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Sommaire du brevet 2196110 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2196110
(54) Titre français: COUPE FROID DEMONTABLE EN ALUMINIUM
(54) Titre anglais: REMOVABLE ALUMINUM WEATHER STRIPPING
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français




Le précis n'est pas disponible en Abstract Not Yet Available
ce moment


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.




Les revendications ne sont pas Claims Not Yet Available
disponibles en ce moment

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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La divulgation n'est pas disponible Disclosure Not Yet Available
en ce moment

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 2196110 est introuvable.

États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 1997-01-28
(41) Mise à la disponibilité du public 1998-07-28
Demande morte 1999-08-12

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
1998-08-12 Inachevé
1999-01-28 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1997-01-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GAUTHIER, JEANNOT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Lettre du bureau 1997-02-25 1 24
Lettre du bureau 1997-03-25 2 76
Lettre du bureau 1998-05-12 1 23
Page couverture 1997-05-07 1 15
Abrégé 1997-05-07 1 9
Description 1997-05-07 1 7
Revendications 1997-05-07 1 9
Dessins 1997-05-07 4 39
Page couverture 1998-08-04 1 14