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Sommaire du brevet 2221994 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2221994
(54) Titre français: DISPOSITIF DE ROULEMENT POUR OUVRANT COULISSANT
(54) Titre anglais: BEARING DEVICE FOR SLIDING SASH
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E06B 3/46 (2006.01)
  • E05D 15/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • STRASSEL, RICHARD (France)
  • PREVOT, GERARD (France)
(73) Titulaires :
  • FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT SOCIETE ANONYME (Non disponible)
(71) Demandeurs :
  • FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT SOCIETE ANONYME (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2001-09-11
(22) Date de dépôt: 1997-11-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 1998-06-03
Requête d'examen: 1997-11-17
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96.14990 France 1996-12-03

Abrégés

Abrégé français




L'invention a trait à dispositif de roulement pour ouvrant
coulissant (2) de porte, fenêtre ou analogue comportant un
chariot (7) sous forme d'un boîtier (8) recevant des moyens de
roulement (9) comprenant au moins deux galets (10, 11), ledit
boîtier (8) étant destiné à venir se loger dans une rainure
et/ou un entaillage (12) présent dans le chant inférieur d'un
profilé définissant la traverse inférieure dudit ouvrant
coulissant (2).

Ce dispositif de roulement est caractérisé en ce qu'il comporte
des moyens de montage basculants (28) autour d'un axe (29)
perpendiculaire au plan de l'ouvrant coulissant (2) du boîtier
(8) à l'intérieur de ladite rainure et/ou dudit entaillage
(12).


Abrégé anglais

This invention relates to a bearing device for a sliding sash (2) for a door, window or similar unit comprising a carrier (7) in the form of a housing (8) holding the bearing means (9) consisting of at least two rollers (10, 11), the said housing (8) being designed to rest in a groove and/or a slot (12) in the lower edge of an extrusion forming the lower rail of the said sliding sash (2). This bearing device is characterized in that it includes mounting means (28) that pivot around an axis (29) perpendicular to the plane of the sliding sash (2) of the housing (8) inside the said groove and/or slot (12).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





11
REVENDICATIONS

1. Dispositif de roulement pour ouvrant coulissant comportant un chariot sous
forme
d'un boîtier comportant une paroi supérieure et deux parois latérales munies
de plusieurs
logements de hauteurs progressivement plus importantes par rapport au chant
inférieur de
ces parois latérales, ces logements étant destinés à recevoir, bloquées en
partie supérieure
par des étranglements, des extrémités d'axe d'au moins deux galets, ce boîtier
étant destiné à
être fixé, à l'aide de moyens de fixation, dans une rainure, dans un
entaillage, ou dans une
rainure et un entaillage, présent dans le chant inférieur dudit ouvrant
coulissant, et ce
dispositif comportant, en combinaison, des moyens de montage basculants,
autour d'un axe
perpendiculaire au plan de l'ouvrant coulissant, du boîtier à l'intérieur de
ladite rainure ou
dudit entaillage, les moyens de fixation étant définis aptes à autoriser ce
basculement dudit
boîtier autour de cet axe.
2. Dispositif de roulement selon la revendication 1, dans lequel lesdits
moyens de
montage basculants se présentent sous forme d'un bossage interposé entre le
fond de ladite
rainure ou de l'entaillage et la paroi supérieure du boîtier.
3. Dispositif de roulement selon la revendication 2, dans lequel le bossage
est associé à
la paroi supérieure du boîtier.
4. Dispositif de roulement selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
dans
lequel le bossage se situe, sensiblement, au niveau du plan médian transversal
du boîtier.
5. Dispositif de roulement selon l'une quelconque des revendications 2 et 3,
dans
lequel le bossage équipe un coulisseau monté en translation sur la paroi
supérieure du
boîtier.



12

6. Dispositif de roulement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
dans lequel
les moyens de fixation se présentent sous forme de pattes de fixation conçues
en un
matériau souple et élastique de manière à conférer audit boîtier la mobilité
recherchée, ces
pattes de fixation étant rendues solidaires, à l'aide d'organes de fixation,
du fond de la
rainure ou de l'entaillage ou des abords de la paroi dans laquelle est réalisé
un éventuel
entaillage pour la réception dudit boîtier.

7. Dispositif de roulement selon la revendication 6, dans lequel les pattes de
fixation
sont réalisées en matière synthétique tout comme le boîtier.

8. Dispositif de roulement selon la revendication 6 ou 7, dans lequel les
organes de
fixation sont des vis ou des analogues.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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DISPOSITIF DE P~U~-WMFNT POUR OUVRANT COULISSANT

L' invention a trait à un dispositif de roulement pour ouvrant
co~ ss~nt de porte, fenêtre ou analogue, comportant un chariot
sous forme d'un boîtier présentant, au niveau de ses parois
latérales, plusieurs l-, ts de hauteur, par rapport au chant
inférieur de ces parois latérales, progressivement plus
importante, ces logements étant de~tinés à recevoir, bloquQes
en partie supérieure par des étranglements, des e~Lr. tés
d'axe d'au moins deux galets, ce boîtier étant destiné à être
fixé à l'aide de moyens de fixation appropriés, dans une
rainure et/ou un ent~ e présent dans le chant inférieur
dudit ~v~.t co~liss~t.

On co~n~ît déjà bon nombre de ~;~positifs de roulement
répon~nt à la description ci-~e-s~

Ainsi, de tels ~ispositifs de roulement pour ouv ~.ts
collligs~ntg -~ -~tent un chariot se présentant sous forme d'un
boîtier de forme ~ i hl ement parallélé~ir~ique. Ce boîtier
est défini par deux parois latérales parallèles entre elles,
une paroi supérieure et des parois transversales venant le
refermer à chacune de ses e~Ll. ~tés avant et arrière. En
partie inférieure de ce boîtier émergent, partiellement, des
galets Co~ o~ nt aux moyens de roulement et montés en
rotation autour d'axes horizontaux dont le maintien est assuré
par l'interme~ e desdites parois latérales.

Usll~llem~nt, ce chariot correL~o..~ .t à ce ~i~po~itif de
rolll~ - t est monté de manière rigide dans la rainure ou dans
l'en~ prévu à cet effet dans le chant inférieur du
profilé co,~ '-nt à la traverse inférieure de l'ouvla~t
co~lliss-~t. Or, le fait d'être maintenu, ainsi, rigidement dans
cette rainure ou dans cet en~ gq, ne permet pas, en cas de
défaut de parallélisme entre ladite traverse inférieure de

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l'ouvrant et le rail ~ur lequel ~O~ e cet ouvrant de faire
soop~rer, simult~ni - t, les deux galets du ~ispo~;tif de
roulement avec ce rail. Il s'ensuit que le seul galet en
contact est fortement sollicité lors du dépl~f ~ t de
l'ouvrant coulissant. Aussi, il aura t~n~nce à s'user
prématurément de sorte qu'il conviendra de p~Gce~lAr à son
rem~ t de manière régulière si l'on ~o~h~ite que
l'ouvrant con~rve sa position initiale par rapport au cadre
dormant. A ce propos, l'on r~rF~llera qu'il est habituel de
rendre parallèle les montants de l'o~v~ t et du dormant plutôt
que leurs traverses ~e_~e~Lives.

En ~on~e~uence~ on a ~ é des solutions pour régler,
individuellement, cette position des galets.
Notamment, le document US-A-3.208.lO9 ~03e un ~i~po~~itif de
roulement où, pre~i~ - t, l'~ g~r peut intervenir,
individuellement, sur ~h~n des galets pour régler sa position
c~ nte par rapport à la partie inférieure du boîtier en vue
d'ajuster la position de l'ouvrant par rapport au cadre
~ - t. Ainsi, dans ce cas particulier, la t~n~nte aux galets
peut être plus ou moins inCli~eo par rapport à l~axe de la
traverse inférieure de l'ouv~.t ~o~liss~nt~ C~ nt, étant
donné que le r~ e ne peut se faire, dans ce cas d' ~F~Ce/
que par palier, il est certain que dans 98 % des cas l'on
retombera dans la configuration ~nonc~e plus haut, c'est à dire
que le r~ idéal de l'o~v~.t par rapport au cadre dormant
co~ ~on~.a à la situation où un seul des galets repose,
effectivement, sur le rail présent au niveau de la traverse
inferieure dudit cadre ~o - t.

En fin de compte, il conviendrait de pouvoir ajuster, plus
fi- - t, cette position en hauteur de ~h~n de~ galets pour
~' L~ au problème posé.


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C'est pré~ t ce que p~v~03e le dispositif de roulement
conforme à la présente invention, ceci tout en étant simple et
efficace, facile à réaliser et à manipuler, tant à la pose
qu'aprè~ la pose.




Tout particulièrement, il convient d'observer que la présente
invention se veut à même d'apporter une solution au problème
préc ' - t ev~é sans que l'on ne retombe dans des
configurations de ~ ositifs de roulement plus complexes comme
il en existe également dans le cadre de l'état de la techn;que.
Ainsi, à titre d'exemple, il est tout particulièrement connu
des ~ os;tif~ de roulement dont les moyens de roulement, de
type galet ou analogue sont, en réalité, montés à l'intérieur
d'un carter lui même positionné dans un boîtier dans lequel il
est re~l~hle en hauteur par l'int~ -iaire d'un système à vis
ou analogue. En fin de compte, de tels dispositifs de
roulement, en dehors du fait que leur ~-c~ tion est complexe
ne comportent, f~e~l - t en tant que moyens de roulement,
qu'un seul galet qui, de ce fait, est 80l~i8 à une usure plus
rapide.

Ainsi, l'invention co~e~ne un dispositif de roulement pour
o-lv.-~t coulissant de porte, fenêtre ou analogue comportant un
chariot sous forme d'un boîtier présentant au niveau de ses
parois laterales plusieurs 1~3 ts de hauteur, par rapport au
chant inférieur de ces parois latérales, p~c~le3sivement plus
importante, ces logements étant destinés à .e~voir~ bloquées
en partie supérieure par des étranglements, de~ extrémite~
d'axe d'au moins deux galets, ce boîtier étant destiné à être
fixé, à l'aide de moyens de fixation appropriés, dans une
rainure et/ou un entaillage présents dans le chant inférieur
dudit o~v ~,t co~ nt~ ce dispositif de roulement ~ _~tant
des moyens de montage basculants, autour d'un axe
pe ~_ndic~ e au plan de l'ouvrant co~ nt~ du boîtier à

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l'intérieur de ladite rainure et/ou dudit entaillage au niveau
du chant inférieur de cet ouv~a..t coulissant.

Selon un mode de réalisation avan~Ag~ Y, lesdits moyens de
montage basculants se présentent sous forme d'un boss~g~
interpo~é entre le fond de la rainure et/ou d'en~illa~e et
ledit boîtier, hoss~ autour duquel celui-ci est à même de
pivoter.

Selon une autre particularité de la présente invention, lesdits
moyens de fixation Aa~o~iés audit boîtier se présentent sous
forme de pattes de fixation prolo~ -.t, celui-ci, dans sa
partie avant et dan~ sa partie arrière, cette patte de fixation
étant ron~ en un matériau souple d'où ~ co~le une certaine
~~ té dudit boîtier.

Avant~e~ment, ledit boîtier avec ses pattes de fixation est
concu en matière plastique moulée.

Les avantage~ r~4~olll~nt de la présente invention co~-~ictent en
ce que la position des galets du dispositif de roulement peut
être parfaitement ajustée pour leur permettre de prendre appui,
simultr- ~ t, sur le rail de la traverse inférieure du cadre
~ nt, ceci quelle que soit l'amplitude de défaut du
parallélisme existant entre ce rail et la traverse inférieure
de l'ouvrant ro~liss~nt. En ~o~ c-.ce, comparativement à un
~i~po~;tif de roulement existant, celui conforme à l'invention
présente une durée de vie ~UpQrieUre dans la mesure où les
galets, se répar~iss~nt les efforts, sont - à s'user
30 h~ col~ moins rapidement.

De plus, tel que oela apparaîtra plus en avant dans la
description, la nature élastique des pattes de fixation permet
de ~ diser, dans une certaine - _, le boîtier de ces
35 dispositifs de roulement par rapport à des rainures ou des

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entaillages de profo~ variable '-~e~ au niveau du chant
inférieur du profilé définissant la traverse inférieure dudit
ouvrant coulissant.

L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description
qui va suivre et se rapportant à un mode de ré~ tion donné à
titre d'e~ le et représenté dans le ~ i n joint en ~nn~Ye

- la figure 1 est une vue schématisée et en coupe longit~i n~l e
d'un ~i~po~itif de roulement conforme à l'invention ;

- la figure 2 e~t une vue schématisée et en coupe transversale
du di~positif d'un roulement, tel que représenté dans la figure
1 et équipant la traverse inférieure d'un ouvrant co~li.ss~nt.

Tel que représenté dans les figures du ~~s.si n ci-joint, la
présente invention ~sn~ne un ~i~positif de roulement 1 pour
ouv ~t col~li.ss~nt 2 de porte, fenêtre ou analogue dont seule
la traverse inférieure 3 a été représentée, en coupe, dans la
figure 2. Celle-ci représente, en outre, une vue schématisée et
en coupe de la traverse inférieure 4 du cadre dormant 5
ec v~nt le rail 6 avec lequel est amené à cooF~er ledit
~i 5posi tif de roulement 1.

A ce propos, celui-ci comporte un chariot 7 sous forme d'un
boîtier 8 ~ec~v~,t des moyens de ro~ t 9 comprenant au
moin~ deux galets 10, 11 ~ os~ l'un derrière l'autre en vue
de coop~er, individuellement, avec le rail 6.

En fait, le boîtier 8 e~t destiné à venir se loger dans une
rainure et/ou un ent~ 12 présent dans le chant inférieur
13 de ladite traverse inférieure 3 de l'ouvrant col~liss~nt 2. A
ce propos, il y a lieu d'observer que cette traverse inférieure
de l'o~vl~t ~0lll i ss~nt 2 peut se présenter sous forme d'un
profilé comportant ladite rainure 12. Toutefoi~, dans le cas

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d'une menui~erie en bois on peut envisager de pratiquer dans le
chant inférieur de la traverse inférieure un entaillage pour la
réception de ce boîtier 8. De même, tel qu'illustré dans la
figure 2, il se peut que la rainure 12 présente dans un profilé
S soit de profon~ r insuffisante pour la réception du boîtier 8
de sorte qu'il soit n~c~s~;~e d'entailler le fond 14 de cette
rainure 12.

Ledit boitier 8 présente, habituellement, une forme
parallélépipédique et comporte, de ce fait, deux parois
latérales 15, 16, une paroi supérieure 17, une paroi
~ ersale avant 18, ainsi qu'une paroi transversale arrière
19 .

Ce boîtier 8 est muni, en outre, de moyens de fixation 20,
préférentiellement sous forme de pattes de fixation 21, 22
équipant, avant~ t, ses parois transversales avant 18 et
arrière 19. Ainsi, ces pattes de fixation 21, 22 sont r~n~-s
solidaires, à l'aide d'organes de fixation appropriés, tels que
vis ou analogue, soit du fond 23 de rainure et/ou de
l'entaillage 12 soit sur les abords 24, 25 de la paroi 26 dans
laquelle un éventuel ent~ est re~1is~ pour l'~ng~ment
du boîtier 8.

La particularité de l'invention réside dans le fait que ce
dispositif de ro~ t 1 comporte, dans tous les cas, des
moyens 28 autorisant 1Q montage h~o~-l~nt dudit boîtier 8 à
l~intérieur de ladite rainure et/ou de l'enta~ ~ 12, ceci
autour d'un axe 29 pe~endi~ e au plan 30 de l'ouvrant
co~ 8~nt 2.

Etant donné que pour la prise en charge du poids de l~ouvrant
co~ s~nt 2 ledit boîtier 8 prend, préférentiellement, appui
sur le fond 23 de la rainure et/ou de l~entaillage, lesdits
35 moyens 28 se présentent, avant~ - t, sous forme d'un

- - -
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ho~sr,e 31 interposé entre ce fond 23 de ladite rainure et/ou
de l'entaillage et la paroi supérieure 17 du boîtier 8. En
fait, un tel hoss~ge 31 prééquipera, plutôt, ladite paroi
supérieure 17, ~n~i hlement au niveau du plan
transversal 32 du boîtier 8. Il y a lieu d'observer, à ce
propos, que ce ho~sr 31 pourrait se situer à un endroit
quelconque au niveau de . cette paroi supérieure 17. Tout
particulièrement, selon un autre mode de ré~ tion ledit
hoq~ 31 peut équiper un ro~lisse~tl monté, à 1'aide de moyens
appropriés, en translation sur cette paroi supérieure 17 du
boîtier 8 en w e d'ajuster sa position en fonction des
contraintes de montage.

A ce propos, les moyens de montage h~c~tl~nts 28 sont complétés
par des moyens de fixation 20 dudit boîtier 8 permettant à ce
dernier d'avoir la liberté de mouv. - t ~o~hAitée~ c'est à dire
pour qu'il p~;.s~e hSt~ctller autour du sommet dudit hos~sr~ 31.

Selon un premier mode de r~ tion~ cette liberté de
~ ert résulte de la fixation avec un jeu approprié des
pattes de fixation 21, 22 sur le fond 23 de rainure et/ou de
l'entaillage 12 ou sur les abords 24, 2S de la paroi 26 dans
laquelle on vient ré~ et- un éventuel ent~t;ll~ pour la
réception dudit boîtier 8.
Selon un autre mode de re~ s~tion~ lesdites pattes de fixation
21, 22 sont ron~u- en un matériau souple et élastique
conférant audit boîtier 8 la mobilité re~.~l~.~ . A ce propos,
l'on observera que plus le~ pattes de fixation 21, 22 sont
lo~.y~e~ c'est à dire plus les organes de fixation, tels que
vis, rivets ou analogues, sont éloignés des parois
transversales avant 18 et arrière 19 du boîtier 8, plus celui-
ci a des facilités à pivoter autour du hoss~ 31. De plus, en
rall~ _ - t, les pattes de fixation 21, 22 il est poss;hlQ de
s'affr~n~-hit~ des contraintes liées au e~e_~ de tolerance

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~tricte ronr~rnant la longueur de l'entaillage qu'il convient,
le cas échéant, de m~nPg~r dans une paroi 26 pour autoriser le
p~sP~ du boîtier 8.

En fait, selon un mode d'exécution avantPg~Y de la présente
invention le~dites patte~ de fixation 21, 22 sont réali-~ées en
matière ~ynthétique tout comme le boîtier 8, l ' ~n - le étant
obtenu, par exemple, par --lP. par injection. De plus, l'on
notera la p~2-- ~J~, au niveau de~ parois latérale~ 15, 16 de ce
boîtier 8, de logement~ 33A, 33B, 33C, ~e~ Livement 33A',
33B', 33C', de hauteur 34 par rapport au chant inférieur 35 de
ces parois latérale 15, 16 p ~7 essivement plus importante.
Ces logement~ ~ont, en fait, de~tiné~ à ,--c~oir le~ ex ~ tés
des axe~ 36, 37 sur lesquels sont montés pivotants le~ galets
10, 11.

En con~ue..ce, lors du réglage de l'ouvrant co~ s~nt 2 par
rapport au cadre ~ t 5, l'on intervient ~ur la position des
axes 36, 37 co~ ~y~ nt aux galets 10, 11 dans leur logement
33A, 33B, 33C, ~2 ~ ~ 8ivement 33A', 33B', 33C'. Il convient
d'observer, à ce propos, que ces galets 10, 11, ne doivent pas,
~ce~s~irement, être ~ J5~ dans des 107 - ts de même
hauteur. En effet, grâce au fait que le boîtier 8 puisse
h~ r autour du ho~s~g~ 31 la difference de niveau de ces
galets 10, 11 par rapport au rail 6 est sy~témati~. - t
_ - ~ée. Cela permet, en outre, un s -~- très précis entre
les positions extr&mes de ces galet~ 10, 11 dans leur logement
33A, 33B, 33C ;33A~, 33B', 33C~ _Lifs.

Avant~ ~ment 8i on imagine qu'à la pose les deux galets
soient malencontreusement introduits dans deux logements de
hauteur différente, l'invention garantit le bon contact des
galets avec le rail.

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A noter que ces derniers sont définis, préférentiellement, par
des évidements 38 ~ sur le côté interne desdites parois
latérales 15, 16 du boîtier 8, évidements 38 qui sont par
ailleurs débouchants au niveau du chant inférieur 35. On
distingue, en outre, dans la partie supérieure 39 de ces
évidements 38, un étranglement 40 obligeant l'~n~ t en
force des axes 36, 37 corr~~ nt aux galets l0, ll lors du
montage et, finalement, évitant le ~ ~ment inopiné de ce~
derniers du boîtier 8, par exemple au moment de ~épos~r
l'ouv-~.t oo~ ~nt 2.

Tel que déjà précisé plus haut, les avantages découlant de la
presente invention co~ tent, prin~ip~1ement, en ce que la
nature h~ l ant du ~ispositif de roulement l permet de
garantir le bon contact de ch~n de ses galets l0, ll avec le
rail 6 avec lequel il est destiné à coope-er, ceci
~ r~ l~mment de la position angulaire de la traverse
inférieure de l'~v.~t co~ s~t 2 par rapport à la traver~e
inférieure du cadre dormant 5 de la porte, fenêtre ou analogue.
En fait, l'on observera que les résultats obtenus sont
également ~ CL~. l~nts de la position du boîtier par rapport à
la traverse inférieure.

Il est egalement un avantage ~col~lant du simple fait que les
pattes de fixation 21, 22 soient de nature souple et élastique
consistant en ce qu'un même boîtier 8 d'un ~ o~itif de
roulement l peut être utilis~ pour son implantation dans des
rainures 12 de prof~ différentes -~e~ dans le chant
inférieur 13 co..~ t à ces traverses inférieures 3 de
l'ouvrant coulissant 2. En fin de compte, de telles pattes de
fixation élastiques permettent, dans une certaine mesure de
st~ diser des ~i~po~itifs de roulement pour l~ouvrant
co~l i ~s~lt.

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Finalement la combinai~on d'un boîtier h~ nt et de patte de
fixation ~ouple et éla~tique permet de r~ro~-e,
avant~ t, au problème initialement po~é au traver~ d'un
dispositif de roulement de conception, finalement, simple et,
en con~uence, particulièrement ~.~u ~-t.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2001-09-11
(22) Dépôt 1997-11-17
Requête d'examen 1997-11-17
(41) Mise à la disponibilité du public 1998-06-03
(45) Délivré 2001-09-11
Réputé périmé 2005-11-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Requête d'examen 400,00 $ 1997-11-17
Enregistrement de documents 100,00 $ 1997-11-17
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 1997-11-17
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1999-11-17 100,00 $ 1999-11-02
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2000-11-17 100,00 $ 2000-11-07
Taxe finale 300,00 $ 2001-05-31
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 4 2001-11-19 100,00 $ 2001-10-30
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 5 2002-11-18 150,00 $ 2002-11-04
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 6 2003-11-17 150,00 $ 2003-11-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT SOCIETE ANONYME
Titulaires antérieures au dossier
PREVOT, GERARD
STRASSEL, RICHARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2001-08-22 1 41
Page couverture 1998-05-27 1 50
Revendications 2000-06-14 2 60
Revendications 2001-02-01 2 56
Dessins représentatifs 1998-05-27 1 13
Dessins représentatifs 2001-08-22 1 16
Abrégé 1997-11-17 1 18
Revendications 1997-11-17 2 75
Dessins 1997-11-17 1 29
Description 1997-11-17 10 394
Poursuite-Amendment 2000-06-14 6 227
Cession 1997-11-17 4 125
Poursuite-Amendment 1999-12-17 3 7
Correspondance 2001-05-31 1 33
Poursuite-Amendment 2000-08-17 2 50
Poursuite-Amendment 2001-02-01 4 86