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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2194288 |
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(54) Titre français: | LAMPE A HALOGENE A CULOT SANS MASTIC |
(54) Titre anglais: | HALOGEN INCANDESCENT LAMP MOUNTED WITHOUT THE USE OF CEMENT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-10-26 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-07-27 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-02-22 |
Requête d'examen: | 2002-03-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1995/000983 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE1995000983 |
(85) Entrée nationale: | 1997-01-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une lampe à halogène à culot sans mastic, notamment une lampe à halogène destinée à un projecteur automobile. Cette lampe comporte un élément d'appui métallique (2) présentant un évidement dans lequel le joint compressible (10) de l'ampoule (1) est bloqué au moyen de plusieurs colliers d'appui (21a, 21b, 22a, 22b, 23a, 23b). Afin de réduire le risque d'endommagement du joint compressible (10) lors du montage du culot, le joint compressible (10) se rétrécit graduellement en direction du culot et tous les colliers d'appui (21a, 21b, 22a, 22b, 23a, 23b) qui agissent sur le joint compressible (10) sont orientés contre les côtés larges du joint compressible (10), pratiquement rectangulaire en coupe, tandis que les côtés étroits du joint compressible (10) sont disposés sans contact dans l'élément d'appui (2).
The invention relates to a halogen incandescent lamp in a
cementless base, in particular a halogen incandescent lamp for use
in a motor vehicle headlight. The lamp according to the invention
has a metal holder part 2 with a recess, in which the pinch seal
of the lamp bulb 1 is clampingly fixed with the aid of a
plurality of support tabs 21a 21b, 22a, 22b, 23a, 23b. In order
to reduce the danger of damage to the pinch seal 10 when the lamp
is being mounted on its base, the pinch seal 10 is tapered is
graduated fashion toward the base, and all the support tabs 21a,
21b, 22a, 22b, 23a, 23b that act upon the pinch seal 10 are
oriented toward the broad sides of the pinch seal 10, which is
substantially rectangular in cross section, while the narrow sides
of the pinch seal 10 are located in the holder part 2 without
touching it.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-07-29 |
Lettre envoyée | 2013-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-10-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-10-25 |
Préoctroi | 2004-08-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-08-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-07 |
month | 2004-07-07 |
Lettre envoyée | 2004-07-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-12-01 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-05-10 |
Lettre envoyée | 2002-05-10 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-05-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-03-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-03-12 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 1997-01-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-02-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-06-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PATENT-TREUHAND-GESELLSCHAFT FUER ELEKTRISCHE GLUEHLAMPEN MBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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GERHARD BEHR |
HERMANN STEINER |
PETER HELBIG |