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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2242236 |
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(54) Titre français: | AMELIORATIONS RELATIVES A UN PLANCHER SANITAIRE |
(54) Titre anglais: | IMPROVEMENTS IN AND RELATING TO A SANITARY FLOOR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-01-04 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-07-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1996/000004 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1996000004 |
(85) Entrée nationale: | 1998-07-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention a trait à un agencement de plancher sanitaire pour salle de bain, buanderie ou analogue. Ce plancher (1) comporte au moins un dénivellement dirigé vers au moins un drain (5) du plancher. La couche supérieure dudit plancher (1) est constituée de carreaux (2, 3; 4), au nombre de deux au moins, distincts mais contigus et de forme rectangulaire, l'un au moins de ces carreaux (2) renfermant un drain (5) de plancher. Chaque carreau respectif est pourvu d'une face inférieure (7), parallèle à la chape (6) soutenant les carreaux (2-4), et d'une face supérieure (8), s'inclinant selon un angle prédéfini en direction du drain ménagé dans un carreau, qu'il s'agisse du même, venant d'être décrit, ou de n'importe quel carreau adjacent.
The present invention relates to an arrangement for a sanitary floor in
bathrooms, laundries or the like, said floor (1) comprises at least one fall
of the same towards at least one floor drain (5). The upper layer of said
floor (1) consists of at least two separate, adjacent, rectangularly formed
block elements (2, 3; 4), at least one block element (2) of which comprises a
floor drain (5), the respective block element having a lower surface (7) which
is parallel with a bedding (6) supporting the block elements (2-4) but an
upper surface (8) which inclines or is inclined a predetermined angle towards
a floor drain provided in the same or in any adjacent block element.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-01-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-01-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-01-06 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-01-06 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-09 |
Symbole de classement modifié | 1998-10-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-08 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-09-15 |
Demande reçue - PCT | 1998-09-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-07-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-01-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-01-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-01-05 | 1998-07-03 |
Taxe nationale de base - petite | 1998-07-03 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-01-04 | 1998-12-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-01-04 | 1999-12-23 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2001-01-04 | 2001-01-02 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-01-04 | 2002-01-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DAN ASTROM |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |