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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2207802 |
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(54) Titre français: | REAR SUSPENSION FOR BICYCLES |
(54) Titre anglais: | SUSPENSION ARRIERE POUR VELOS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-06-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-12-10 |
Requête d'examen: | 2002-06-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une suspension arrière pour vélos de
montagne comprend une membrure rigide montée a pivot
à ses extrémités opposées à un endroit inférieur
arrière du triangle avant du vélo et à un endroit
inférieur avant du triangle arrière du vélo. La
membrure permet ainsi des déplacements relatifs des
deux triangles suivant deux degrés de liberté et,
plus particulièrement, des déplacements dans une
portion de plan définie par la position des deux
pivots par rapport à la roue arrière, par leur
espacement et également par la déformation possible
du ressort pourvu entre les deux triangles. Un
ressort à lame entre les triangles avant et arrière
peut être utilisé en guise de système
d'amortissement pour amortir les déplacements
relatifs entre ces derniers lors d'impacts de la
roue arrière avec un obstacle, bien qu'il puisse
comporté également un amortisseur et/ou plusieurs
ressorts.
A rear suspension for mountain bicycles includes a rigid frame pivot-mounted at its opposite extremities to a lower rear location on the front triangle of the bicycle and to a lower front location on the rear triangle of the bicycle. The frame thus allows relative movement of the two triangles with two degrees of freedom, and particularly movements within a portion of plane defined by the position of the two pivots relative to the rear wheel, by their spacing and also by the possible deformation of the spring provided between the two triangles. A leaf spring between the front and rear triangles may act as a system to cushion relative movements between the two triangles during impacts of the rear wheel with an obstacle, although it may also include a shock absorber and/or several springs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-06-10 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-06-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-06-10 |
Lettre envoyée | 2002-07-25 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-06-18 |
Requête d'examen reçue | 2002-06-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-06-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-06-07 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-06-14 |
Lettre envoyée | 2000-06-09 |
Inactive : Transferts multiples | 2000-05-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-12-10 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-02-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-09-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-09-05 |
Symbole de classement modifié | 1997-09-05 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1997-08-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1997-08-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-08-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-06-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-06-10 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-02-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-06-10 | 1999-06-09 |
Enregistrement d'un document | 2000-05-11 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-06-12 | 2000-06-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2001-06-11 | 2001-05-08 |
Requête d'examen - générale | 2002-06-07 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2002-06-10 | 2002-06-10 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2003-06-10 | 2003-06-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GROUPE PROCYCLE INC./PROCYCLE GROUP INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARIO GIRARD |