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(12) Brevet: | (11) CA 2207755 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE FORAGE ET ENSEMBLE TREPAN POUR LA REALISATION DE CE PROCEDE |
(54) Titre anglais: | A DRILLING METHOD AND BIT ASSEMBLY TO REALIZE THE METHOD |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-05-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-12-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-20 |
Requête d'examen: | 2002-12-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FI1995/000678 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1996018798 |
(85) Entrée nationale: | 1997-06-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention se rapporte à un procédé servant à forer un trou dans le sol à l'aide d'un ensemble trépan, ainsi qu'à un ensemble trépan, qui comprend un trépan de forme annulaire (2) servant à forer la circonférence externe circulaire du trou et auquel est couplé un système de tube de protection (4), monté dans le trou pendant l'opération de forage, ainsi qu'un trépan interne cylindrique (1) qui sert à forer la partie centrale du trou et à partir duquel au moins le mouvement de rotation est transmis au trépan externe. L'opération de forage par le trépan externe (2) et l'opération d'extraction du tube de protection (4) sont séparées lorsque c'est nécessaire, par rotation inverse du trépan interne, puis l'opération de forage est poursuivie à l'aide du trépan interne (1) uniquement.
A method to drill a hole in the soil by a bit assembly and a bit assembly
comprising a ring-shaped bit (2) to drill the outer circle of
the hole and to which a protection tube system (4), mounted in the hole while
drilling, is coupled, and a cylindric inner bit (1) to drill the
center portion of the hole, from which bit at least the rotative motion is
transmitted to the outer bit (2). Drilling by the outer bit (2) and
pulling out the protection tube (4) are disconnected upon need by reverse
rotation of the inner bit, whereafter drilling is continued with the
inner bit (1) only.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-12-13 |
Accordé par délivrance | 2007-05-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-05-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-03-02 |
Préoctroi | 2007-03-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-09 |
Lettre envoyée | 2007-01-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-12-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-04-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-10-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-05-06 |
Lettre envoyée | 2005-01-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-12-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-11-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-04-13 |
Lettre envoyée | 2004-01-23 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-15 |
Lettre envoyée | 2003-02-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-12-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-12-13 |
Requête d'examen reçue | 2002-12-13 |
Lettre envoyée | 2002-01-03 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2001-12-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-12-13 |
Lettre envoyée | 1999-12-17 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-12-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-12-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-03 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-03 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1997-09-18 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-08-22 |
Demande reçue - PCT | 1997-08-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-12-13 | ||
1998-12-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-11-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OY ATLAS COPCO ROTEX AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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VALTO ILOMAKI |