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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2253210 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE CREUSE POUR MACHINERIE D'ASCENSEUR |
(54) Titre anglais: | CONTAINING STRUCTURE FOR LIFT MACHINERY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-05-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-11-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB1997/000485 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB1997000485 |
(85) Entrée nationale: | 1998-10-26 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne une structure creuse (10) pour machinerie d'ascenseur, laquelle structure est faite de métal ou de tout autre matériau adéquat. Cette structure comprend un logement (18) dans lequel l'une au moins des parois constituantes est définie par des plaques, ces dernières étant fixées par une charnière à un mur permanent (14) du bâtiment ou à une autre paroi dudit logement (18). Cette invention a pour but d'obtenir une chambre ou une structure creuse destinée à la machinerie de l'ascenseur, et qui occupe très peu de place tout en offrant un espace suffisant pour les travaux d'entretien. Une chambre fixe et permanente située dans le bâtiment et destinée à la machinerie de l'ascenseur n'est pas nécessaire.
Containing structure (10) for a lift machinery, the structure being made of
metal or other suitable material, consisting of a housing (18) in which at
least one of the constituent walls is defined by leaves hinged to a permanent
wall (14) of the building or to another wall of the housing (18). The object
of the present invention is to provide a containing room or structure for lift
machinery, occupying very little space and at the same time providing enough
space for maintenance work. A permanent fixed room within the building for the
lift machinery is not required.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-05-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-05-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-05-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-04-06 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-04-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-04-06 |
Inactive : Transfert individuel | 1999-03-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-01-14 |
Symbole de classement modifié | 1999-01-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-01-14 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-12-29 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-12-23 |
Demande reçue - PCT | 1998-12-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-11-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-05-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-04-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-05-05 | 1998-10-26 |
Enregistrement d'un document | 1998-10-26 | ||
Taxe nationale de base - générale | 1998-10-26 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-05-05 | 2000-04-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INVENTIO AG |
GMV S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANGELO MARTINI |
LUC A. BONNARD |