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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2204336 |
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(54) Titre français: | SUPPORT DE LAMPE DE NOEL |
(54) Titre anglais: | CHRISTMAS LAMP SOCKET |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-01-25 |
(22) Date de dépôt: | 1997-05-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-11-02 |
Requête d'examen: | 1997-05-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un support de lampe de Noël comprend un logement, une base de lampe avec une lampe qui y est posée et qui est introduite complètement dans le logement. Le logement comporte deux rainures alignées dans le fond permettant de poser un fil d'alimentation avec la tension appropriée pour que le support soit maintenu debout au-dessus du fil et qu'ainsi la pluie soit empêchée d'entrer dans le logement et la base de la lampe de manière à prévenir les courts-circuits.
A Christmas lamp socket includes a housing, a lamp
base with a lamp fitted therein and inserted in the
housing completely. The housing has two aligned grooves
in a bottom end for a power wire to be fitted and
positioned therein with a proper tenseness so as to enable
the sockets kept upright to the wire and thus to prevent
rain from flowing in the housing and the lamp base and
from consequent short circuit.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-12-17 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-12-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-12-16 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-12-16 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-05-02 |
Lettre envoyée | 2002-05-02 |
Accordé par délivrance | 2000-01-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-01-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-10-18 |
Préoctroi | 1999-10-18 |
Lettre envoyée | 1999-08-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-08-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-08-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-07-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-11-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-07-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-07-29 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1997-07-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-05-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-05-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-04-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 1997-05-02 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 1997-05-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-05-03 | 1999-04-30 |
Taxe finale - petite | 1999-10-18 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2000-05-02 | 2000-05-01 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2001-05-02 | 2001-03-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SHUN-FENG HUANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |