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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2242667 |
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(54) Titre français: | DEVICE FOR VENTING EXCESS PRESSURE FOR A GAS MASK |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE VENTILATION EN SURPRESSION POUR MASQUE A GAZ |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-07-04 |
(22) Date de dépôt: | 1998-07-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-01-22 |
Requête d'examen: | 2003-05-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de
ventilation en surpression d'un filtre à air 4, 5 de masque
à gaz intégré dans un boîtier 2 fermé par un couvercle 3,
constitué d'un ventilateur 8 connecté en amont du filtre.
Il comprend un support 14 solidaire du
couvercle du filtre permettant de centrer le moteur 9 et la
roue 10 du ventilateur 8 sur l'axe longitudinal du filtre,
de façon à obtenir un fonctionnement axial du ventilateur
8. Le couvercle 3 est muni d'un puit 13 de réception du
support 14, comportant une première paroi latérale 15
coopérant avec les moyens de raccordement 22, une seconde
paroi latérale 16 prolongeant la première et une paroi de
fond 17 munie d'orifices 18 de passage de l'air. Des
lamelles sont fixées à la seconde paroi latérale 16 et au
fond 17 pour canaliser l'air vers les orifices 18 de
passage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-07-21 |
Lettre envoyée | 2007-07-23 |
Accordé par délivrance | 2006-07-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-07-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-04-18 |
Préoctroi | 2006-04-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-02-27 |
Lettre envoyée | 2006-02-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-02-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-01-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-07-11 |
Lettre envoyée | 2003-06-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-05-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-05-28 |
Requête d'examen reçue | 2003-05-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-01-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-29 |
Symbole de classement modifié | 1998-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-09-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-09-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-09-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-06-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1998-07-21 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-07-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-07-21 | 2000-06-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-07-23 | 2001-06-28 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-07-22 | 2002-07-04 |
Requête d'examen - générale | 2003-05-28 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-07-21 | 2003-06-30 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2004-07-21 | 2004-06-25 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2005-07-21 | 2005-06-27 |
Taxe finale - générale | 2006-04-18 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2006-07-21 | 2006-06-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GIAT INDUSTRIES |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTIAN JAY |