de celui-ci, qui est façonné comme un petit capuchon, à non seulement être
poussé, retiré ou déchiré, mais également à se fixer à même l'extrémité du
tube et être retenu par ce dernier.
Selon une première variante de réalisation, le capuchon
complètement séparé du bouchon et conçu de façon à pouvoir être poussé par
le tube à l'intérieur du retrait central en vue de libérer des ouvertures
permettant à l'eau de s'écouler hors de la bonbonne. A titre d'exemples, on
peut se référer aux brevets suivants:
US-A-4.874.023 (Ulm)
US-A-4.991.635 (Ulm)
Selon une seconde variante de réalisation, le bouchon est conçu
pour être complètement retiré de la cavité centrale et l'extrémité arrondie du
tube est pourvue d'une nervure annulaire sur laquelle le bouchon peut venir
s'accrocher dès qu'il est libéré. A titre d'exemple, on peut se référer aux
brevets suivants:
US-A-5.370.270 (Adams et coll.)
US-A-5.392.939 (Hidding)
Selon une troisième variante de réalisation"e capuchon fait partie
intégrante de la cavité centrale. En usage, ce capuchon est déchiré de la cavitécentrale par la pression appliquée par le tube lorsque la bouteille est installée.
Pour faciliter cette séparation, une ligne de déchirure circulaire est prévue à la
périphérie du fond de la cavité. Là encore, un système de fixation est prévu de
façon à permettre au capuchon, une fois déchiré, de s'accrocher à même une
rainure prévue à cet effet à l'extrémité arrondie du tube. A titre d'exemples de

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cette technologie, on peut se référer aux brevets suivants:
US-A-5.222.530 (Baker et coll.
US-A-5.273.083 (Burrows)
US-A-5.284.188 (Baker et coll.)
US-A-5.413.152 (Burrows)
US-A-5.464.127 (Burrows)
Comme on peut le comprendre, la fixation du capuchon à même
l'extrémité du tube de sortie d'eau est intéressant dans la mesure où il évite
que ce capuchon se mette à flotter à la surface de la bonbonne et devienne
ainsi visible aux utilisateurs de la fontaine.
Tel que précédemment indiqué, les fontaines qui sont
présentement utilisées sont pourvues ou bien d'une tige pointue et creuse
bouchon, ou bien d'un tube de sortie d'eau sur lequel un capuchon
spécialement prévu à cet effet dans le fond la cavité centrale du bouchon peut
venir s'accrocher. Le problème bien entendu est que les bouchons pourvus
d'un petit capuchon au fond de leur cavité centrale ne peuvent pas être
utilisées de façon efficace dans les fontaines pourvues d'une tige pointue. A
l'opposé, les bouteilles dont le bouchon a une cavité centrale pourvue d'un
fond plat destiné à être percé ne peuvent pas être utilisées de fason efficace.
ll n'existe donc pas de bouchon réellement "universel".
D'autre part, il existe un autre problème dans le cas particulier
des fontaines utilisant une tige pointue perforante. En effet, avec ce genre de
tige, le fond de la cavité du bouchon se trouve totalement déchirée une fois
que la bonbonne a été installée. En conséquence, lorsque celle-ci en position
reversée se trouve retirée de la fontaine en vue d'être remplacée par une autre,il y a toujours un risque que le restant d'eau contenue dans celle-ci puisse
s'échapper et se renverser sur le sol.
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet un nouveau bouchon pour
bonbonne d'eau de fontaine distributrice, qui vient régler les deux principaux
problèmes ci-dessus rappelés.
Plus précisément, la présente invention a pour objet un bouchon

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pour bonbonne d'eau, qui, de par sa structure, peut être utilisée indifféremmentavec les fontaines pourvues d'une tige pointue et avec celles pourvues d'un
tube de sortie d'eau à l'extrémité arrondie. Ce même bouchon a également, de
par sa structure, une étanchéité accrue par rapport aux bouchons conçus pour
être perforés, ce qui réduit au minium les risques de renversement d'eau hors
de la bonbonne lorsque celle-ci est retirée de la fontaine.
L'invention a donc pour objet un bouchon qui est à la fois
universel et de très bonne étanchéité.
Le bouchon selon l'invention est destiné à être utilisé sur une
bonbonne d'eau du type consu pour s'installer en position renversée sur une
fontaine distributrice. La bonbonne en question a un goulot sur lequel le
bouchon est scellé et dans lequel vient s'insérer un tube de sortie d'eau (ou
une tige pointue, perforante et creuse) lorsque la bonbonne se trouve installée
sur la fontaine.
Comme la plupart des bouchons connus, le bouchon selon
l'invention comprend:
- un dessus pourvu d'une ouverture centrale destinée à laisser
passer le tube de sortie d'eau de la fontaine, ce dessus ayant une surface
sensiblement identique à celle de l'extrémité supérieure du goulot;
- une jupe périphérique intégrale au dessus du bouchon, cette
jupe recouvrant la goulot lorsque le bouchon est installé sur la bonbonne et
ayant une paroi interne pourvue de moyens de retenue pour fixer le bouchon
au goulot une fois que le bouchon est installé; et
- un manchon tubulaire intégral au dessus du bouchon, ce
manchon étant coaxial à l'ouverture centrale du dessus et s'étendant dans la
même direction que la jupe, ce manchon étant dimensionné pour recevoir et
guider le tube de sortie d'eau lorsque la bonbonne est installée sur la fontaineet présentant une première extrémité adjacente à l'ouverture du dessus et une
seconde extrémité opposée en travers de laquelle s'étend un fond venant
fermer hermétiquement le manchon et, ainsi, le bouchon tant que la bonbonne
n'est pas installée sur la fontaine.
Le bouchon selon l'invention est caractérisé en ce que son
manchon a une hauteur sensiblement égale à celle de la jupe de façon à

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augmenter le volume mort entre la paroi interne de la jupe et le manchon et
ainsi améliorer l'étanchéité du bouchon en augmentant la capacité de celui-ci
à recueillir l'eau de la bonbonne lorsque celle-ci est retirée de la fontaine.
Selon un mode de réalisation tout particulièrement préférentiel,
5 le fond du manchon a la forme d'un cône dont la pointe s'étend vers
l'ouverture du dessus. Ce cône est pourvu de lignes de cassure s'étendant
dans des plans méridiens de façon à permettre au cône de se déchirer en
plusieurs segments en forme de pétales sous la pression du tube de sortie
d'eau lorsque la bonbonne est installée sur la fontaine. Chacun desdits
10 segments est pourvu d'une nervure centrale disposée à l'extérieur du volume
du cône de façon à venir en contact avec le tube de sortie d'eau et augmenter
l'ouverture radiale des pétales hors du manchon une fois la bonbonne installée
sur la fontaine.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel, le bouchon selon
15 I'invention comprend en outre plusieurs languettes flexibles intégrales au
manchon, ces languettes étant disposées à proximité de la première extrémité
du manchon et étant orientés et dimensionnés de façon à s'étendre
radialement de façon opposée et à se superposer en partie pour venir
totalement boucher la première extrémité du manchon et améliorer l'étanchéité
20 du bouchon lorsque le tube de sortie d'eau ne s'étend pas ou plus dans le
manchon.
Comme on peut donc le constater, I'augmentation du volume
mort à la base du bouchon, la forme donnée au fond du manchon et la
présence optionnelle de plusieurs languettes flexibles intégrales au manchon
25 à proximité de l'ouverture dans le dessus du bouchon, permettent de régler laplupart des problèmes jusqu'à présent rencontrés. Ces caractéristiques rendent
donc le bouchon selon l'invention totalement versatile, universel et de très
bonne étanchéité à comparer aux bouchons de type connu, destinés à être
uniquement déchirés.

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BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
- L'invention ainsi que ses avantages seront mieux compris à la
lecture de la description non limitative qui va suivre d'un mode de réalisation
préféré de celle-ci, faite en se référant aux dessins annexés dans lesquels:
la figure 1 est une vue en coupe un bouchon selon l'invention
monté sur le goulot d'une bonbonne d'eau illustrée en position renversée;
la figure 2 est une vue similaire à celle de la figure 1, maintenant
le bouchon perforé par le tube de sortie d'eau d'une fontaine distributrice;
la figure 3 est une vue en coupe du bouchon selon l'invention,
selon la ligne lll-lll de la figure 1; et
la figure 4 est une vue de dessous du bouchon illustré sur la
figure 1.
DESCRIPTION D'UN MODE DE RÉALISATION PRÉFÉRÉ
Le bouchon 1 selon le mode de réalisation préféré de l'invention
illustré sur les dessins annexés, est destiné 3 être utilisé pour fermer une
bonbonne d'eau 3 du type installable en position renversée sur une fontaine
distributrice. Tel qu'on peut le voir sur la figure 2, la bonbonne 3 a un goulot 5
sur lequel le bouchon 1 est scellé et dans lequel vient s'insérer un tube 7 de
sortie d'eau lorsque la bonbonne se trouve installée sur la fontaine.
Comme tous les bouchons destinés au même usage, le bouchon
est fait d'une seule pièce de plastique moulé. Il comprend un dessus 11 pourvu
d'une ouverture centrale 13 destinée à laisser passer le tube 7 de sortie d'eau
de la fontaine. Ce dessus 11 est plat et a une surface sensiblement identique à
celle de l'extrémité supérieure du goulot 5.
Le bouchon 1 comprend aussi une jupe périphérique 15 intégrale
au-dessus 1 1. Cette jupe 15 recouvre le goulot 5 lorsque le bouchon est installé
sur la bonbonne et elle a une paroi interne pourvue de moyens de retenue, tels
que des bourrelets 17, pour fixer le bouchon au goulot une fois que le bouchon
est installé sur la bonbonne.
Le bouchon comprend enfin un manchon tubulaire 19 intégral au
dessus du bouchon. Ce manchon 19 est coaxial à l'ouverture centrale 13 du

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dessus du bouchon et s'étend dans la même direction que la jupe 15. Comme
on peut mieux le voir sur la figure 2, il est dimensionné pour recevoir et guider
le tube 7 de sortie d'eau lorsque la bonbonne est installée sur la fontaine et il
présente une première extrémité adjacente à l'ouverture 13 et une seconde
extrémité opposée en travers de laquelle s'étend un fond 21 venant fermer
hermétiquement le manchon 19 et ainsi le bouchon tant que la bonbonne n'est
pas installé sur la fontaine.
Comme il est de pratique habituelle, le bouchon 1 peut aussi
comprendre une tirette 23 intégrale à la jupe 15, qui se trouve à proximité
d'une ligne de déchirure (non illustrée) s'étendant à angle en travers de la jupe
dans le but de faciliter l'enlèvement du bouchon 1 du goulot 5 de la bonbonne
lorsque cela est voulu.
Une première caractéristique propre et originale à la présente
invention est le fait que, contrairement aux bouchons existants où le manchon
est relativement court (environ 1/3 de la hauteur de la jupe), le manchon 19 du
bouchon selon l'invention a une hauteur "h" sensiblement égale à celle de la
jupe 15. Ceci créée une augmentation substantielle du volume mort "V" entre
le manchon 19 et la paroi interne de la jupe 15 et cela vient réduire les risques
de renversement d'eau en augmentant la capacité du bouchon à recueillir l'eau
non encore vidée de la bonbonne lorsque celle-ci est retirée de la fontaine. De
plus, grâce à cette augmentation de hauteur, I'extrémité supérieure du
manchon se trouve à proximité des ouvertures latérales 9 de sortie d'eau du
tube 7, ce qui assure que toute l'eau non capable d'être recueillie dans le
volume mort "V" a la possibilité de sortir par le tube 7.
Une seconde caractéristique originale à la présente invention est
le fait que le fond 21 du manchon a la forme d'un cône dont la pointe 25
s'étend vers l'ouverture 13 du dessus 11 du bouchon. Ce cône est pourvu de
lignes de cassure 27 (voir Figure 3) s'étendant dans les plans méridiens de
façon à permettre au fond 21 de se déchirer en plusieurs segments 29 en
forme de pétales sous la pression du tube 7 de sortie d'eau lorsque la
bonbonne est installée sur la fontaine (voir Figure 2). Chacun des segments 27
est pourvu d'un nervure 31 centrale ayant de préférence un profil arrondi. Ces
nervures 31 sont disposées à l'extérieur du volume du cône de fason à venir

2 1 89365
-
en contact avec le tube 7 de sortie d'eau et augmenter l'ouverture radiale des
pétales 29 hors du manchon une fois la bonbonne installée sur la fontaine (voir
figure 2).
Une troisième caractéristique originale à la présente invention est
5 le fait que le bouchon 1 peut comprendre en outre plusieurs languettes 33
flexibles qui sont intégrales au manchon et disposées à proximité de la
première extrémité de ce dernier près de l'ouverture 13. Ces languettes 33
sont orientées et dimensionnées pour s'étendre radialement de façon opposée
et pour se superposer en partie de façon à venir totalement boucher la première
10 extrémité du manchon et ainsi améliorer l'étanchéité du bouchon lorsque le
tube 7 de sortie d'eau ne s'étend pas ou ne s'étend plus dans le manchon 19.
De préférence, les languettes sont régulièrement réparties et au nombre de
quatre. En outre, elles ont chacune un angle au sommet "a" de préférence
l'ordre de 100~ pour obtenir la superposition désirée.
Avantageusement, le manchon 19 a un diamètre interne "d" à sa
première extrémité qui est légèrement supérieure au diamètre interne de sa
seconde extrémité où se trouve le fond 21. Cette différence de diamètre crée
un espace libre permettant de recevoir les languettes 33 lorsque le tube 7 de
sortie d'eau est inséré dans le manchon et force les languettes à se replier dans
20 ce denier (voir la figure 2).
Comme on peut donc maintenant mieux l'apprécier, le bouchon
1 selon l'invention peut être utilisé indifféremment avec les fontaines pourvuesd'une tige pointue ou avec celles pourvues d'un tube 7 de sortie d'eau à
l'extrémité arrondie. De par sa structure, le bouchon 1 a une étanchéité accrue
25 par rapport aux bouchons conçus pour être perforés, ce qui réduit au minimum
les risques d'écoulement d'eau hors de la bonbonne lorsque celle-ci est retirée
de la fontaine.
Plus précisément, I'augmentation du volume mort à la base du
bouchon, la forme donnée au fond du manchon et la présence optionnelle de
30 plusieurs languettes flexibles intégrales au manchon à proximité de l'ouverture
dans le dessus du bouchon, permettent de régler la plupart des problèmes
précédemment rencontrés. Ces caractéristiques rendent donc le bouchon selon
l'invention totalement versatile, universel et de très bonne étanchéité à

2 1 8~365
g
comparer au bouchon de type connu, destiné à être uniquement déchiré.
Bien sûr, de nombreuses modifications évidentes pour les
spécialistes en bouchon pourraient être apportées au bouchon ci-dessus décrit
sans pour autant sortir du cadre de la présente invention telle que celle-ci est5 définie dans les revendications qui suivent.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2006-07-24
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-07-24
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-10-31
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2005-07-25
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles 2005-07-25
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2005-01-24
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-01-24
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2002-10-25
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-12-21
Lettre envoyée 2001-12-21
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-12-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-10-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-10-24
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2000-10-13
Demande publiée (accessible au public) 1998-04-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-10-31

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1997-04-08
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-11-02 1998-09-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-11-01 1999-10-28
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2000-10-31 2000-09-27
Requête d'examen - petite 2001-10-24
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2001-10-31 2001-10-25
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2002-10-31 2002-10-18
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2003-10-31 2003-10-30
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2004-11-01 2004-10-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
9042-9457 QUEBEC INC.
Titulaires antérieures au dossier
ARMAND-GUY DALMAZ
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-05-10 1 8
Description 1997-03-18 9 376
Revendications 1997-03-18 3 89
Dessins 1997-03-18 2 46
Abrégé 1997-03-18 1 34
Page couverture 1997-03-18 1 17
Page couverture 1998-05-10 2 78
Rappel de taxe de maintien due 1998-07-01 1 115
Rappel - requête d'examen 2001-07-03 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-12-20 1 178
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2005-10-02 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (R29) 2005-10-02 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-12-27 1 174
Correspondance 1996-11-27 1 46
Taxes 2003-10-29 1 30
Taxes 1999-10-27 1 34
Taxes 2000-09-26 2 81
Taxes 2001-10-24 1 35
Taxes 1998-09-20 1 38
Taxes 2002-10-17 1 39
Taxes 2004-10-28 2 44