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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2201517 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF SERVANT A BRULER LE GAZ A LA SORTIE D'UNE INSTALLATION DE PRODUCTION DE PETROLE OU DE GAZ |
(54) Titre anglais: | A DEVICE FOR BURNING GAS FROM A PRODUCTION PLANT FOR OIL OR GAS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-07-25 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-10-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-04-11 |
Requête d'examen: | 1997-04-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NO1995/000175 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | NO1995000175 |
(85) Entrée nationale: | 1997-04-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dispositif servant à brûler le gaz à la sortie d'une installation de production de pétrole ou de gaz, et comportant un brûleur monté à l'extrémité supérieure d'une conduite de torchage (8). L'installation de production est reliée à la conduite de torchage (8) par l'intermédiaire d'un tuyau collecteur à basse pression (1) pour le gaz produit. On a cherché à minimiser la combustion du précieux gaz de production. A cette fin, le tuyau collecteur (1) est relié à un réservoir de détente (2) possédant un tuyau de retour (4) vers l'installation de production, et un piège à liquide (6) est monté en aval par rapport au réservoir de détente (2).
A device for burning gas from a production plant for oil/gas comprising a
burner at the top of a flare pipe (8). The production plant is connected to
the flare pipe (8) through a low pressure collection line (1) for process gas.
One has aimed at reducing combustion of valuable production gas to a minimum.
To this end, the collection line (1) is connected to an expansion tank (2)
having a return line (4) to the production plant and, downstream relative to
the expansion tank (2), a liquid trap (6) has been disposed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-10-02 |
Inactive : TME en retard traitée | 2009-11-17 |
Lettre envoyée | 2009-10-02 |
Lettre envoyée | 2007-05-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-12-12 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2006-12-06 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-11-20 |
Accordé par délivrance | 2000-07-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-07-24 |
Préoctroi | 2000-04-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-04-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-12-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-12-07 |
Lettre envoyée | 1999-12-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-10-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-09-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-06-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-10 |
Lettre envoyée | 1997-07-02 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1997-06-27 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1997-06-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-04-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-04-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-04-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-09-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANNE ELISE LEGAL REPRESENTATIVE OF HARALD HYSTAD HYSTAD |
Titulaires antérieures au dossier |
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HARALD (DECEASED) HYSTAD |