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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2230264 |
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(54) Titre français: | CONTENANT A VOLUME VARIABLE POUR DENREES EN VRAC |
(54) Titre anglais: | VARIABLE VOLUME CONTAINER FOR LOOSE GOODS_ |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-04-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-10-14 |
Requête d'examen: | 2003-02-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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This invention is a container with its volume adjustable to the volume of the
content therefore minimizing the contact of the content with air as well as
minimizing storage space. This is very useful for food or medicine. The
container is slowly collapsed by hand as the content is used. A lip on top
allows
to place the fingers appropriately to do so. When a full volume is required,
pulling longitudinally on the top and the bottom of the container stretches it
to
its maximum size. It is reshaped in its fully open state after using all the
content to refill it up with other contents (food or other). The side walls
are
made of a plastic resilient material which deforms with a pressure from top to
bottom. The collapsing feature is accomplished with a series of creuses or
pleats in the material. When fully opened the creuses form a wide angle,
sideways. When fully closed, the creuses form a very narrow angle and lay
almost flat. In between, the creuses where no content is present are
collapsed; where there is content, it applies pressure against the walls of
the
container and prevents the creuses from collapsing. The container retains its
collapsed shape because the material will stay and the airtight cap prevents
any entry of undesired air to fill up the container. The bottom and lid are
shaped allowing stacking.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2007-01-19 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-01-04 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2007-01-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-04-18 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-01-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-07-04 |
Lettre envoyée | 2005-03-08 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-01-28 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-01-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-01-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-05-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-04-14 |
Lettre envoyée | 2003-03-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-02-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-02-28 |
Requête d'examen reçue | 2003-02-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-10-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-07-12 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-06-10 |
Symbole de classement modifié | 1998-06-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-06-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-05-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-05-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-05-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-05-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-04-18 | ||
2004-04-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-04-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-04-14 | 2000-02-21 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-04-17 | 2001-04-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2002-04-15 | 2002-02-25 |
Requête d'examen - petite | 2003-02-28 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2003-04-14 | 2003-02-28 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2004-04-14 | 2004-05-17 |
Rétablissement | 2005-01-28 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2005-04-14 | 2005-01-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LUCIE PARROT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |