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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2212546 |
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(54) Titre français: | DISQUE ABRASIF POUR L'EBAVURAGE D'OUTILS DE COUPE |
(54) Titre anglais: | GRINDING DISC FOR DEBURRING (WHETTING) OF CUTTING TOOLS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-09-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-01-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Disque abrasif (1) ayant une surface frontale (2) érodée (rugueuse) (10), une tige d'entraînement (6), et dont la bordure (3) est rabattue pour lui donner la forme d'un manchon cylindrique avec des fentes (11+11A) incorporées sur son pourtour, et qui est fait de matériau synthétique.
Grinding disk (1) with eroded (10) (roughened) forepart
surface (2), driving pin (6), and with its border (3) turned
down in shape of a cylinder jacket with edged slots
(11+11A) incorporated all round it, and which consists in
synthetic material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-09-19 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-09-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-09-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-01-08 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-10-16 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-10-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-10-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-09-20 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-09-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HEINZ ZERFASS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |