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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2195052 |
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(54) Titre français: | APPAREIL PULVERISATEUR POUR CUVETTE DE W.C. |
(54) Titre anglais: | SPRAYING APPARATUS FOR USE WITH A FLUSH TOILET |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-01-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-07-14 |
Requête d'examen: | 1997-01-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention se rapporte à un appareil pulvérisateur comportant un pulvérisateur mobile, un gicleur fixe et un corps principal. Le pulvérisateur mobile comporte un tuyau flexible et une tête de pulvérisation raccordée à l'une de ses extrémités. Le gicleur fixe comporte un tuyau à eau et un gicleur raccordé à l'une de ses extrémités. Le gicleur est conçu pour positionnement derrière le rebord d'une cuvette de W.C.. Le corps principal est formé d'une chambre d'eau destinée au raccordement à la source d'alimentation; un premier orifice de sortie est destiné à être raccordé au tuyau flexible et un deuxième orifice de sortie est destiné à être raccordé au tuyau d'eau; un régulateur de débit est monté en interposition entre la chambre d'eau et les premier et deuxième orifices de sortie d'eau. Le régulateur de débit est pourvu d'un robinet qui permet de diriger le débit d'eau vers l'un ou l'autre orifices de sortie. L'eau giclant du pulvérisateur peut être utilisée à des fins d'hygiène personnelle par la personne assise sur le siège de la cuvette.
A spraying apparatus includes a movable spraying
unit, a stationary spraying unit and a main body. The
movable spraying unit includes a flexible tube and a
spraying head on one end of the flexible tube. The
stationary spraying unit includes a water tube and a
spraying nozzle on one end of the water tube. The
spraying nozzle is adapted to be positioned at a rear
part of the rim portion of the toilet bowl. The main
body has a water chamber adapted to be communicated
fluidly with a water source, a first water outlet
connected to the flexible tube, a second water outlet
connected to the water tube, and a flow control valve
unit for communicating fluidly the water chamber and
the first and second water outlets. The flow control
valve unit is operable so as to direct water flowing
into the water chamber to a selected one of the first
and second water outlets. Water flowing through the
spraying nozzle can be used to wash a person seated on
the toilet bowl.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-01-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-01-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-01-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-07-14 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-05-05 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-05-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-01-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-01-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-01-14 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 1997-01-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FU-HSIN TUAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |