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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2240059 |
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(54) Titre français: | ALTERNATEUR INTELLIGENT |
(54) Titre anglais: | INTELLIGENT CHARGE ALTERNATOR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-10-24 |
(22) Date de dépôt: | 1998-06-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-12-10 |
Requête d'examen: | 1998-06-09 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Alternateur intelligent pouvant fonctionner avec deux batteries ou plus, lesquelles sont chargées individuellement et raccordées individuellement ou en série à l'alternateur. Chaque encoche du stator loge au moins 2 bobinages en parallèle, chacun des enroulements étant autonome. Le dispositif nécessite un support de diodes pour chaque enroulement monté en parallèle, soit en étoile, en triangle, biphasé ou monophasé, et peut être raccordé en série. Les batteries peuvent également être raccordées individuellement ou en série, entre pôles négatif, positif, négatif, etc. Les tensions sont ainsi additionnées et chargent les batteries déchargées sans toutefois surcharger celles qui le sont déjà.
An intelligent charge alternator is disclosed and is adapted to operate with
two or more batteries which are individually charged, alone or connected in
series. In each stator slot there are 2, 3, 4, etc., windings in parallel and each
coil is independent to the other. It requires a rectifier bridge for each coil in
parallel, either star, triangle, diphase, or single-phase winding and can be
connected in series. The batteries can also be connected individually or in series
between negative positive negative pole, etc., adding in this case the voltages, but
it will charge the discharged battery in amperes and it will not charge the charged
battery with over potential.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-06-09 |
Lettre envoyée | 2002-06-10 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2001-05-25 |
Accordé par délivrance | 2000-10-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-23 |
Préoctroi | 2000-07-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-07-18 |
Lettre envoyée | 2000-06-16 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2000-06-16 |
Modification après acceptation reçue | 2000-05-23 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2000-05-23 |
Lettre envoyée | 2000-01-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-01-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-01-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-12-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-12-10 |
Symbole de classement modifié | 1998-09-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-09-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-09-24 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-08-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1998-08-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-08-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-06-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-06-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-05-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-06-09 | ||
Requête d'examen - petite | 1998-06-09 | ||
2000-05-23 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-06-09 | 2000-05-26 |
Taxe finale - petite | 2000-07-18 | ||
2001-05-25 | |||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2001-06-11 | 2001-05-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OLINDO LUCA JULIO DURELLI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |