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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2224837 |
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(54) Titre français: | CHARIOT DE LEVAGE |
(54) Titre anglais: | LIFT TRUCK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-01-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-07-13 |
Requête d'examen: | 2002-09-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention vise un chariot élévateur servant à manutentionner des caisses de marchandises et d'autres objets similaires, constitué d'un corps (12) muni de dispositifs de prise au sol (16, 34), d'un mât de levage (14), de dispositifs (24) servant à soulever la marchandise le long du mât, articulés à ce dernier autour d'un premier axe (32), d'au moins un volant orientable articulé autour d'un deuxième axe (40) et permettant de diriger le chariot, et d'un dispositif servant à manoeuvrer indépendamment les dispositifs de levage autour du premier axe et le volant autour du deuxième axe.
A lift truck (10) for lifting crates of goods and the like
comprising a body (12) having ground engaging means (16,34), a
lifting device (14) having a mast and means (24) for lifting goods
(26,28) with respect to the mast which lifting device is pivotally
attached to the body about a first axis (32), at least one steerable
wheel (34) proximal the lifting device which wheel is pivotable about
a second axis (40) to enable steering of the truck, and means for
independently pivoting the lifting device about the first axis and the
steerable wheel about the second axis.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-01-20 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-01-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-01-20 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-10-16 |
Lettre envoyée | 2002-10-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-09-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-09-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-09-10 |
Requête d'examen reçue | 2002-09-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-07-13 |
Symbole de classement modifié | 1998-04-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-04-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-04-16 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-04-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-03-25 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-03-25 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-03-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-03-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-03-16 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-03-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-03-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-01-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-11-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-01-23 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-01-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-01-20 | 1999-11-04 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-01-22 | 2000-11-16 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2002-01-21 | 2002-01-03 |
Requête d'examen - générale | 2002-09-10 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-01-20 | 2002-11-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TRANSLIFT ENGINEERING LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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FREDERICK LESLIE BROWN |