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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2251452 |
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(54) Titre français: | PLATEAU DE FREIN A DISQUE DOTE D'UN DISPOSITIF DE BLOCAGE MOULE INTEGRE, ET METHODE DE FABRICATION CONNEXE |
(54) Titre anglais: | DISC BRAKE BACKING PLATE WITH AN INTEGRALLY MOULDED LOCKING ATTACHMENT AND METHOD OF MANUFACTURING SAME |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DEETH WILLIAMS WALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-10-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-04-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Plateau de frein à disque présentant une première surface destinée à recevoir un matériau de friction. Plusieurs orifices sont réalisés sur le plateau. Chaque orifice présente une paroi inclinée, la région de l'orifice sur la première surface du plateau étant plus petite que celle de l'orifice réalisé sur la seconde surface du plateau. Une rainure préférablement intégrée fait saillie vers le haut à partir de la première surface du plateau entourant l'orifice. Le plateau est réalisé en formant dans un premier temps une section surélevée sur la première surface du plateau, préférablement en perforant la seconde surface du plateau. Dans un deuxième temps, un orifice est réalisé dans la section surélevée, préférablement en perforant celle-ci à partir de la première surface du plateau. L'orifice est configuré de manière à recevoir un matériau de friction.
A disc brake backing plate is disclosed. The backing plate has a first surface
adapted to receive a friction material. A plurality of holes are defined within the backing plate.
Each hole has a wall which is sloped such that the area of the hole at the first surface of the
backing plate is smaller than the area of the hole at the second surface of the backing plate. A
preferably integral ridge protrudes upwardly from the first surface of the backing plate
surrounding the hole. The backing plate is formed by first forming a raised section on the first
surface of the backing plate by preferably punching the second surface of the backing plate.
Second, a hole is formed within the raised section by preferably punching the raised section
from the first surface of the backing plate. The hole is configured to receive a friction material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-10-22 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-10-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-10-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-05-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-04-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-01-16 |
Symbole de classement modifié | 1999-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-01-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-12-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-12-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-10-22 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-08-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1998-10-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-10-23 | 2000-08-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAY ARBESMAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |