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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2198877 |
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(54) Titre français: | BOISSON RAFRAICHISSANTE |
(54) Titre anglais: | REFRESHING BEVERAGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-08-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1995/003287 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1996006538 |
(85) Entrée nationale: | 1997-02-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Afin de faire baisser le taux d'alcool dans le sang, une boisson rafraîchissante contient dans 0,33 l d'eau 20 à 70 g de fructose, 10 à 23 mg d'acide ascorbique et 0,1 à 10 g d'arômes et/ou 0,1 à 7 g d'acide citrique et/ou 0,1 à 6 g de quinine.
In order to lower blood alcohol levels, a refreshing beverage contains 20 to
70 g fructose, 10 to 23 mg ascorbic acid and 0.1 to 10 g flavouring substances
and/or 0.1 to 7 g citric acid and/or 0.1 to 6 g quinine in 0.33 l water.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2198877 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-08-17 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-08-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-08-17 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-06 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1997-07-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 1997-06-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-03-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-08-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-08-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1997-08-18 | 1997-02-28 |
Taxe nationale de base - petite | 1997-02-28 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1998-08-17 | 1998-08-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GERHARD SOLKE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |