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Sommaire du brevet 2194790 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2194790
(54) Titre français: ENSEMBLE PNEUMATIQUE-JANTE POUR VEHICULE "POIDS-LOURDS"
(54) Titre anglais: TIRE-RIM SET FOR A HEAVY VEHICLE
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B60B 21/10 (2006.01)
  • B60C 15/024 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CAUQUOT, GEORGES (France)
  • LAMBERT, GUY-NOEL (France)
  • OTT, GUY (France)
(73) Titulaires :
  • COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - MICHELIN & CIE (France)
(71) Demandeurs :
  • COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - MICHELIN & CIE (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-10-25
(22) Date de dépôt: 1997-01-09
(41) Mise à la disponibilité du public: 1997-07-16
Requête d'examen: 2001-11-26
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96 00 519 France 1996-01-15

Abrégés

Abrégé français

Ensemble roulant, composé d'un pneumatique P à armature de carcasse radiale ( 1 ) dont la courbe d'équilibre de la fibre moyenne est tangente aux tringles (2) de bourrelets, et d'une jante J comprenant axialement à l'extérieur de chaque siège (20) un rebord R formé d'une partie tronconique (23) ayant une génératrice faisant avec une parallèle avec l'axe de rotation un angle compris entre 20° et 60°, réunie axialement à l'intérieur au siège de jante par une partie en S et prolongée axialement à l'extérieur par une portion cylindrique (25), elle-même prolongée par le crochet (26), ladite jante J ayant une largeur axiale A au plus égale à 0,65 fois la largeur axiale maximale S du pneumatique, monté sur jante et gonflé à sa pression d'utilisation.


Abrégé anglais

Rolling set, made up of a tire P with a radial reinforced carcass (1) where the balance curve of the average fiber is tangential to the bead cores (2) and of a rim J including an edge R axially outside each seat (20), formed of a truncated cone shape (23) having a generator in a parallel line to the rotation axis, at an angle between 20° and 60°, connected axially inside the rim seat by a part S and extended axially outward by a cylindrical portion (25), itself extended by the hook (26); the said rim J having an axial width A at most equal to 0.65 times the maximum axial width S of the tire, mounted on the rim and inflated to its usage pressure.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





-9-

REVENDICATIONS

1- Ensemble roulant, composé d'un pneumatique P à armature de carcasse
radiale (1) dont la courbe d'équilibre de la fibre moyenne est tangente aux
tringles (2)
de bourrelets, et d'une jante J comprenant axialement à l'extérieur de chaque
siège (20)
un rebord R formé d'une partie tronconique (23) ayant une génératrice faisant
avec une
parallèle avec l'axe de rotation un angle compris entre 20° et
60°, réunie axialement à
l'intérieur au siège de jante par une partie en S et ayant axialement à
l'extérieur un
crochet (26), caractérisé en ce que, vus en section méridienne,
- le pneumatique P est monté sur une jante J dont la largeur axiale A est au
plus égale
à 0,65 fois la largeur axiale maximale S du pneumatique, gonflé à sa pression
d'utilisation,

- la jante de montage J possède, de part et d'autre du plan équatorial, un
rebord R dont
la partie tronconique (23) est prolongée axialement à l'extérieur par une
portion
cylindrique (25), elle-même prolongée par le crochet (26).
- la hauteur dudit rebord H étant réduite par rapport à la hauteur du rebord
d'une jante
normalisée de même largeur axiale A, et étant une fonction linéaire de ladite
largeur
A, fonction de la forme H = a.A, avec a compris entre 0,105 et 0,1 15.

2 - Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la largeur axiale
A de
la jante est au plus égale à 0,60 fois la largeur axiale maximale S du
pneumatique.

3 - Ensemble selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que la
portion
cylindrique (25) a une largeur axiale L25 au moins égale à la largeur axiale
L23 de la
partie tronconique (23), la somme L2 de ces largeurs étant comprise entre 10%
et 20%
de la largeur de la jante A.




-10-

4 - Ensemble selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la
jonction de la partie tronconique (23) à la portion cylindrique (25) se fait
préférentiellement par un rayon de raccordement R3 supérieur au rayon commun
R1, R2
des branches circulaires de la partie en S qui relie la partie tronconique
(23) au siège de
jante (20), et avantageusement compris entre 8 et 12 mm.

5. Ensemble selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le
pneumatique P a chaque flanc (9) muni intérieurement, entre le profil méridien
de
l'armature de carcasse (1) et la couche intérieure de caoutchouc imperméable
aux gaz
de gonflage, d'un renfort de mélange caoutchouteux (8) sous forme de
croissant,
l'épaisseur e dudit renfort étant nulle dans la zone des bourrelets
sensiblement au
niveau des points de tangence (7) de l'armature de carcasse (1) avec les
tringles (2),
nulle dans la zone de sommet (3) sensiblement au niveau des extrémités de
l'armature
de sommet (3), et maximale approximativement au niveau de la largeur axiale
maximale de l'armature de carcasse (1) pour atteindre une valeur pouvant être
comprise entre 3 et 6 mm.

6 - Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que la bande de
roulement (4) du pneumatique P a une largeur axiale W au moins égale à 0,8
fois la
largeur axiale maximale S du pneumatique gonflé à sa pression normale
d'utilisation.

7 - Ensemble selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il
comprend en outre un dispositif de soutien de bande de roulement (11),
constitué d'un
support métallique (110) sur lequel peut tourner librement, au moyen d'un
lubrifiant,
une chape en caoutchouc (111), ladite chape ayant une largeur axiale L 11 au
moins
égale à 0,9 fois la largeur axiale maximale de la jante J.


-11-

8- Jante J comprenant des sièges (20) destinés à recevoir des
bourrelets de pneumatique, caractérisée en ce qu'elle possède, de part et
d'autre du plan équatorial, axialement à l'extérieur de chaque siège (20), un
rebord R formé d'une partie tronconique (23) ayant une génératrice faisant
avec
une parallèle avec l'axe de rotation un angle compris entre 20° et
60°, réunie
axialement à l'intérieur au siège de jante (20) par une partie en S formée de
deux branches circulaires, et prolongée axialement à l'extérieur par une
portion
cylindrique (25), elle-même prolongée par un crochet (26), ladite partie
cylindrique (25) ayant une largeur axiale L25 au moins égale à la largeur
axiale
L23 de la partie tronconique (23), et la somme L2 de ces largeurs étant
comprise entre 10% et 20% de 1a largeur de la jante, la hauteur H dudit rebord
étant réduite par rapport à la hauteur du rebord d'une jante normalisée de
même
largeur axiale A, et étant une fonction linéaire de ladite largeur A, fonction
de la
forme H = a.A, avec a compris entre 0,105 et 0,115.

9- Jante selon la revendication 8, caractérisée en ce que la partie
cylindrique (25) a une largeur axiale L25 égale à la largeur axiale L23 de la
partie tronconique (23).


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



~~~~~~o
ENSEMBLE PNEUMATIQUE-JANTE POUR
VEIIICULE "POIDS-LOUItI)S".
La présente invention concerne un ensemble roulant composé d'une jante et d'un
pneumatique de type "Poids-Lourds" à l'inférieur duquel est placé
éventuellement un
dispositi f de soutien de la bande de roulement, cet ensemble étant prévu pour
des
roulages pouvant être à pression faible ou nulle. elle concerne aussi la jante
en elle-
même.
Certaines conditions de roulage, et en particulier les roulages dits "tous
terrains",
sur des sols non entretenus, de toute nature, et parsemés d'obstacles aussi
différents par
leur nature que par leur taille, rendent les ensembles décrits très fragiles
par manque
d'endurance à pression de faible valeur, en particulier du pneumatique desdits
ensembles, manque d'endurance se traduisant d'une part par des faiblesses des
flancs
et/ou bourrelets du pneumatique au niveau des jonctions avec les tringles et
le sommet,
et d'autre part par des faiblesses de flancs suite aux agressions tels que les
chocs, les
perforations, les pincements dus à la présence sur le sol d'objets divers.
f_,e brevet français 2 224 313, en vue de conserver la flexibilité d'un
pneumatique
pour véhicule de tourisme, préconise un ensemble formé d'un pneumatique radial
dont
l'armature de carcasse a une fibre moyenne dont la courbe d'équilibre
naturelle est
tangente aux tringles de bourrelets, et d'une jante de montage dont le rebord
est
composé d'une partie en S prolongeant axialement à l'extérieur le siège de
jante, ladite
partie étant axialement et radialement prolongée à l'extérieur par une partie
tronconique, l'inclinaison de la génératrice tronconique étant comprise entre
20° et GO°
et sensiblement parallèle au ségmenl situé era regard de la fibre moyenne de
l'armature
de carcasse. Une incurvation cylindrique ou crochet termine axialernent à
l'extérieur le
rebord.



_7-
Afitl d'améliorer l'endurance du pneumatique, l'ensemble roulant, conforme à
l'invention et composé d'un pneumatique à armature de carcasse radiale dont la
courbe
d'équilibre de la fibre moyenne est tangente aux tringles de bourrelets, et
d'une jante
comprenant axialement à l'extérieur de chaque siège un rebord formé d'une
partie
tronconique ayant une génératrice faisant avec une parallèle avec l'axe de
rotation un
angle compris entre 20° et 60°, réunie axialement à l'intérieur
par une partie en S et
ayant axialement à l'extérieur un crochet, est caractérisé en ce que, vus en
section
méridienne,
- le pneumatique est monté sur une jante dont la largeur axiale A est au plus
égale à
0,6~ vois la largeur axiale maximale S du pneumatique, gonflé à sa pression
d'utilisation,
- la jante de montage possède, de part et d'autre du plan équatorial, un
rebord dont la
partie tronconique est prolongée axialement à l'extérieur par une portion
cylindrique,
elle-même prolongée par le crochet.
- la hauteur dudit rebord H étant réduite par rapport à la hauteur du rebord
d'une jante
normalisée de même largeur axiale A, et étant une fonction linéaire de ladite
largeur
A, Fonction de la forme H = a.A, avec a compris entre 0,105 et 0,1 15.
Dans le cas du pneumatique conforme à l'invention et destiné à rouler sur des
sols
de types routier autant que "hors la route", il faut entendre par pression
d'utilisation la
pression recommandée pour le roulage sur route, ladite pression pouvant être
effectivement fortement abaissée dans le cas du roulage "hors la route". De
même, il
faut entendre par portion cylindrique une portion dont la génératrice fait
avec une
parallèle à l'axe de rotation un angle compris entre + S° et -
5°.

,.~.
-3-
De manière préférentielle, la largeur axiale A sera au plus égale à 0.60 fois
la
largeur axiale maximale S du pneumatique.
De manière avantageuse, la partie cylindrique aura une largeur axiale au moins
égale à la largeur axiale de la partie tronconique, et la somme de ces
largeurs sera
comprise entre 10% et 20% de la largeur A de (a jante.
Chaque partie tronconique de la jante est reliée à chaque siège de jante par
une
courbe en S, dont les branches peuvent être de longueurs et courbures
différentes. De
préférence, cette courbe de raccordement en S a une branche circulaire
tangente au
siège de bourrelet et l'autre branche circulaire de même rayon tangente à la
partie
tronconique du rebord. La jonction de la partie tronconique à la portion
cylindrique se
fait préférentiellement par un rayon de raccordement supérieur au rayon commun
des
branches circulaires de la partie en S, et avantageusement compris entre 8 et
12 mm, ce
qui permet un meilleur déroulement du profil méridien de l'armature de
carcasse dans
le cas de roulage à pression nulle ou faible.
Dans la majorité des cas d'utilisation, il sera suffisant que la largeur de la
portion
cylindrique soit égale à la largeur de la partie tronconique, l'élargissement
de ladite
portion cylindrique au delà de cette valeur ne permettant pas d'améliorer le
rapport
performance sur prix.
De manière avantageuse, le pneumatique aura, comme connu en soi, chaque tlanc
muni intérieurement, entre le profil méridien de l'armature de carcasse et la
couche
intérieure de caoutchouc imperméable aux gaz de gonflage, d'un renfort de
mélange
caoutchouteux sous forme de croissant, l'épaisseur dudit renfort étant nulle
dans la



'~~~4~9~
zone des bourrelets sensiblement au niveau des points de tangence de
l'armature de
carcasse avec les tringles, nulle dans la zone de sommet sensiblement au
niveau des
extrémités de l'armature de sommet, et maximale approximativement au niveau de
la
largeur axiale maximale de l'armature de carcasse pour atteindre une valeur
pouvant
être comprise entre 3 et 6 mm.
II est de même avantageux que la bande de roulement du pneumatique ait une
largeur axiale au moins égale à 0,8 fois la largeur axiale maximale S du
pneumatique
gonflé à sa pression normale d'utilisation.
L'invention sera mieux comprise à l'aide de la description qui suit et qui se
réfère
au dessin illustrant à titre non limitatif un exemple d'exécution et sur
lequel,
- la figure 1 représente schématiquement, en section méridienne, le profil
méridien
radialement extérieur de la jante utilisée pour l'ensemble ;
- la figure 2 représente schématiquement l'ensemble formé par la jante de la
figure 1 et
un pneumatique adapté à ladite jante.,
- la figure 3 représente schématiquement l'ensemble de la figure 2, dans
lequel est
inséré un dispositif de soutien de bande de roulement
Le profil méridien de la jante J dite 9.00-27, conforme à l'invention,
symétrique
par rapport au plan équatorial (non montré) de l'ensemble (fig. l ), comprend
de chaque
côté dudit plan un siège de jante (20) tronconique dont la génératrice fait
avec la
direction de l'axe de rotation un angle a de 5° t 1°. Le siège
(20) de largeur L20, égale
à 36 mm, est prolongé axialement à l'extérieur par un arrondi circulaire
convexe (21 )
de rayon Rl égal à 8 mm: Ledit arrondi (21) forme avec un deuxième arrondi
concave
(22) de rayon R2 égal aussi à 8 mm la portion en S de jonction du siège (20)
avec la



2~.94~~~u
_;_
partie tronconique (23). Les deux arrondis (21) et (22) sont tangents l'un à
l'autre au
point I d'inflexion, point I par lequel passe une droite D perpendiculaire à
l'axe de
rotation. Cette droite D définit avec la génératrice du siège (20) un point
d'intersection
O. Par convention, la largeur axiale A de la jante J est la distance axiale
séparant les
deux points O de part et d'autre du plan équatorial, égale à 228,6 111111 dans
le cas décrit
(9"). De même, ce point O est le point de référence de la mesure du diamètre
nominal
DJ de la jante J, égal à 685,8 mm (27"). Prolongeant axialement à l'extérieur
le
deuxième arrondi (22) et tangente audit arrondi, la partie tronconique (23) a
une
génératrice faisant avec la droite D un angle f3 égal à 45°. Cette
partie tronconique (23)
est aussi tangente à l'arrondi (24), qui la prolonge axialement à l'extérieur,
de rayon R3
égal à 10 mm dans l'exemple montré, arrondi (24) qui assure la jonction avec
la portion
cylindrique (25) dont la génératrice est parallèle à l'axe de rotation. Le
rebord de jante
(R) est alors terminé axialement à l'extérieur par un crochet circulaire (26)
de rayon R4
égal à 4 mm, tangent à la génératrice (25). La largeur axiale L25 de ladite
génératrice
cylindrique, mesurée entre le point de tangence avec le crochet (26) et le
point
d'intersection de ladite génératrice (25) avec la génératrice tronconique
(23), est égale à
12 mm, alors que la largeur axiale L23 de la génératrice tronconique (23)
mesurée
entre le point d'intersection de ladite génératrice (23) avec la génératrice
(25) et le
point d'intersection de la génératrice (23) avec la droite D est aussi égale à
12 mm. La
somme de ces deux largeurs L2 est alors égale à 10,5% de la largeur A de la
jante J.
Quant à la hauteur H du rebord de jante, elle est plus faible que la hauteur
correspondante d'une jante normalisée de même largeur et égale à 2~,4 111111.
Ladite
valeur est déduite de la fonction linéaire H = 0,111 l .A, alors que la
fonction donnant la
hauteur du rebord d'une jante normalisée ( ETRTO ) à siège plat ou incliné à
5° par

A
-6-
rapport à la largeur de jante peut s'écrire 1-1 ~ 0,201.A + 2,32, ce qui
donne, pour la
même largeur de jante A, une hauteur H de 48,3 mm.
Le pneumatique P de dimension 405 / 80 R 27 comprend une armature de
carcasse radiale (1), une armature de sommet (3) surmontée d'une bande de
roulement
(4). La fibre moyenne du profil méridien de l'armature de carcasse ( 1 ),
formée d'une
seule nappe de câbles métalliques vient tangenter au point (7) la tringle (2)
pour
s'enrouler autour d'elle et former un retournement ( 10). ll faut entendre par
fibre
moyenne d'une nappe unique de câbles radiaux, vue en section méridienne, 1"axe
de
s}~~~~étrie d'un câble de ladite nappe. Entre le retournement ( 10) et la
nappe de carcasse
( 1 ), la tringle (2) est surmontée, comme de coutume, d'un profilé (6) de
caoutchouc de
forme sensiblement triangulaire. Le profil méridien d'armature de carcasse (1)
radialement au-dessus du point (7) de tangence, est sensiblement parallële au
profil
méridien de la partie tronconique (23) de la jante J de montage, pour se
prolonger
radialement jusqu'à tangenter le prof 1 méridien de l'armature de sommet (3),
formée de
deuwappes de travail de câbles métalliques croisés d'une nappe à la suivante
en
formant avec la direction circonférentielle des angles pouvant être compris
entre 10° et
45°. et d'une nappe de protection de câbles dits élastiques.
La nappe de carcasse (1) est recouverte à l'extérieur de la gomme de flanc (5)
et
se trouve protégée axialement à l'intérieur par un profilé de caoutchouc (8)
en forme de
croissant. Ce renfort intérieur, dont l'épaisseur e, maximale au niveau de la
largeur
axiale maximale de la nappe de carcasse et égale à 4,5 mm, devient nulle aux
jonctions
respectivement avec le profil méridien de l'armature de sommet (3) et avec la
tringle
(2), permet en combinaison avec la tension de la nappe de carcasse (1),( sous
l'effet de
la pression de gontlage), abaissée par rapport à celle de la nappe de carcasse
d'un



' _7_
pneumatique courant, une meilleure protection des flancs (9) contre les chocs.
les
perforations, les coupures et leurs conséquences, en particulier la
dégradation de la
nappe de carcasse sous-jacente ( 1 ). Une largeur W de bande roulement. égale
à 0,9~
fois la largeur axiale maximale S complète les caractéristiques ci-dessus pour
améliorer la résistance des flancs du pneumatique.
Le rapport de la largeur A de la jante J sur la largeur axiale maximale du
pneumatique S est égal à 0,56, ce qui procure une longueur de flanc très
supérieure à
celle d'un pneumatique courant, et en conséquence une longévité en roulage
sous faible
l0 pression nettement améliorée. Cette amélioration semble être due, selon la
demanderesse, au fait que le profit méridien de l'armature de carcasse ( 1 ),
dans la zone
comprise entre le point de tangence (7) avec la tringle (2) et le point du
profilé (6), au
dessus de la tringle (2), radialement (e plus éloigné de l'axe de rotation, ne
se
positionne pas au-delà de la droite sensiblement parallèle au plan équatorial,
droite
ayant le point de la jante J le plus éloigné axialement dudit plan ; le rebord
R de jante
comprenant après la partie tronconique (23) une portion cylindrique ou quasi-
cylindrique (2~) permet une telle structure.
L'ensemble pneumatique P - jante J ainsi constitué est muni d'un dispositif de
soutien de bande de roulement, qui peut être quelconque, en allant du "boudin
mousse"
à l'anneau de soutien métallique multipartite. Préférentiellement, l'anneau de
soutien
( 1 l ) utilisé (tig.3) sera constitué de deux matériaux, en particulier d'un
support
métallique ( l 10) sur lequel peut tourner librement au moyen d'un lubrifiant
une chape
en caoutchouc ( 1 t l ). Un tel dispositif ( 11 ) est décrit dans la demande
française 2 707
923. Dans ('application considérée, utilisant une jante étroite J par rapport
à la largeur
axiale maximale S du pneumatique, l'anneau de soutien ( 11 ) peut posséder une
chape



219490
en caoutchouc (111) ayant une largeur axiale maximale L1 l au moins égale à
0,9 fois
la largeur axiale maximale de la jante J (distance axiale séparant les deux
points de la
jante aaialement les plus éloignés du plan équatorial), ce qui, en roulage sur
sols
accidentés à pression faible ou nulle, cas on la bande de roulement prend
appui sur
l'anneau de soutien, permet une bonne protection de la jante J contre les
chocs et
pincements sans cependant trop pénaliser la bande de roulement (4).
20

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2005-10-25
(22) Dépôt 1997-01-09
(41) Mise à la disponibilité du public 1997-07-16
Requête d'examen 2001-11-26
(45) Délivré 2005-10-25
Réputé périmé 2014-01-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1997-01-09
Enregistrement de documents 0,00 $ 1997-03-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1999-01-11 100,00 $ 1998-12-11
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2000-01-10 100,00 $ 1999-12-16
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2001-01-09 100,00 $ 2000-12-14
Requête d'examen 400,00 $ 2001-11-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2002-01-09 150,00 $ 2001-12-17
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2003-01-09 150,00 $ 2002-12-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2004-01-09 150,00 $ 2003-12-22
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 8 2005-01-10 200,00 $ 2004-12-20
Taxe finale 300,00 $ 2005-08-08
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2006-01-09 200,00 $ 2005-12-23
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2007-01-09 250,00 $ 2006-12-19
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2008-01-09 250,00 $ 2007-12-24
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2009-01-09 250,00 $ 2008-12-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2010-01-11 250,00 $ 2009-12-24
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2011-01-10 250,00 $ 2010-12-23
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 15 2012-01-09 450,00 $ 2011-12-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - MICHELIN & CIE
Titulaires antérieures au dossier
CAUQUOT, GEORGES
LAMBERT, GUY-NOEL
OTT, GUY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 1998-03-06 1 10
Page couverture 1997-04-29 1 19
Abrégé 1997-04-29 1 21
Description 1997-04-29 8 313
Page couverture 1998-08-20 1 19
Revendications 1997-04-29 3 109
Dessins 1997-04-29 3 34
Revendications 2005-01-20 3 110
Dessins représentatifs 2005-02-08 1 5
Page couverture 2005-09-30 1 36
Cession 1997-01-09 6 214
Poursuite-Amendment 2001-11-26 1 43
Poursuite-Amendment 2002-01-09 2 48
Taxes 1998-12-11 1 35
Poursuite-Amendment 2004-08-03 2 39
Poursuite-Amendment 2005-01-20 3 71
Correspondance 2005-08-08 1 27
Correspondance 2010-08-10 1 45