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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2212119 |
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(54) Titre français: | BRAS DE GODET D'UNE PELLE RETROCAVEUSE |
(54) Titre anglais: | BACKHOE DIPPERSTICK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-08-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-05-19 |
Requête d'examen: | 1997-08-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Bras de godet d'une pelle rétrocaveuse comportant une seconde extrémité près du godet. Le bras comprend une poutre caisson présentant une paroi avant, une paroi arrière et deux parois latérales interreliant les parois avant et arrière. la seconde extrémité, les parois latérales se prolongent au-delà de la paroi avant vers le godet replié. Ces prolongements sont munis de dents de préhension qui constituent donc une caractéristique intégrale du bras de godet.
A backhoe dipperstick is provided with a second end adjacent to the bucket.
The dipperstick comprises a box beam having a front wall, a back wall and two
sidewalls interconnecting the front and back walls. At the second end the sidewalls
extend past the front wall towards the curled bucket. These extensions are provided
with gripping teeth. The gripping teeth therefore are an integral feature of thedipperstick.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-08-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-08-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-05-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-29 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-10-14 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-10-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-10-09 |
Lettre envoyée | 1997-10-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-08-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-08-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-08-23 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1997-08-21 | ||
Requête d'examen - générale | 1997-08-21 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-08-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DEERE & COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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LARRY GENE MCMULLEN |
SCOTT SVEND HENDRON |