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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2238063 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DE LAMINOIR ET LAMINOIR COMPORTANT LEDIT ELEMENT |
(54) Titre anglais: | ROLLING STAND ELEMENT AND ROLLING STAND OBTAINED THEREWITH |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-05-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-11-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Cette invention concerne un élément de laminoir de finition ou de post-finition de produits fins de diamètre nominal ou de largeur nominale se situant entre 4 et 16 mm, pouvant être associé à un autre élément pour réaliser une passe de laminage, et comportant un bloc support (14), un arbre d'entraînement (24) et un arbre mené (25) portant un cylindre ou un anneau en porte-à-faux (12). L'arbre mené (25) tourne dans une roue (13) qui est montée sur le bloc support (14) de manière à pouvoir tourner autour de l'axe de rotation de l'arbre d'entraînement (24) et entraîner l'arbre mené (25), en maintenant les deux arbres (24, 25) en prise. Cette invention concerne également un laminoir de finition ou de post-finition comportant au moins une paire d'éléments (10) comme celui décrit ci-dessus, ou plusieurs paires de ces éléments disposées à une distance entre axes comprise entre 130 et 450 mm.
Element for a finishing or post-finishing rolling stand for
thin products with a nominal diameter or transversal
dimension between 4 and 16 mm, able to be associated with
another element to obtain a rolling pass, the element
comprising a support box (14), a driving shaft (24) and a
driven shaft (25) bearing a cantilevered rolling roll or
ring (12). The driven shaft (25) is rotatably mounted on a
flange (13) which is mounted on the support box (14) in such
a manner that the flange can rotate around the rotational
axis (16) of the driving shaft (24) for angularly moving the
driven shaft (25) with respect to the driving shaft (24),
while maintaining the two shafts (24, 25) meshed
therebetween.
A corresponding rolling stand for finishing and
post-finishing, including at least a pair of elements (10) as
above, in which, when several pairs are provided, the center
distance between one pair and the adjacent one is between
130 and 450 mm.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-05-20 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-05-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-05-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-11-21 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-10-09 |
Symbole de classement modifié | 1998-08-21 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-08-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-08-21 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-08-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-08-04 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-07-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-07-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-07-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-05-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-04-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1998-05-20 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-10-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-05-22 | 2000-04-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-05-21 | 2001-04-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DANIELI & C. OFFICINE MECCANICHE S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENGT SIMONSSON |
FERRUCCIO TOMAT |
KURT DANIELSSON |