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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2206249 |
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(54) Titre français: | PRESENTOIR REPLIABLE A ENCOMBREMENT REDUIT |
(54) Titre anglais: | COMPACT COLLAPSIBLE PRODUCT DISPLAY |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-01-16 |
(22) Date de dépôt: | 1997-06-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-12-10 |
Requête d'examen: | 1997-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne un présentoir pour articles à vendre. Il se compose de deux pièces, une base et un panneau articulés l'un à l'autre et maintenus en position déplié par des béquilles flexibles. Il s'agit d'un présentoir autonome et stable qui peut être réalisé en matériaux s'harmonisant avec le produit mis en vente.
This is a device for displaying a product for sale. It consists of two pieces, a base
and a back, hinged together and held apart by flexible braces. The stand is thusself contained and stable, and can be made of such material as to complement theitem displayed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-06-10 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-05-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-06-03 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-05-22 |
Inactive : Correspondance - TME | 2014-05-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-08-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-08-06 |
Lettre envoyée | 2013-06-10 |
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé | 2008-07-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-29 |
Lettre envoyée | 2008-06-10 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-05-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-05-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-08-24 |
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé | 2005-08-24 |
Lettre envoyée | 2005-06-10 |
Inactive : TME en retard traitée | 2004-06-28 |
Accordé par délivrance | 2001-01-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-15 |
Lettre envoyée | 2000-10-18 |
Préoctroi | 2000-10-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-10-02 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2000-09-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-06-12 |
Lettre envoyée | 2000-04-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-04-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-04-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-03-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-11-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-06-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-12-10 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-05-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-18 |
Symbole de classement modifié | 1997-08-18 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-18 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-08-05 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-08-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-08-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-06-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-06-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DONALD PATRICK FITZPATRICK |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |