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Sommaire du brevet 2237412 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2237412
(54) Titre français: EQUIPEMENT INDIVIDUEL DE PROTECTION CONTRE LES MENACES NBC
(54) Titre anglais: INDIVIDUAL PROTECTIVE EQUIPMENT AGAINST NBC HAZARDS
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A62B 17/00 (2006.01)
  • A62B 18/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BONHOMME, JEAN-PHILIPPE (France)
  • URGEL, JEAN-CLAUDE (France)
  • GARNIER, ALAIN (France)
(73) Titulaires :
  • INTERTECHNIQUE (France)
(71) Demandeurs :
  • BONHOMME, JEAN-PHILIPPE (France)
  • URGEL, JEAN-CLAUDE (France)
  • GARNIER, ALAIN (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-12-20
(22) Date de dépôt: 1998-05-05
(41) Mise à la disponibilité du public: 1998-11-06
Requête d'examen: 2003-04-04
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97 05566 France 1997-05-06

Abrégés

Abrégé français



L'équipement comprend: un casque; un couvre-face
complet muni d'attaches pour le fixer au casque et d'un
raccord de conduite d'alimentation en gaz respirable et
une enveloppe souple prolongeant le casque et le couvre-face
vers le bas. Des moyens de jonction étanche entre le
casque, le couvre-face et l'enveloppe comprennent un
arceau (18) connectable de façon étanche au casque (10),
ayant une branche inférieure qui constitue une boucle
basse fermée destinée à recevoir l'enveloppe et une
branche transversale dont un côté est constitué de façon à
s'adapter de façon étanche sur une coque du casque et un
côté opposé constitué de façon à recevoir de façon étanche
le couvre-face. Les moyens de connection comprennent une
fiche fixée de façon rigide au couvre-face, placée dans un
plan médian vertical du couvre-face et à sa partie basse,
s'engageant dans une douille (36) qui est reliée de façon
pivotante à l'arceau, ainsi que des attaches latérales.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.




12

REVENDICATIONS

1. Equipement individuel de protection du personnel
contre les menaces NBC, comprenant: un casque (10); un
couvre-face complet (12) muni d'attaches pour le fixer au
casque et d'un raccord (30) de conduite d'alimentation en
gaz respirable; une enveloppe souple (16) prolongeant le
casque et le couvre-face vers le bas; et des moyens de
jonction étanche entre le casque, le couvre-face et l'en-
veloppe, comprenant un arceau (18) connecté ou connectable
de façon étanche au casque (10) et d'une seule pièce,
ayant une branche inférieure (20) qui constitue une boucle
basse fermée destinée à recevoir l'enveloppe et une bran-
che transversale (22) dont un côté est constitué de façon
à s'adapter de façon étanche sur une coque du casque et un
côté opposé est constitué de façon à recevoir de façon
étanche le couvre-face,
caractérisé en ce que les moyens de connexion
comprennent: un ensemble fiche (40) fixé de façon rigide
au couvre-face, placé dans un plan médian vertical du
couvre-face et à sa partie basse, engageable et dégageable
par glissement de l'ensemble fiche dans une douille et
hors d'une douille (36) qui est reliée de façon pivotante
à l'arceau; et des attaches latérales (68,70).
2. Equipement selon la revendication 1, caractérisé
en ce que la fiche (40) et la douille (36) ont des moyens
de connection électrique coopérants destinés à relier un



13
circuit audio du casque à un microphone porté par le cou-
vre-face lors de l'insertion de la fiche dans la douille.
3. Equipement selon la revendication 2, caractérisé
en ce que la douille coopère avec un commutateur électri-
que de façon à commuter la connection du circuit audio
entre ledit microphone dans ledit couvre-face et un micro-
phone porté par un bras (66) monté de façon pivotante sur
le casque, en réponse au basculement vers l'arrière de la
douille.
4. Equipement selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que la douille est montée de façon
pivotante sur un support en U (48) fixé à l'arceau et est
reliée au support en U (48) par des moyens élastiques (58)
qui sollicitent la douille vers l'arrière.
5. Equipement selon la revendication 1, caractérisé
en ce que les attaches latérales comprennent des crémail-
lères (68) fixées au couvre-face et des boîtiers (60)
fixés à l'arceau et destinés à recevoir les crémaillères
de façon coulissante, les boîtiers étant munis de cliquets
(72) sollicités élastiquement en engagement avec les
crémaillères lors de l'insertion des crémaillères.
6. Equipement selon la revendication 5, caractérisé
en ce que les cliquets (72) sont reliés mutuellement par
des moyens filaires destinés à transmettre une action de
tirage manuel et à désarmer le cliquet contre l'action de
moyens élastiques.
7. Equipement selon la revendication 1,2ou3, carac-



14
térisé en ce que le casque a une paire de taquets ayant
chacun un support en U (78) fixé à l'intérieur d'une coque
du casque et un coin (82) monté de façon pivotante sur le
support un U et présentant une surface dentée (86) desti-
née à retenir une extrémité d'une mentonnière ou jugulai-
re.
8. Equipement selon la revendication 1, caractérisé
en ce que le couvre-face a une soupape d'expiration (32)
munie d'un clapet anti-retour et des moyens pour forcer la
soupape d'expiration en position de fermeture.
9. Equipement selon la revendication 8, caractérisé
en ce que lesdits moyens pour fermer la soupape d'expira-
tion comprennent un couvercle qui ferme la soupape d'expi-
ration lorsqu'il est tourné manuellement à partir d'une
position de repos.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02237412 1998-OS-OS
1
Équipement individuel de protection contre les menaces NBC
La présente invention concerne des équipements
individuels pour protéger le personnel exposé aux menaces
appelées NHC (contamination nucléaire, bactériologique ou
chimique).
Un tel équipement individuel comprend généralement
un casque, un couvre-face complet muni d'attaches pour le
fixer au casque et d'un raccord de conduite d'alimentation
en gaz respirable ou de ventilation et une enveloppe sou-
ple, fréquemment appelée "joint de cou", pour prolonger le
casque et le couvre-face vers le bas, ainsi que des moyens
de jonction étanche entre le casque, le couvre-face et
l'enveloppe. Le casque assure la protection contre la
perforation et les chocs et de plus sert de support à
différents éléments tels que écouteurs et visière transpa-
rente.
Cette constitution permet au personnel de n'utili-
ser que le casque lorsqu'il accomplit une mission qui ne
comporte pas de menace NBC. Cela évite l'inconfort des
éléments de l'équipement qui enveloppent complètement la
face et le cou.
En revanche, lorsque le personnel est informé avant
une mission qu'il y a un risque d'agression NHC, il monte
alors l'enveloppe sur le casque. Lorsque la présence
effective d'une menace est signalée, soit par des moyens
capteurs portés par un véhicule occupé par le personnel,

CA 02237412 1998-OS-OS
2
soit par transmission, l'utilisateur emboîte le couvre-
face et le fixe au casque, après avoir commuté sur le
système de ventilation d'alimentation en air filtré ou sur
le système d'alimentation en gaz respiratoire.
La première situation se présente notamment sur les
hélicoptères qui opèrent à basse altitude et qui en consé-
quence ne sont pas équipés d'une source d'oxygène sous
pression et aussi sur les avions de transport militaires
opérant à altitude modérée.
Pour éviter l'existence d'un point "triple",
lorsque le casque, le couvre-face et l'enveloppe sont
directement interconnectés, il est décrit, dans le brevet
n° U.S. 5,575,278 (Bonhomme et al), un équipement dans
lequel des moyens de connection étanche entre le casque,
le couvre-face et l'enveloppe comprennent un arceau fixé
de façon amovible au casque, d'une seule pièce, ayant une
branche inférieure constituant une boucle basse fermée
destinée à recevoir l'enveloppe et une branche transver-
sale dont un côté est constitué de façon à s' adapter sur
une coque du casque et un côté opposé est constitué de
façon à recevoir un joint du couvre-face.
Dans un mode particulier de réalisation décrit dans
le brevet U.S. n° 5 575 278, le couvre-face comporte une
chape en saillie vers le haut et ayant une tige transver-
sale tandis que le casque présente une fourche destinée à
recevoir la tige. La liaison par tige et fourche est
complétée par des attaches latérales portées par le cou-


CA 02237412 1998-OS-OS
3
vre-face et engagées sur le casque.
Un but de l'invention est de fournir un équipement
de protection individuelle ayant un couvre-face qui est
facilement mis en place et enlevé d'une seule main, dans
des conditions qui peuvent étre critiques et exigent une
action rapide.
Dans ce but, il est proposé un équipement du type
décrit ci-dessus, dans lequel les moyens pour fixer en
place le couvre-face comprennent:
un ensemble fiche fixé de façon rigide au couvre-
face, placé dans un plan médian vertical du couvre-face et
à sa partie basse, engageable et dégageable par glissement
de l'ensemble fiche dans une douille et hors d'une douille
qui est reliée de façon pivotante à l'arceau, et
des attaches latérales.
Avec une telle constitution, le porteur du casque
peut regarder vers le bas la douille et la fiche et peut
surveiller visuellement l'insertion.
Pour rendre la mise en place encore plus facile,
les attaches latérales peuvent comporter des crémaillères
fixées de façon permanente au couvre-face et des boîtiers
portés par l' arceau et destinés à recevoir les crémaillè-
res de façon coulissante, munis de moyens constituant des
cliquets sollicités élastiquement en engagement avec les
crémaillères lors de l'insertion des crémaillères.
Avec une telle constitution, il suffit que le
porteur du casque fasse tourner le couvre-face autour de

CA 02237412 1998-OS-OS
4
l'axe de rotation de la douille pour que les attaches
latérales s'engagent.
Pour faciliter l'enlèvement du masque, les cliquets
peuvent étre reliés par des moyens filaires destinés à
exercer une traction à l'encontre de la force élastique
des moyens élastiques et à libérer les crémaillères.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la
description qui suit d'un mode de réalisation donné à
titre d'exemple non-limitatif. La description se réfère
aux dessins qui l'accompagnent, dans lesquels .
la Fig. 1 est une vue éclatée montrant la constitu-
taon générale d'un équipement suivant l'art antérieur;
les figures 2 et 3 sont des vues en perspective de
l'arceau et d'un couvre-face d'un équipement suivant un
mode de réalisation de l'invention;
la figure 4 est une vue éclatée d'une réalisation
avantageuse de la douille de la figure 2;
la figure 5 est une vue éclatée d'une fiche utili-
sable avec la douille de la figure 4;
la figure 6 est une vue en perspective d'un boîtier
de fixation latérale du couvre-face;
La figure 6A montre une variante de réalisation du
cliquet du boîtier;
la figure 7 est une vue de face d'un casque parti
culièrement adapté à l'utilisation avec un couvre-face et
un arceau tel qu'illustré en figure 2; et
la figure 8 est une vue éclatée d'un taquet coin-

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ceur porté par le casque de la figure 7.
L'équipement suivant l'invention peut être consi-
déré comme un perfectionnement de celui décrit dans le
brevet U.S. n° 5 575 278, auquel on pourra se reporter.
5 L'invention concerne plus particulièrement un équipement
ayant la constitution générale montrée schématiquement en
figure 1. L'équipement comprend un casque 10, un couvre-
face 12 ayant une visière ou des lunettes transparentes
14, et une enveloppe 16. Le couvre-face a une soupape
d'expiration 32, un embout 30 de raccordement a un conduit
souple d'alimentation en air et éventuellement un embout
d'alimentation en boisson, placé symétriquement à la
soupape 32 par rappart au plan médian vertical du couvre-
face. L'équipement comprend de plus un arceau 18 destiné à
permettre de relier le casque 10, le couvre-face 12 et
l'enveloppe 16 de façon êtanche.
L'arceau 18 illustré est enlevable et constitue une
pièce unique. I1 comprend une branche inférieure 20 en
forme de boucle fermée, destinée à recevoir l'enveloppe
16, et une branche transversale 22 en forme de U prévue
pour qu'un côté s'adapte au casque 10 et l'autre côté au
couvre-face.
Pour les missions au cours desquels on ne prévoit
pas de menaces NBC, la personne à protéger ne porte que le
casque.
Si par contre il existe une menace NBC potentielle,
alors la personne à protéger, par exemple un pilote d'hé-

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licoptëre, adapte l'enveloppe 16 et l'arceau 18 au casque
avant d'emboiter le casque.
Si une menace NHC est indiquée par des capteurs ou
par télécommunication, le pilote met le couvre-face 12 qui
5 est muni d'attaches 24 propre à le maintenir appliqué
contre l'arceau 18.
I1 en résulte que les diverses jonctions étanches
requises ne comportent pas de liaisons mutuelles ayant un
point triple où des fuites sont susceptibles de se pro
10 duire.
Dans l'équipement de la figure 1, les moyens pour
fixer le couvre-face 12 comportent une chape 60 en saillie
vers le haut, ayant une tige transversale 62. Le casque 10
a une fourche 64 destinée à recevoir la tige 62 lorsqu'on
fait glisser le couvre-face vers le haut le long de la
partie supérieure de la branche transversale 22. Une fois
le couvre-face correctement placé, on peut le fixer au
casque par des attaches 24, ayant de préférence une lon-
gueur ajustable.
Avant de mettre en place le couvre-face, le porteur
bascule vers l'arriëre un bras 66 qui porte un microphone
en face de sa bouche.
Sur la figure 2 (où les éléments correspndant à
ceux de la figure 1 sont désignés par le même numéro de
référence) l'arceau 18 comporte encore une enveloppe 16.
Le couvre-face 12 (figure 3) et l'arceau 18 sont munis de
moyens permettant de fixer de façon étanche le couvre-face

CA 02237412 1998-OS-OS
7
à l'arceau.
Un premier jeu de moyens de fixation comprend un
ensemble fiche 34 sur le couvre-face (figures 3 et 5) et
une douille 36 reliée de façon pivotante à l'arceau de
façon à pouvoir tourner autour d'un axe horizontal (figu-
res 2 et 4).
L'ensemble fiche 34 est fixé de façon permanente au
couvre-face 12, par exemple par des vis 38. I1 comprendra
habituellement plusieurs pièces mutuellement assemblées,
dont un doigt 40 et une plaque 42 en matériau isolant,
constituant un circuit imprimé portant des pistes conduc-
trices 44. Les pistes conductrices sont reliées à un
microphone à l'intérieur du couvre-face (non représenté).
Un bloc 46 constitue une butée limitant le degré d'inser-
tion de la fiche dans la douille.
La douille 36 est placée entre les bras d'un
support en U 48 et peut tourner sur un axe 50 placé dans
le support. La plage de pivotement de la douille est
limitée par l'appui d'une broche 52 qui traverse la douil-
le contre les extrémités 54 de fentes ménagées dans les
bras du support 48. Une rainure dans la douille est prévue
pour recevoir des bornes 56 qui coopèrent avec les pistes
conductrices 44 de la fiche et qui sont normalement con-
nectées à un circuit audio relié à un microphone monté sur
un bras, similaire au bras 66 de la figure 1. Des ressorts
58 accrochés à la douille 36 et au support 48 tirant la
douille vers l'arrière. Mais la liaison entre la douille

CA 02237412 1998-OS-OS
8
basculante et le support comporte des moyens pour retenir
la douille dans une position inclinée vers l'avant lors-
qu'on l'a amenée dans cette position manuellement.
Le second jeu de moyens de fixation comprend deux
crémaillères 68 fixées latéralement à une partie haute du
couvre-face (figure 3). Les crémaillères sont placées de
façon à être reçues dans des boîtiers 70 fixés à l'arceau
et ayant chacun un cliquet 72 repoussé élastiquement vers
une position où ils s'engagent sur la crémaillère corres
pondante lors de l'insertion de cette dernière, de façon à
interdire l'enlèvement de la crémaillère. Pour permettre
au porteur de libérer simultanément les deux cliquets, ces
cliquets sont reliés par un fil 74 qui traverse des guides
76 portés par la partie haute du couvre-face.
Chaque boîtier peut avoir la constitution montrée
en figure 6. Le cliquet 72 pivote autour d'un axe 71 sur
le bo3tier 70 fixé à l'arceau. Un ressort 94 sollicite le
cliquet vers une position où il s'engage sur la crémail-
lère lorsque cette dernière est insérée. Le fil 74 est
guidé par un oeillet 96 appartenant au boîtier, défléchi
par une surface courbe 98 et relié au cliquet à son extré-
mité.
Dans la variante de réalisation montrée en figure
6A, le cliquet 72a est muni d'une palette 73 permettant de
le faire tourner autour d'un axe 71a porté par le boitier.
Un ressort de rappel est relié à une goupille 75 qui
traverse le cliquet.

CA 02237412 1998-OS-OS
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La structure de liaison montrée en figures 2-5 rend
la mise en place et l'enlèvement du couvre-face facile,
même d'une seule main. La personne qui souhaite mettre en
place le couvre-face le saisit d'une main et insère la
fiche 34 dans la douille 36. Cette opération peut être
surveillée visuellement, puisque la douille est orientée
vers l'avant et dans le champ de vision du porteur du
casque. Puis le porteur bascule le couvre-face vers l'ar-
rière, jusqu'à ce que les crémaillères s'engagent dans le
bottier 72 et soient verrouillées dans une position où il
y a une pression de contact suffisante pour l'étanchéité.
Habituellement le support 48 contient un interrup-
teur 49 pour commuter le circuit audio du casque d'un
microphone porté par un bras à un microphone placé à
l'intérieur du couvre-face, lorsque la douille est bascu
lée en même temps que le couvre-face.
Pour enlever le couvre-face, le porteur tire sur le
fil 74. Alors l'élasticité des joints et le poids du
couvre-face déplacent ce dernier vers l'avant. I1 peut
alors être enlevé d"une seule main en le basculant davan-
tage vers l'avant et en le soulevant.
Habituellement un casque d'un membre d'équipage est
retenu sur la tête par une mentonnière ou jugulaire reliée
à l'extérieur de la coque du casque. Si le casque doit
être utilisé avec un couvre-face complet, par exemple en
conditions NBC, la mentonnière doit traverser le couvre-
face, ce qui peut affecter l'étanchéité à l'air. On peut

CA 02237412 1998-OS-OS
surmonter ce problème en accrochant la mentonnière à
l'intérieur du casque. Dans le mode de réalisation montré
en figures 7 et 8, la mentonnière est retenue sur le
casque par une paire de taquets coinceurs similaires à
5 ceux utilisés sur les voiliers pour raidir les écoutes. En
se reportant à nouveau à la figure 8, on voit que chaque
taquet a un support en U 78 fixé à l'intérieur de la coque
du casque 10. Une tige 80 reliant les bras du support 78
supporte de façon pivotante un coin 82 sollicité par un
10 ressort 84 dans une direction qui rapproche une surface
dentée 86 du coin du fond du support. La tige 80 porte
également un rouleau 88 accolé au coin.
La mentonnière 90 (figure 7) passe entre le fond de
chaque support et le coin respectif destiné à la retenir.
Lorsqu'on les déplace vers l'extérieur à partir du plan
médian du casque, les parties terminales de la mentonnière
sont libérées et peuvent coulisser. Des poignées 92 fixées
aux extrémités de la courroie sont placées de façon à être
saisies par le porteur du casque.
Avec une telle constitution, on peut serrer la
mentonnière en tirant simultanément sur les deux poignées
et la verrouiller en tirant les parties terminales latéra-
lament sous les coins 82. La libération peut se faire
d'une seule main, en tirant une poignée vers l'extérieur
par rapport au plan médian du casque.
Les membres d'équipage d'un avion ou d'un hélicop-
tère doivent rééquilibrer la pression dans l'oreille

CA 02237412 1998-OS-OS
11
interne lorsqu'il y a une descente rapide. Cela est habi-
tuellement fait par la manoeuvre dite VASALVA. La personne
pince le nez d'une main et souffle jusqu'à ce que les
oreilles soient débouchées. Une telle manoeuvre n'est plus
possible en conditions NBC, puisque le couvre-face empêche
l'accès au nez.
Pour rendre possible le rééquilibrage, la soupape
d'expiration 32 peut étre munie de moyens permettant de la
fermer à volonté et la pièce terminale de l'embout 30 du
couvre-face peut être munie d'un clapet anti-retour. Les
moyens pour fermer de façon forcée la soupape d'expiration
peuvent comprendre un couvercle ou capot qui ferme la
vanne d'expiration lorsqu'on le fait tourner à la main. I1
est alors possible au porteur de l'équipement de provoquer
une surpression dans le conduit respiratoire. Dans ce but,
il ferme la soupape d'expiration, ce qui provoque la
montée en pression, puisque l'air ou l'oxygène expiré ne
peut pas s'échapper. Si nécessaire, le porteur peut
appuyer le couvre-face sur le visage pour augmenter l'é-
tanchéité. Une fois les oreilles débouchées, le porteur
lâche le couvercle (s'il est sollicité élastiquement vers
sa condition de fonctionnement normal) ou le tourner en
sens inverse pour rétablir le fonctionnement normal.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2005-12-20
(22) Dépôt 1998-05-05
(41) Mise à la disponibilité du public 1998-11-06
Requête d'examen 2003-04-04
(45) Délivré 2005-12-20
Réputé périmé 2010-05-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 1998-05-05
Enregistrement de documents 100,00 $ 1998-09-15
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2000-05-05 100,00 $ 2000-03-31
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2001-05-07 100,00 $ 2001-04-09
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2002-05-06 100,00 $ 2002-03-28
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2003-05-05 150,00 $ 2003-03-27
Requête d'examen 400,00 $ 2003-04-04
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2004-05-05 200,00 $ 2004-04-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2005-05-05 200,00 $ 2005-04-27
Taxe finale 300,00 $ 2005-10-04
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2006-05-05 400,00 $ 2006-05-29
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2007-05-07 200,00 $ 2007-04-19
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2008-05-05 250,00 $ 2008-05-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
INTERTECHNIQUE
Titulaires antérieures au dossier
BONHOMME, JEAN-PHILIPPE
GARNIER, ALAIN
URGEL, JEAN-CLAUDE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 1998-10-26 1 10
Revendications 1998-05-05 3 93
Dessins 1998-05-05 4 99
Page couverture 1998-10-26 2 66
Abrégé 1998-05-05 1 28
Description 1998-05-05 11 397
Dessins représentatifs 2005-11-22 1 12
Page couverture 2005-11-22 1 45
Cession 1998-09-15 3 97
Cession 1998-05-05 3 96
Taxes 2003-03-27 1 40
Poursuite-Amendment 2003-04-04 1 25
Poursuite-Amendment 2003-05-21 2 51
Taxes 2008-05-05 1 50
Taxes 2005-04-27 1 33
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Correspondance 2005-10-04 1 40